Accords d'entreprise : Autres assurances

HDI GLOBAL SE

Accord d'entreprise HDI GLOBAL SE 17/04/2019
Durée et Aménagement du Temps de Travail-Avenant n°2 du 17 avril 2019 à l'accord du 30 juillet 2013 (révisé par avenant du 27 avril 2015)
AVENANT

HELVETIA COMPAGNIE SUISSE D ASSURANCES

Accord d'entreprise HELVETIA COMPAGNIE SUISSE D ASSURANCES 28/08/2018
Accord sur la qualité de vie au travail et le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise HELVETIA COMPAGNIE SUISSE D ASSURANCES 09/09/2019
Accord relatif au vote électronique en vue de l'élection des membres du Comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise HELVETIA COMPAGNIE SUISSE D ASSURANCES 24/10/2019
Accord sur le comité social et économique et sur le dialogue social au sein d'Helvetia
ACCORD

Accord d'entreprise HELVETIA COMPAGNIE SUISSE D ASSURANCES 20/01/2021
Accord relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences et à la formation professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise HELVETIA COMPAGNIE SUISSE D ASSURANCES 15/06/2021
Accord sur le Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise HELVETIA COMPAGNIE SUISSE D ASSURANCES 14/10/2021
Accord sur le Statut du personnel, Temps de travail et CET
ACCORD

Accord d'entreprise HELVETIA COMPAGNIE SUISSE D ASSURANCES 16/09/2022
Accord sur l'égalité professionnelle chez Helvetia
ACCORD

Accord d'entreprise HELVETIA COMPAGNIE SUISSE D ASSURANCES 20/09/2023
Accord relatif au vote électronique en vue de l'élection des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise HELVETIA COMPAGNIE SUISSE D ASSURANCES 09/01/2024
Accord sur le CSE et le Dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise HELVETIA COMPAGNIE SUISSE D ASSURANCES 09/04/2025
Avenant à l'accord sur le télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise HELVETIA COMPAGNIE SUISSE D ASSURANCES 01/12/2025
Accord instituant des garanties complémentaires "incapacité, invalidité, décès"
ACCORD

Accord d'entreprise HELVETIA COMPAGNIE SUISSE D ASSURANCES 15/12/2025
Négociations annuelles obligatoires 2026 - procès verbal d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise HELVETIA COMPAGNIE SUISSE D ASSURANCES 01/12/2025
Accord instituant des garanties complémentaires de remboursement des frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise HELVETIA COMPAGNIE SUISSE D ASSURANCES 10/06/2026
Accord sur l'égalité professionnelle chez Helvetia
ACCORD

Accord d'entreprise HELVETIA COMPAGNIE SUISSE D ASSURANCES 30/06/2026
Avenant à l'accord collectif d'UES du 1er décembre 2025 instituant des garanties complémentaires de remboursement des frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise HELVETIA COMPAGNIE SUISSE D ASSURANCES 30/06/2026
Avenant à l'accord collectif d'UES du 1er décembre 2025 instituant des garanties complémentaires "incapacité, invalidité, décès"
AVENANT

HISCOX S.A

Accord d'entreprise HISCOX S.A 30/03/2020
Accord portant maintien temporaire de l'ancien statut collectif
ACCORD

HISCOX SA

Accord d'entreprise HISCOX SA 31/01/2024
Procès-verbal d’accord NAO 2024
ACCORD

Helvetia Compagnie Suisse d'Assurances

Accord d'entreprise Helvetia Compagnie Suisse d'Assurances 06/12/2023
Accord sur la QVCT et le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise Helvetia Compagnie Suisse d'Assurances 09/12/2022
Négociation collective d'entreprise 2023 - Procès-verbal d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise Helvetia Compagnie Suisse d'Assurances 25/01/2024
Négociation collective d'entreprise 2024 - Procès verbal d'accord
ACCORD

IDENTITES MUTUELLE

Accord d'entreprise IDENTITES MUTUELLE 28/10/2020
Accord collectif d'entreprise à durée déterminée relatif à l'adaptation des règles de la négociation obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise IDENTITES MUTUELLE 27/04/2021
Accord collectif d'entreprise à durée déterminée relatif aux salaires effectifs dans le cadre des négociations annuelles obligatoires
ACCORD

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