Accords d'entreprise : Autres activités récréatives et de loisirs

ASSOCIATION DES MAISONS DE QUARTIER YONNAISES

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES MAISONS DE QUARTIER YONNAISES 03/10/2023
Un accord d'entreprise du 3 octobre 2023 relatif à la tarification interne pour les salariés(es) de l'AMAQY utilisant les séjours AMAQY
ACCORD

1 2 3 SOLEIL

Accord d'entreprise 1 2 3 SOLEIL 18/12/2019
ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIALET LA MISE ENPLACE DU CSE
ACCORD

A L'ABORD'AGES

Accord d'entreprise A L'ABORD'AGES 20/07/2021
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

ACCEL

Accord d'entreprise ACCEL 26/02/2024
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

ACCOORD

Accord d'entreprise ACCOORD 09/10/2017
un protocole d'accord pré-électoral pour les élections des représentants du personnel au Comité d'Entreprise et des délégués du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOORD 04/12/2017
un avenant à l'accord du 20 avril 2009 relatif à l'organisation du temps de travail à temps partiel sur l'année
AVENANT

Accord d'entreprise ACCOORD 04/12/2017
un avenant à l'accord du 10 avril 2007 (37/07) relatif aux temps de mise en oeuvre du service (heures de concertation)
AVENANT

Accord d'entreprise ACCOORD 04/12/2017
un avenant n° 1 à l'accord 45/09 du 20 mai 2009 relatif au contrat d'engagement éducatif
AVENANT

ACRO CONCEPT

Accord d'entreprise ACRO CONCEPT 01/04/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

ACTI COLLTERR INIT SOCI SPOR CULT EDU

Accord d'entreprise ACTI COLLTERR INIT SOCI SPOR CULT EDU 02/07/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LES SALAIRES - NAO 2020
ACCORD

ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR

Accord d'entreprise ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR 14/03/2023
LE RENOUVELLEMENT & AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE DE L'UES RECREA
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR 04/07/2023
L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES AU SEIN DE L'UES RECREA
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR 15/06/2023
LES CONDITIONS & AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR 14/09/2023
LA DURÉE & L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L’UNITÉ ÉCONOMIQUE & SOCIALE RECRÉA
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR 24/08/2023
LA CONVENTION D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE L'INTÉGRATION DES SALARIÉS DE LA PISCINE GUY BEY DANS L'UNITÉ ECONOMIQUE & SOCIALE RECREA
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR 24/08/2023
LE PERIMETRE DE L'UNITE ECONOMIQUE & SOCIALE [UES] - INTÉGRANT LA SNC AQUAZENA, SNC AQUAGARON, SNC LA VAGUE, SAS S-PASS & SAS STMCA
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR 14/03/2023
LE PERIMETRE DE L'UNITE ECONOMIQUE & SOCIALE [UES] – [INTEGRANT LA SAS CENTRE AQUATIQUE DE BETHUNE - SNC CENTRE AQUATIQUE DE LA PLAINE D'ESTREES & SNC HODELLIA]
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR 04/07/2023
LE PERIMETRE DE L'UNITE ECONOMIQUE & SOCIALE [UES] – INTEGRANT LA SNC PISCINE DE CHAMPERRET & LA SNC INGREO - RETRAIT DU PERIMETRE DE L’UES RECRE A LA STE SEMOP ISSY SPORT
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR 04/07/2023
LA DUREE & L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'UES RECREA
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR 25/01/2024
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 POUR L'ANNEE 2024
ACCORD

ACTISCE

Accord d'entreprise ACTISCE 22/05/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LES SALAIRES
ACCORD

AGCE CONCER COORD ANIMA SOCIO EDUCATIVE

Accord d'entreprise AGCE CONCER COORD ANIMA SOCIO EDUCATIVE 19/10/2018
Un Accord d'Entreprise relatif à la Mise à Disposition de Locaux Syndicaux
ACCORD

AGCE CONCER COORD ANIMA SOCIO-EDUCATIV

Accord d'entreprise AGCE CONCER COORD ANIMA SOCIO-EDUCATIV 26/04/2018
Un Accord portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2017
ACCORD

Accord d'entreprise AGCE CONCER COORD ANIMA SOCIO-EDUCATIV 11/03/2019
ACCOORD D'ENTREPRISE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

accueil et loisirs

Accord d'entreprise accueil et loisirs 19/10/2023
Accord d'entreprise Amenagement du travail à temps partiel sur l'année
ACCORD

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