Accords d'entreprise : Autres activités récréatives et de loisirs

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (80 accords)

ACCOORD

Accord d'entreprise ACCOORD 09/10/2017
un protocole d'accord pré-électoral pour les élections des représentants du personnel au Comité d'Entreprise et des délégués du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOORD 04/12/2017
un avenant à l'accord du 20 avril 2009 relatif à l'organisation du temps de travail à temps partiel sur l'année
AVENANT

Accord d'entreprise ACCOORD 04/12/2017
un avenant à l'accord du 10 avril 2007 (37/07) relatif aux temps de mise en oeuvre du service (heures de concertation)
AVENANT

Accord d'entreprise ACCOORD 04/12/2017
un avenant n° 1 à l'accord 45/09 du 20 mai 2009 relatif au contrat d'engagement éducatif
AVENANT

ACRO CONCEPT

Accord d'entreprise ACRO CONCEPT 01/04/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

ACTISCE

Accord d'entreprise ACTISCE 22/05/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LES SALAIRES
ACCORD

AGCE CONCER COORD ANIMA SOCIO EDUCATIVE

Accord d'entreprise AGCE CONCER COORD ANIMA SOCIO EDUCATIVE 19/10/2018
Un Accord d'Entreprise relatif à la Mise à Disposition de Locaux Syndicaux
ACCORD

AGCE CONCER COORD ANIMA SOCIO-EDUCATIV

Accord d'entreprise AGCE CONCER COORD ANIMA SOCIO-EDUCATIV 26/04/2018
Un Accord portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2017
ACCORD

Accord d'entreprise AGCE CONCER COORD ANIMA SOCIO-EDUCATIV 11/03/2019
ACCOORD D'ENTREPRISE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

AGCE CONCER COORD ANIMA SOCIO-EDUCATIVE

Accord d'entreprise AGCE CONCER COORD ANIMA SOCIO-EDUCATIVE 01/03/2019
Avenant n°1 Accord d'entreprise du 19 octobre 2018 relatif à la mise à disposition de locaux syndicaux
AVENANT

Accord d'entreprise AGCE CONCER COORD ANIMA SOCIO-EDUCATIVE 17/05/2019
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise NAO 2013 du 12 mai 2014 sur l'abondement du budget dédié aux activités sociales et culturelles du Comité d'Entreprise
AVENANT

ANIMFIT SNC

Accord d'entreprise ANIMFIT SNC 12/12/2017
UN ACCORD COLLECTIF NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 1ER ET 12 DECMBRE 2017
ACCORD

ASSOC FRANCILIENNE DEVELOPPEM CULTUREL

Accord d'entreprise ASSOC FRANCILIENNE DEVELOPPEM CULTUREL 22/03/2018
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des Représentants du Personnel
ACCORD

ASSOCIATION AUBERVACANCES LOISIRS

Accord d'entreprise ASSOCIATION AUBERVACANCES LOISIRS 18/06/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD

ASSOCIATION DU JEU DE PAUME

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU JEU DE PAUME 20/12/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU JEU DE PAUME 21/02/2019
Protocole d'accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2019 sur la durée et l'organisation du temps de travail et l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, .....et la qualité de vie au
ACCORD

AVEA LA POSTE

Accord d'entreprise AVEA LA POSTE 28/11/2017
AVENANT A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

BOLY

Accord d'entreprise BOLY 06/09/2019
ACCORD SUR LA PERIODE DE REFERENCE DE L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET DE PERIODE D'ACQUISITION ET DE RPISE DES CONGES PAYES
ACCORD

CASE DES BANCOULIERS

Accord d'entreprise CASE DES BANCOULIERS 02/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ANNUALISATION DU TRAVAIL A TEMPS PARTIEL POUR LE PERSONNEL D'ANIMATION
ACCORD

CENTRE LOISIRS ET CULTURE

Accord d'entreprise CENTRE LOISIRS ET CULTURE 08/03/2019
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES TEMPS PARTIELS
ACCORD

CENTRE SOCIAL DOU BOUCAOU

Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL DOU BOUCAOU 28/05/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU VAR

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU VAR 01/06/2018
Avenant 5 à l'Accord Collectif de Travail - Supplément familial
AVENANT

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU VAR EMTP

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TER

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TER 19/12/2017
Avenant n°4 à l'accord collectif de travail du 22 décembre 2014 mise en place de l'astreinte au sein des établissements plaisance
AVENANT

Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TER 13/11/2018
NAO 2018 PLAISANCE
ACCORD

COMMUNAUTE DE COMMUNES VENDEE GRAND LITTORAL - PORT DE BOURGENAY

Accord d'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES VENDEE GRAND LITTORAL - PORT DE BOURGENAY 05/06/2019
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

COMMUNAUTE DE COMMUNES VENDEE GRAND LITTORAL - PORT DE JARD SUR MER

Accord d'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES VENDEE GRAND LITTORAL - PORT DE JARD SUR MER 05/06/2019
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

CRL 10

Accord d'entreprise CRL 10 05/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise CRL 10 12/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DIALOGUE SOCIAL ET LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

ENFANCE EN PAYS MORNANTAIS

Accord d'entreprise ENFANCE EN PAYS MORNANTAIS 25/06/2018
Accord entreprise modulation temps travail
ACCORD

ENTENTE LABRUGUIEROISE ANIMATION NOUV

Accord d'entreprise ENTENTE LABRUGUIEROISE ANIMATION NOUV 08/10/2018
ACCORD ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE PIUR LES SALARIES A TEMPS PLEIN ET TEMPS PARTEIL
ACCORD

ESCALADO

Accord d'entreprise ESCALADO 25/03/2019
un accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ESCALADO 24/05/2019
Accord d'entreprise Negociations annuelles 2019
ACCORD

ESCAPE DIMENSION

Accord d'entreprise ESCAPE DIMENSION 29/05/2019
Accord d'entreprise - Aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

ESSENTIEL

Accord d'entreprise ESSENTIEL 27/05/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE ESSENTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise ESSENTIEL 27/05/2019
ACCORD COLLECTIF APPLICATION DU CODE DU TRAVAIL SUITE A LA MISE EN CAUSE DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES ESPACES DE LOISIRS, D'ATTRACTIONS ET CULTURELS DU 5 JANVIER 1994 (IDCC 1790)
ACCORD

FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES

Accord d'entreprise FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES 17/11/2017
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES 17/11/2017
Accord d'entreprise Négociation Annuelle Obligatoire 2017
ACCORD

FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES DE L'ARDECHE

Accord d'entreprise FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES DE L'ARDECHE 12/12/2018
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

ITEM

Accord d'entreprise ITEM 20/05/2019
Accord d'annualisation du temps de travail
ACCORD

LA LIGUE DE L ENSEIGNEMENT FEDERATION

Accord d'entreprise LA LIGUE DE L ENSEIGNEMENT FEDERATION 15/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE
ACCORD

LA MAISON DE LA VIE CITOYENNE

Accord d'entreprise LA MAISON DE LA VIE CITOYENNE 27/06/2019
accord d'entreprise: déroulement de carrière
ACCORD

LES P'TITES GUEULES

Accord d'entreprise LES P'TITES GUEULES 15/10/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'AMENAGEMENT ET LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

LES P'TITS LOUPS

Accord d'entreprise LES P'TITS LOUPS 30/08/2018
un Accord d’entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

LIGUE DE L ENSEIGNEMENT DE L AUBE

Accord d'entreprise LIGUE DE L ENSEIGNEMENT DE L AUBE 17/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE POUR LES CONTRATS A TEMPS PARTIEL
ACCORD

LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DU VAL DE MARNE

Accord d'entreprise LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DU VAL DE MARNE 10/07/2018
ACCORD ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

LOIRE KAYAK

Accord d'entreprise LOIRE KAYAK 20/05/2019
Accord : Organisation du temps de travail
ACCORD

LOISIRS EDUCATION & CITOYENNETE GRAND

Accord d'entreprise LOISIRS EDUCATION & CITOYENNETE GRAND 22/03/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D ENTREPRISE ET DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

LOISIRS EDUCATION ET CITOYENNETE GRAND SUD

Accord d'entreprise LOISIRS EDUCATION ET CITOYENNETE GRAND SUD 16/05/2018
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

LOISIRS ET ANIMATIONS

Accord d'entreprise LOISIRS ET ANIMATIONS 31/07/2018
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UNE ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LOISIRS ET ANIMATIONS 31/07/2018
GESTION DES CONGES LEGAUX
ACCORD

LOUTAFETE

Accord d'entreprise LOUTAFETE 10/06/2019
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

M - LOISIRS

Accord d'entreprise M - LOISIRS 12/03/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise M - LOISIRS 14/06/2019
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise M - LOISIRS 24/06/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise M - LOISIRS 01/10/2019
Accord d'entreprise relatif au vote par voie électronique pour l'élection des membres du Comité Social et Economique
ACCORD

MAISON DES JEUNES ET CULTURE

Accord d'entreprise MAISON DES JEUNES ET CULTURE 19/03/2019
Prime exceptionnelle du pouvoir d'achat
ACCORD

MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE

Accord d'entreprise MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE 12/03/2019
Accord d'Entreprise concernant la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2018
ACCORD

MR APPIETTO ALAIN

Accord d'entreprise MR APPIETTO ALAIN 03/01/2019
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

N'JOY

Accord d'entreprise N'JOY 25/01/2018
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise N'JOY 25/01/2018
UN ACCORD RELATIF AU PREAVIS DE DEMISSION
ACCORD

Accord d'entreprise N'JOY 25/01/2018
UN ACCORD RELATIF AU TRAVAIL INTERMITTENT
ACCORD

NANTES ACTION PERISCOLAIRE

Accord d'entreprise NANTES ACTION PERISCOLAIRE 14/06/2018
Accords d'entreprise NAO 2018
ACCORD

ORGANISATION EN MOUVEMENT DES JEUNESSES D'AUBERVILLIERS

Accord d'entreprise ORGANISATION EN MOUVEMENT DES JEUNESSES D'AUBERVILLIERS 09/01/2019
Un accord relatif aux droits d'exercices syndicaux
ACCORD

OUEST GAMES

Accord d'entreprise OUEST GAMES 30/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

PP BOULOGNE BILLANCOURT

Accord d'entreprise PP BOULOGNE BILLANCOURT 23/08/2019
LA REDUCTION SUR LA DUREE DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL DE LA PISCINE PATINOIRE DE BOULOGNE BILLANCOURT
ACCORD

SARL C C C

Accord d'entreprise SARL C C C 01/03/2019
Aménagement du temps de travail sur une période pluri-hebdomadaire
ACCORD

SARL DU CHEVAL DE BRONZE

Accord d'entreprise SARL DU CHEVAL DE BRONZE 01/03/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE

Accord d'entreprise SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE 15/12/2017
Accord égalité FH - 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE 15/12/2017
Accord Emploi séniors 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE 01/04/2019
accord d'entreprise relatif à la prolongation de durée des mandats de la représentation du personnel DUP et CHSCT
ACCORD

SILLAGES

Accord d'entreprise SILLAGES 04/06/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE AQUAL

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE AQUAL 28/11/2017
Prorogation des mandats des délégués du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE AQUAL 08/02/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD

SYNDICAT MIXTE DU LAC DE MADINE

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE DU LAC DE MADINE 21/11/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DE LA DUREE DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE DU LAC DE MADINE 03/12/2018
ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE NEGOCIATIONS ANNUELLES DE 2018
ACCORD

TEAM JOLOKIA

Accord d'entreprise TEAM JOLOKIA 25/07/2018
Accord d'entreprise portant sur le repos quotidien et hebdomadaire, le nombre de jours au forfait
ACCORD

Accord d'entreprise TEAM JOLOKIA 25/07/2018
Accord d'entreprise portant sur la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

THE GAME MDB

Accord d'entreprise THE GAME MDB 30/03/2018
ACCORD D’ENTREPRISE INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

THE LITTLE RED DOOR

Accord d'entreprise THE LITTLE RED DOOR 31/01/2019
ACCORD DE VARIABILITE DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL CONCLU SELON LES DISPOSITIONS DES ARTICLES L3121-41 ET L 3121-44 DU CODE DU TRAVAIL ET EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2232-21 DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD