Accords d'entreprise : Autres travaux spécialisés de construction

Accord d'entreprise SOLETANCHE BACHY FONDATIONS SPECIALES (NAO 2024) 23/10/2024
Accord résultant de la négociation annuelle portant sur les salaires et le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOLETANCHE BACHY FONDATIONS SPECIALES (NAO 2026) 24/10/2025
Accord résultant de la négociation annuelle portant sur les salaires et le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOLETANCHE BACHY FONDATIONS SPECIALES SAS (Avt1 Fonctionnement CSE 27.01.2020) 30/01/2024
Un Avenant n°1 à l'Accord de Fonctionnement du CSE signé le 27.01.2020
AVENANT

Accord d'entreprise SOLETANCHE BACHY FRANCE 15/12/2017
AVENANT N°0 4 A L'ACCORD SUR L'ARTT DU 21/04/2005
AVENANT

Accord d'entreprise SOLETANCHE BACHY FRANCE 15/12/2017
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOLETANCHE BACHY FRANCE 09/01/2018
ACCORD RESULTANT DE LA NEGOCIATION ANNUELLE PORTANT SUR LES SALAIRES ET LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOLETANCHE BACHY FRANCE 21/06/2018
Accord collectif d'entreprise Prorogation durée du mandat des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SOLETANCHE BACHY FRANCE 03/10/2018
Accord résultant de la négociation annuelle portant sur les salaires et le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOLETANCHE BACHY FRANCE 28/11/2018
Accord institutionnel relatif au périmètre de mise en place du Comité Social et Economique de Soletanche Bachy France
ACCORD

Accord d'entreprise SOLETANCHE BACHY FRANCE 03/06/2019
Accord collectif relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique de Soletanche Bachy France
ACCORD

Accord d'entreprise SOLETANCHE BACHY FRANCE 24/03/2020
Avenant n°5 à durée déterminée à l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail du 21 Avril 2005
AVENANT

Accord d'entreprise SOLETANCHE BACHY FRANCE 25/10/2021
Accord collectif en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOLETANCHE BACHY FRANCE 26/10/2021
Accord résultant de la négociation annuelle portant sur les salaires et le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOLETANCHE BACHY FRANCE 06/01/2022
ACCORD SUR L’ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOLETANCHE BACHY FRANCE 28/11/2022
Accord résultant de la négociation annuelle portant sur les salaires et le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOLETANCHE BACHY FRANCE 23/10/2023
Accord résultant de la négociation annuelle portant sur les salaires et le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOLETANCHE BACHY FRANCE 23/01/2024
Avenant n° 3 à durée indéterminée à « l’accord sur la structure des rémunérations et des indemnisations des Cadres, des ETAM et des ouvriers de chantier » du 9 décembre 2004
AVENANT

Accord d'entreprise SOLETANCHE BACHY FRANCE 03/11/2025
Accord résultant de la négociation annuelle portant sur les salaires et le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOLETANCHE BACHY FRANCE 01/12/2025
Accord collectif d’entreprise portant sur la mise en place du vote électronique dans le cadre des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise SOLETANCHE BACHY FRANCE 01/12/2025
Accord collectif en faveur de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, de la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOLUTIONS 08/12/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE APLD
ACCORD

Accord d'entreprise SOLUTIONS 08/12/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE APLD
ACCORD

Accord d'entreprise SOVIBA 14/05/2024
Accord entreprise sur l'annualisation du temps de travail et l'augmentation du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES FONDATIONS 20/01/2025
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DU DIMANCHE Spie batignolles fondations
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES FONDATIONS 14/01/2026
Négociation Annuelle Obligatoire 2026 - Protocole d'accord
ACCORD