Accords d'entreprise : Autres assurances

Accord d'entreprise M.B.A MUTUELLE 12/11/2025
Un Accord Méthode NAO 2025-2026
ACCORD

Accord d'entreprise M.B.A MUTUELLE 15/01/2026
Un Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire - Accord collectif 2026
ACCORD

Accord d'entreprise M.B.A MUTUELLE 30/01/2026
Un Avenant n°2 à l'Accord Collectif relatif au Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise M.B.A MUTUELLE 30/01/2026
Un Avenant n°5 à l'Accord d'Entreprise relatif à la Complémentaire Santé
AVENANT

Accord d'entreprise M.B.A MUTUELLE 30/01/2026
Un Avenant n°5 à l'Accord Collectif relatif au Télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise M.B.A MUTUELLE 24/03/2026
Avenant n°11 relatif à la durée effective et à l_organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise MAAF ASSURANCES 05/10/2018
Accord collectif relatif à la constatation de la disparition de l'UES MAAF ASSURANCES
ACCORD

Accord d'entreprise MAAF ASSURANCES 20/12/2022
ACCORD PORTANT SUR LE SYSTEME DE REMUNERATION DES CHARGES D’AFFAIRES DU DOMAINE D’ACTIVITE CONSEIL ET VENTE AU SEIN DE LA SOCIETE MAAF VIE
ACCORD

Accord d'entreprise MAAF ASSURANCES 21/12/2020
ACCORD PORTANT SUR COMPLEMENT VARIABLE INDIVIDUEL REMUNERATION DES CHARGES D'AFFAIRES et MANAGERS
ACCORD

Accord d'entreprise MAAF ASSURANCES 21/12/2020
ACCORD PORTANT SUR LE SYSTEME DE REMUNERATION DES CHARGES D’AFFAIRES DU DOMAINE D’ACTIVITE CONSEIL ET VENTE AU SEIN DE LA SOCIETE MAAF VIE
ACCORD

Accord d'entreprise MAAF ASSURANCES 17/04/2024
ELECTIONS PARTIELLES DES ADMINISTRATEURS SALARIES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE MAAF ASSURANCES Collège Non Cadres
ACCORD

Accord d'entreprise MAAF ASSURANCES 10/12/2024
ACCORD PORTANT SUR LE COMPLEMENT VARIABLE INDIVIDUEL DE REMUNERATION DES CHARGES D'AFFAIRES et MANAGERS
ACCORD

Accord d'entreprise MAAF ASSURANCES 17/12/2024
ACCORD PORTANT SUR LE SYSTEME DE REMUNERATION DES CHARGES D’AFFAIRES DU DOMAINE D’ACTIVITE CONSEIL ET VENTE AU SEIN DE LA SOCIETE MAAF VIE
ACCORD

Accord d'entreprise MAAF ASSURANCES SA 16/01/2019
Accord portant sur le complément variable individuel de rémunération des chargés d'affaires et managers d'expertise du domaine d'activité conseil et vente du réseau des spécialistes
ACCORD

Accord d'entreprise MAAF ASSURANCES SA 14/01/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES DES CENTRES DE RELATIONS CLIENTS DE MAAF ASSURANCES SA
ACCORD

Accord d'entreprise MAAF ASSURANCES SA 15/06/2020
Accord d'établissement relatif à la mise en place du vote électronique pour l'élection des Administrateurs Salariés au Conseil d'Administration de MAAF ASSURANCES
ACCORD

Accord d'entreprise MACIF 30/11/2017
UN ACCORD RELATIF A L'INTEGRATION DE MACIF SGAM AU SEIN DE L'UES MACIF
ACCORD

Accord d'entreprise MACIF 30/11/2017
UN AVENANT N°2 A L'ACCORD RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES DU 28/06/2017
AVENANT

Accord d'entreprise MACIF 30/11/2017
UN AVENANT N°6 A L'ACCORD DE PREVOYANCE DU 18/12/2003
AVENANT

Accord d'entreprise MACIF 30/11/2017
UN AVENANT N°1 AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE L'UES MACIF DU 24/11/2016
AVENANT

Accord d'entreprise MACIF 30/11/2017
UN AVENANT N°2 A L'ACCORD CADRE RELATIF A LA CONSTITUTION DU GROUPE AU PLAN RH ET SOCIAL DU 04/11/2011
AVENANT

Accord d'entreprise MACIF 30/11/2017
UN AVENANT N°2 A L'ACCORD GROUPE RELATIF A LA MISE EN PLACE A LA COMPOSITION ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE INTER ENTREEPRISE DU 28/12/2012
AVENANT

Accord d'entreprise MACIF 30/11/2017
UN AVENANT N°4 A L'ACCORD GROUPE RELATIF AUX REMBOURSEMENTS DE FRAIS DE SANTE DU 28/12/2012
AVENANT

Accord d'entreprise MACIF 18/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS 2018 DES REPRESENTANTS DES SALARIES AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE MACIF SAM
ACCORD

Accord d'entreprise MACIF 18/12/2017
UN ACCORD N°2 RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES ADMINISTRATEURS SALARIES REPRESENTANT LES SALARIES DU GROUPE MACIF
ACCORD