Accords d'entreprise : Autres activités récréatives et de loisirs

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES MAISONS DE QUARTIER YONNAISES 03/10/2023
Un accord d'entreprise du 3 octobre 2023 relatif à la tarification interne pour les salariés(es) de l'AMAQY utilisant les séjours AMAQY
ACCORD

Accord d'entreprise 1 2 3 SOLEIL 18/12/2019
ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIALET LA MISE ENPLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise A A A 22/03/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise A L'ABORD'AGES 20/07/2021
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ACCEL 26/02/2024
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ACCEL 13/06/2024
Accord relatif au Compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOORD 09/10/2017
un protocole d'accord pré-électoral pour les élections des représentants du personnel au Comité d'Entreprise et des délégués du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOORD 04/12/2017
un avenant à l'accord du 20 avril 2009 relatif à l'organisation du temps de travail à temps partiel sur l'année
AVENANT

Accord d'entreprise ACCOORD 04/12/2017
un avenant à l'accord du 10 avril 2007 (37/07) relatif aux temps de mise en oeuvre du service (heures de concertation)
AVENANT

Accord d'entreprise ACCOORD 04/12/2017
un avenant n° 1 à l'accord 45/09 du 20 mai 2009 relatif au contrat d'engagement éducatif
AVENANT

Accord d'entreprise ACCROCAMP BOUCLES DE SEINE 01/10/2024
ACCORD RELATIF A LA MODIFICATION DE LA PERIODE DE REFERENCE POUR L’ACQUISITION ET LA PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ACCROCAMP CHAVILLE 01/10/2024
ACCORD RELATIF A LA MODIFICATION DE LA PERIODE DE REFERENCE POUR L’ACQUISITION ET LA PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ACCROCAMP JABLINES 01/10/2024
UN ACCORD RELATIF A LA MODIFICATION DE LA PERIODE DE REFERENCE POUR L’ACQUISITION ET LA PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ACCROCAMP RUEIL-MALMAISON 01/10/2024
ACCORD RELATIF A LA MODIFICATION DE LA PERIODE DE REFERENCE POUR L’ACQUISITION ET LA PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ACCROCAMP SAINT GERMAIN EN LAYE 01/10/2024
ACCORD RELATIF A LA MODIFICATION DE LA PERIODE DE REFERENCE POUR L’ACQUISITION ET LA PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ACRO CONCEPT 01/04/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ACTI COLLTERR INIT SOCI SPOR CULT EDU 02/07/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LES SALAIRES - NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ACTI COLLTERR INIT SOCI SPOR CULT EDU 15/10/2024
ACCORD COLLECTIF SUR LES SALAIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR 14/03/2023
LE RENOUVELLEMENT & AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE DE L'UES RECREA
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR 04/07/2023
L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES AU SEIN DE L'UES RECREA
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR 15/06/2023
LES CONDITIONS & AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR 14/09/2023
LA DURÉE & L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L’UNITÉ ÉCONOMIQUE & SOCIALE RECRÉA
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR 24/08/2023
LA CONVENTION D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE L'INTÉGRATION DES SALARIÉS DE LA PISCINE GUY BEY DANS L'UNITÉ ECONOMIQUE & SOCIALE RECREA
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR 24/08/2023
LE PERIMETRE DE L'UNITE ECONOMIQUE & SOCIALE [UES] - INTÉGRANT LA SNC AQUAZENA, SNC AQUAGARON, SNC LA VAGUE, SAS S-PASS & SAS STMCA
ACCORD

Accord d'entreprise accueil et loisirs 19/10/2023
Accord d'entreprise Amenagement du travail à temps partiel sur l'année
ACCORD