Accords d'entreprise : Autres intermédiations monétaires

Accord d'entreprise CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL DE MAINE ANJOU ET BASSE NORMANDIE 04/02/2022
Accord d'Entreprise Négociation Annuelle Obligatoire sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise au sens des articles L2242-1 et suivants du Code du Travail au titre de l’année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL DE MAINE ANJOU ET BASSE NORMANDIE 16/06/2022
Avenant n°3 à l'accord collectif de substitution à la décision unilatérale de mise en place d'un régime prévoyance du 19 décembre 2008
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL DE MAINE ANJOU ET BASSE NORMANDIE 30/06/2022
Accord d'entreprise relatif à l'accompagnement des salariés dans l'utilisation des outils numériques et le droit à la déconnexion 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL DE MAINE ANJOU ET BASSE NORMANDIE 30/06/2022
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle au Crédit Mutuel Maine Anjou - Basse Normandie
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL DE MAINE ANJOU ET BASSE NORMANDIE 14/10/2022
Négociation Annuelle Obligatoire d'octobre 2022 sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise au sens des articles L2242-1 et suivants du Code du Travail dans le cadre d'un accord de fin de conflit
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL DE MAINE ANJOU ET BASSE NORMANDIE 16/03/2023
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique au sein du CM MABN
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL DE MAINE ANJOU ET BASSE NORMANDIE 16/03/2023
Accord relatif au Dialogue Social et au parcours professionnel des représentants du personnel au sein du CM MABN
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL DE MAINE ANJOU ET BASSE NORMANDIE 12/10/2023
Accord collectif relatif à l'expérimentation d'une semaine de travail organisée sur 8 demi-journées
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL DE MAINE ANJOU ET BASSE NORMANDIE 18/09/2024
Accord relatif à la définition du bénéfice exceptionnel au CMMABN et de ses conséquences sur le partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL DE MAINE ANJOU ET BASSE NORMANDIE 19/12/2024
Avenant n°4 à l'accord collectif de substitution à la décision unilatérale de mise en place d'un régime de prévoyance du 19 décembre 2008
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL DE MAINE ANJOU ET BASSE NORMANDIE 03/07/2025
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle au Crédit Mutuel Maine-Anjou, Basse-Normandie
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL DE MAINE ANJOU ET BASSE NORMANDIE 03/07/2025
Accord d'entreprise relatif à l'accompagnement des salariés dans l'utilisation des outils numériques et le droit à la déconnexion 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL DE MAINE ANJOU ET BASSE NORMANDIE 30/01/2026
Accord d'Entreprise Négociation Annuelle Obligatoire sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise au sens des articles L2242-1 et suivants du Code du Travail au titre de l’année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL OCEAN 01/12/2017
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL OCEAN 29/01/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL OCEAN 07/02/2018
UN AVENANT N° 3 AU PLAN D'EPARGNE ENTREPRISE DU 20/11/2009
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL OCEAN 16/03/2018
UN ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL OCEAN 10/11/2017
UN PROTOCOLE DE SORTIE DE GREVE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL OCEAN 12/04/2018
UN ACCORD EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL OCEAN 27/09/2018
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD DU 20 MAI 2016 PORTANT SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL OCEAN 19/12/2018
UN AVENANT N° 12 A L'ACCORD SUR LE REGIME DE PREVOYANCE DU 15/11/1995
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL OCEAN 27/06/2019
UN ACCORD SUR LA MOBILITE GEOGRAPHIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL OCEAN 06/12/2019
UN ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL OCEAN 12/12/2019
UN AVENANT N° 13 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE REGIME DE PREVOYANCE DU 15/11/1995
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL OCEAN 25/09/2020
UN ACCORD SUR L'ORGANISATION ET LE FONCTIONNEMENT DU CSE AU CMO
ACCORD