Accords d'entreprise : Autres assurances

Accord d'entreprise LE FINISTERE ASSURANCE 18/11/2021
Forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise LE FINISTERE ASSURANCE 18/11/2021
Un Accord relatif au forfait jours des cadres directeurs
ACCORD

Accord d'entreprise LE FINISTERE ASSURANCE 14/10/2022
Accord relatif au télétravail et au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise LE FINISTERE ASSURANCE 27/11/2023
Accord relatif au télétravail et au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise LE FINISTERE ASSURANCE 20/06/2024
Accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise LES MUTUELLES DE FRANCE DU VAR 17/01/2019
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LES MUTUELLES DU VAR 16/01/2018
NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise LIVRE III 05/02/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU PÉRIMÈTRE DU COMITÉ SOCIAL ÉCONOMIQUE (CSE) AU SEIN DE MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE III
ACCORD

Accord d'entreprise LYBERNET ASSURANCES 25/07/2018
Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LYBERNET ASSURANCES 25/07/2018
Assureur Unique
ACCORD

Accord d'entreprise Les Mutuelles de France Loire 07/11/2023
Accord d'entreprise dedié au personnel des Mutuelles de France Loire non soumis à la convention collective
ACCORD

Accord d'entreprise Les Mutuelles de France Loire 07/11/2023
ACCORD D'ENTREPRISE DU PERSONNEL DES MUTUELLES DE FRANCE LOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise M COMME MUTUELLE 15/03/2018
Protocole d'accord préélectoral pour l'élection des membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise M COMME MUTUELLE 29/03/2018
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise M COMME MUTUELLE 22/12/2017
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRENSENTANTS DU PERSONNEL DE M COMME MUTUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise M COMME MUTUELLE 01/02/2019
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise M COMME MUTUELLE 15/03/2021
ACCORD SUR L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise M COMME MUTUELLE 04/02/2022
Accord relatif au renouvellement et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise M COMME MUTUELLE 12/12/2022
Avenant à l'accord relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise M COMME MUTUELLE 26/06/2023
Avenant 2 relatif à l'accord au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise M COMME MUTUELLE 18/07/2023
Accord sur la Négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise M COMME MUTUELLE 31/01/2024
Avenant 3 accord télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise M COMME MUTUELLE 15/04/2024
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL 2024-2027
ACCORD

Accord d'entreprise M COMME MUTUELLE 17/07/2024
Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise M COMME MUTUELLE 02/12/2024
ACCORD ENTRETIEN PROFESSIONNEL
ACCORD