Accords d'entreprise : Autres assurances

Accord d'entreprise IDENTITES MUTUELLE 27/09/2021
Accord relatif à la périodicité des entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise IDENTITES MUTUELLE 18/03/2022
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise IDENTITES MUTUELLE 25/03/2022
Accord collectif d'entreprise relatif aux salaires effectifs 2022 dans le cadre des négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise IDENTITES MUTUELLE 21/04/2022
ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise IDENTITES MUTUELLE 21/09/2023
Accord collectif relatif aux modalités de versement de la rémunération annuelle brute
ACCORD

Accord d'entreprise IDENTITES MUTUELLE 20/12/2022
Accord collectif relatif au télétravail 2023
ACCORD

Accord d'entreprise IDENTITES MUTUELLE 27/06/2023
Accord collectif d'entreprise à durée déterminée relatif aux salaires effectifs 2023 dans le cadre des négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise IDENTITES MUTUELLE 27/06/2023
Accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise IMA GIE 26/05/2025
Avt de pérennisation de l'accord expérimental du 19 mars 2024 sur les CP
AVENANT

Accord d'entreprise IMA GIE 20/06/2025
Avenant accord CET 2025-06-20
AVENANT

Accord d'entreprise IMA GIE 22/12/2025
Accord Séniors
ACCORD

Accord d'entreprise IMA GIE 22/12/2025
Avenant dispositif CET
AVENANT

Accord d'entreprise IMA GIE 22/12/2025
Avenant portant sur la planification des salariés en horaires administratifs
AVENANT

Accord d'entreprise IMA GIE 23/06/2026
Avenant temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise IMA GIE 23/06/2026
Avenant temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise INSITUTION DE PREVOYANCE BANQUE POPULAIRE 08/12/2020
ACCORD RELATIF AU RÉGIME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE DES SALARIÉS DE L'IPBP
ACCORD

Accord d'entreprise INSITUTION DE PREVOYANCE BANQUE POPULAIRE 11/04/2023
Accord sur le Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUTION DE PREVOYANCE BANQUE POPULAIRE 16/12/2021
ACCORD RELATIF AU REGIME OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE DES SALARIES DE L'IPBP
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUTION DE PREVOYANCE BANQUE POPULAIRE 16/12/2021
ACCORD RELATIF AU REGIME DE BASE OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SOINS DE SANTE DES SALARIES DE L'IPBP
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUTION DE PREVOYANCE BANQUE POPULAIRE 16/12/2021
ACCORD RELATIF AU REGIME SUPPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE DE FRAIS DE SOINS DE SANTE DES SALARIES DE L'IPBP
ACCORD

Accord d'entreprise INTER MUTUELLES ASSISTANCE GIE 28/02/2018
ACCORD CADRE DU 28 FEVRIER 2018 RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INTER MUTUELLES ASSISTANCE GIE 20/02/2018
Avenant n°12 du 20 février 2018 à l'accord du 7 mai 2010 sur l'organisation du temps de travail - Temps de travail des médecins régulateurs
AVENANT

Accord d'entreprise Institution de Prévoyance Banque Populaire 31/12/2018
accord relatif au statut social des salariés de l'IPBP a compter du 01 01 2019
ACCORD

Accord d'entreprise Institution de Prévoyance Banque Populaire 31/12/2018
accord relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise Inter Mutuelles Assistance 31/12/2021
Accord seniors du 31 décembre 2021
ACCORD