Accords d'entreprise : Autres travaux spécialisés de construction
SAS
Accord d'entreprise SAS 17/12/2025
CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SERVICE DECOUPE DIAMANT
Accord d'entreprise SERVICE DECOUPE DIAMANT 27/07/2020
Accord d'entreprise portant sur la mise en place de l'activité partielle individualisée suite à COVID19
ACCORD
SERVICE DECOUPE DIAMANT IDF
Accord d'entreprise SERVICE DECOUPE DIAMANT IDF 16/10/2024
MISE EN PLACE D'UN CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SFERE OCEANIC
Accord d'entreprise SFERE OCEANIC 04/04/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SLR REFRACTORIES
Accord d'entreprise SLR REFRACTORIES 17/11/2022
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD
SOCIETE ARMATURES MANNA ET THIRION
Accord d'entreprise SOCIETE ARMATURES MANNA ET THIRION 10/12/2018
Accord relatif à la mise en place d'un CSE unique
ACCORD
SOCIETE ARTESIENNE DE FUMISTERIE
Accord d'entreprise SOCIETE ARTESIENNE DE FUMISTERIE 03/03/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE ARTESIENNE DE FUMISTERIE 08/03/2019
NEGOCIATON ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE ARTESIENNE DE FUMISTERIE 03/03/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES 2021
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE ARTESIENNE DE FUMISTERIE 04/03/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE ARTESIENNE DE FUMISTERIE 13/04/2023
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
SOCIETE BOURBONNAISE DE REHABILITATION
Accord d'entreprise SOCIETE BOURBONNAISE DE REHABILITATION 15/04/2020
Accord d’entreprise portant mesures d’urgence en matière de congés payés
ACCORD
SOCIETE DES TRAVAUX ACROBATIQUES & MONTAGNARDS
Accord d'entreprise SOCIETE DES TRAVAUX ACROBATIQUES & MONTAGNARDS 23/04/2025
Avenant à l'accord relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
AVENANT
SOCIETE DES TRAVAUX ACROBATIQUES & MONTAGNARDS
Accord d'entreprise SOCIETE DES TRAVAUX ACROBATIQUES & MONTAGNARDS 11/03/2024
Accord relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SOGEA SATOM
Accord d'entreprise SOGEA SATOM 29/03/2018
Accord d'expérimentation du télétravail au sein de SOGEA SATOM
ACCORD
Accord d'entreprise SOGEA SATOM 16/04/2018
Accord relatif à la mise en place de la base de données économiques et sociales au sein de SOGEA SATOM
ACCORD
SOLETANCHE BACHY ANTILLES GUYANE
Accord d'entreprise SOLETANCHE BACHY ANTILLES GUYANE 21/09/2018
PROROGATION DUREE DU MANDAT DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise SOLETANCHE BACHY ANTILLES GUYANE 30/11/2018
PROTOCOLE D'ACCORD ISSU DES NEGOCIATIONS ANNUELLES PORTANT SUR LES SALAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise SOLETANCHE BACHY ANTILLES GUYANE 10/12/2021
PROTOCOLE D'ACCORD DU LUNDI 10 DECEMBRE 2021 issu des négociations annuelles obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise SOLETANCHE BACHY ANTILLES GUYANE 02/12/2022
PROTOCOLE D'ACCORD DU LUNDI 02/12/2022 ISSU DES NEGOCATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
SOLETANCHE BACHY ANTILLES GUYANES
Accord d'entreprise SOLETANCHE BACHY ANTILLES GUYANES 21/11/2023
Protocole d'accord du mardi 21 novembre 2023 issu des négociations annuelles obligatoires
ACCORD
SOLETANCHE BACHY FONDATIONS SPECIALES
Accord d'entreprise SOLETANCHE BACHY FONDATIONS SPECIALES 22/05/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise SOLETANCHE BACHY FONDATIONS SPECIALES 22/05/2018
ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise SOLETANCHE BACHY FONDATIONS SPECIALES 27/09/2018
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise sur la réduction et l'aménagement du temps de travail en date du 23 novembre 2001
AVENANT
Accord d'entreprise SOLETANCHE BACHY FONDATIONS SPECIALES 16/10/2018
accord résultant de la négociation annuelle portant sur les salaires et le temps de travail
ACCORD
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