Accords d'entreprise : Autres services de réservation et activités connexes

OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DE L'EST

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DE L'EST 29/06/2023
Accord relatif à l'octroi d'une prime de salissure
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DE L'EST 12/07/2024
Accord collectif d'entreprise travail du dimanche et repos hebdomadaire
ACCORD

OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL MARANA - GOLO

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL MARANA - GOLO 15/02/2021
INDEMNITE COMPENSATOIRE POUR FRAIS DE TRANSPORT
ACCORD

OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL MAREM

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL MAREM 27/06/2019
Accord collectif d’entreprise relatif aux congés payés
ACCORD

OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL PYRENEES-MEDITERRANEE

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL PYRENEES-MEDITERRANEE 10/07/2023
Accord d'entreprise relatif aux périodes d'acquisition et de prise des congés payés
ACCORD

OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL SETE ARCHIPEL DE THAU MEDITERRANEE

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL SETE ARCHIPEL DE THAU MEDITERRANEE 15/04/2025
ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'OTI
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL SETE ARCHIPEL DE THAU MEDITERRANEE 15/04/2025
ACCORD SUR L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L OTI
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL SETE ARCHIPEL DE THAU MEDITERRANEE 15/04/2025
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL SETE ARCHIPEL DE THAU MEDITERRANEE 15/04/2025
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE L OFFICE DE TOURISME DE SETE ARCHIPEL DE THAU MEDITERRANEE
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL SETE ARCHIPEL DE THAU MEDITERRANEE 08/10/2025
Avenant 1 Révision a l'accord d'entreprise relatif aux conges payes
AVENANT

OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL VERCORS AUTRANS MEAUDRE - LANS - ST NIZIER - ENGINS

OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAUTAIRE CAHORS-VALLEE DU LOT

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAUTAIRE CAHORS-VALLEE DU LOT 20/05/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'ASTREINTES POUR REPONDRE AU TCHAT
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAUTAIRE CAHORS-VALLEE DU LOT 25/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACCOPLISSEMENT DE LA JOURNÉE DE SOLIDARITÉ
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAUTAIRE CAHORS-VALLEE DU LOT 30/04/2023
ACCORD d'entreprise - renonciation fractionnement - octroi 6eme semaine congés payés - règles acquisition, prise et décompte congés payés
ACCORD

OFFICE DE TOURISME LA ROCHEFOUCAULD PORTE DU PERIGORD

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME LA ROCHEFOUCAULD PORTE DU PERIGORD 01/01/2023
ACCORD ENTREPRISE DE MISE EN PLACE D UN COMPTE EPARGNE TEMPS EN GESTION INTERNE
ACCORD

OFFICE DE TOURISME LE HAVRE ETRETAT NORMANDIE

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME LE HAVRE ETRETAT NORMANDIE 15/12/2020
Accord d'entreprise sur le compte épargne temps avenant N° 2
AVENANT

OFFICE DE TOURISME LEGE CAP FERRET

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME LEGE CAP FERRET 12/12/2023
Accord collectif compte épargne temps
ACCORD

OFFICE DE TOURISME LOIRE FOREZ

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME LOIRE FOREZ 25/02/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail à titre expérimental
ACCORD

OFFICE DE TOURISME PAYS BASQUE

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME PAYS BASQUE 06/09/2019
Accord collectif relatif au temps partiel modulé au sein de l’Office de tourisme Pays Basque
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME PAYS BASQUE 14/11/2019
Accord collectif relatif à la mise en place de la journée de solidarité pour l’année 2020 au sein de l’Office de tourisme Pays Basque
ACCORD

Office de Tourisme Pays Basque

Accord d'entreprise Office de Tourisme Pays Basque 14/11/2019
Accord collectif relatif à la mise en place d’un régime de prévoyance et de mensualisation au sein de l’Office de tourisme Pays Basque
ACCORD

Accord d'entreprise Office de Tourisme Pays Basque 14/11/2019
Accord collectif relatif à la mise en place d’une complémentaire santé au sein de l’Office de tourisme Pays Basque
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas