Accords d'entreprise : Autres intermédiations monétaires

CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU CENTRE OUEST

Accord d'entreprise CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU CENTRE OUEST 28/06/2024
ACCORD (131) RELATIF A LA DUREE ET A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LES AGENCES TERRITORIALES, LES AGENCES "ENTREPRISE" ET LES AGENCES DES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU CENTRE OUEST 17/12/2024
AVENANT N°1 A L'ACCORD 125 DU 31/05/20236 SUR L’ORGANISATION ET LES MOYENS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU CENTRE OUEST 17/12/2024
ACCORD SUR LE TRAVAIL A DISTANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU CENTRE OUEST 17/12/2024
AVENANT N°2 A L'ACCORD DU 19/11/2020 SUR L’AMENAGEMENT DU COMPTE-EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU CENTRE OUEST 17/12/2024
AVENANT N°3 L'ACCORD DU 13/12/2019 RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU CENTRE OUEST 17/12/2024
AVENANT N°8 A L’ACCORD DU 19/03/2015 RELATIF A LA RECONVERSION PROFESSIONNELLE
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU CENTRE OUEST 28/06/2024
AVENANT N°1 A L’ACCORD DU 30/06/2024 RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS DES COMPETENCES ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
AVENANT

CAISSE REGIONALE DU CREDIT MUTUEL ANTILLES GUYANE

Accord d'entreprise CAISSE REGIONALE DU CREDIT MUTUEL ANTILLES GUYANE 28/11/2024
Avenant de cloture de l'accord d'entreprise portant sur la QVCT ainsi que sur le télétravail du 31 mai 2022
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE REGIONALE DU CREDIT MUTUEL ANTILLES GUYANE 27/11/2024
Accord d'entreprise portant sur la QVCT ainsi que sur le télétravail
ACCORD

CAISSE REGIONALE DU CREDIT MUTUEL D'AN

Accord d'entreprise CAISSE REGIONALE DU CREDIT MUTUEL D'AN 17/07/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD

CAISSE REGIONALE DU CREDIT MUTUEL D'ANJOU

Accord d'entreprise CAISSE REGIONALE DU CREDIT MUTUEL D'ANJOU 04/12/2019
Avenant à l'accord relatif à la reconnaissanve d'une Unité Economique et Sociale en vue de la mise en place du Comité Social et Economique
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE REGIONALE DU CREDIT MUTUEL D'ANJOU 04/12/2019
Accord relatif au périmètre de mise en place du Comité Social Economique au sein de l'Unité Economique et Sociale du Crédit Mutuel Anjou
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE REGIONALE DU CREDIT MUTUEL D'ANJOU 17/12/2019
Accord portant sur la mise en place du Comité Social Economique au Crédit Mutuel Anjou
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE REGIONALE DU CREDIT MUTUEL D'ANJOU 27/09/2019
Accord relatif à la reconnaissance d'une Unité Economique et Sociale en vue de la mise en place du Comité Social Economique
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE REGIONALE DU CREDIT MUTUEL D'ANJOU 10/05/2021
Accord relatif au Handicap au sein du Crédit Mutuel Anjou
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE REGIONALE DU CREDIT MUTUEL D'ANJOU 30/06/2022
Accord d'entreprise portant sur la qualité de vie au travail ainsi que sur le travail à distance
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE REGIONALE DU CREDIT MUTUEL D'ANJOU 22/06/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle au Crédit Mutuel Anjou
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE REGIONALE DU CREDIT MUTUEL D'ANJOU 13/03/2025
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL AINSI QUE SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE REGIONALE DU CREDIT MUTUEL D'ANJOU 18/12/2019
Protocole d'Accord pré-électoral
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE REGIONALE DU CREDIT MUTUEL D'ANJOU 04/07/2025
Accord d'entreprise en faveur des salariés en situation de handicap et des salariés proches aidants
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE REGIONALE DU CREDIT MUTUEL D'ANJOU 30/06/2026
Avenant n°1 de révision de l'accord relatif à l'égalité professionnelle au sein du Crédit Mutuel Anjou
AVENANT

CAISSE REGIONALE DU CREDIT MUTUEL DAUPHINE VIVARAIS

Accord d'entreprise CAISSE REGIONALE DU CREDIT MUTUEL DAUPHINE VIVARAIS 13/11/2020
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE REGIONALE DU CREDIT MUTUEL DAUPHINE VIVARAIS 16/12/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE REGIONALE DU CREDIT MUTUEL DAUPHINE VIVARAIS 30/09/2022
UN ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET AU TELETRAVAIL
ACCORD

Caisse régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère

Accord d'entreprise Caisse régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère 11/10/2022
Accord portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas