Accords d'entreprise : Autres travaux spécialisés de construction

Accord d'entreprise BOTTE FONDATIONS 28/02/2019
ACCORD RELATIF A LA PROMOTION DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BOTTE FONDATIONS 05/09/2019
Accord de mise en place et fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BOTTE FONDATIONS 15/05/2020
Un Accord d'Entreprise relatif à l'organisation de travail exceptionnelle et spécifique des équipes tunnel sur le chantier du prolongement de la ligne 14 sud lot GC02 du métro parisien
ACCORD

Accord d'entreprise BOTTE FONDATIONS 29/04/2021
Un Accord d'Entreprise l'Organisation et à la Gestion du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise BOTTE FONDATIONS 11/04/2025
Un Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise BOTTE FONDATIONS (ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL LE DIMANCHE) 22/04/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL LE DIMANCHE
ACCORD

Accord d'entreprise BOTTE FONDATIONS (NAO 2018) 15/01/2018
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BOTTE FONDATIONS (NAO 2019) 18/01/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BOTTE FONDATIONS (NAO 2020) 15/01/2020
Procès-verbal d'accord des négociations obligatoires au sein de la société BOTTE Fondations pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BOTTE FONDATIONS (NAO 2021) 13/01/2021
Accord - négociations aobligatoires au sein de la société botte fondations - année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BOTTE FONDATIONS (NAO 2021) 05/02/2021
Avenant accord Négociation Annuelle Obligatoire du 13 janvier 2021
AVENANT

Accord d'entreprise BOTTE FONDATIONS (NAO 2022) 17/01/2022
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES AU SEIN DE LA SOCIETE BOTTE FONDATIONS 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BOTTE FONDATIONS (NAO 2023) 20/12/2022
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES AU SEIN DE LA SOCIETE BOTTE FONDATIONS 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BOTTE FONDATIONS (NAO 2024) 17/11/2023
Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2023-2024 pour le personnel de BOTTE FONDATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise BOTTE FONDATIONS (NAO 2025) 29/11/2024
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2024-2025 pour le personnel de BOTTE FONDATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise BOTTE FONDATIONS (NAO 2026) 05/12/2025
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025-2026 POUR LE PERSONNEL DE BOTTE FONDATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise BOTTE FONDATIONS SAS (Fonctionnement et Attributions CSE) 29/03/2024
Un Accord d'Entreprise relatif au Fonctionnement et aux Attribution du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise BOTTE FONDATIONS SAS (Promotion de la Qualité de Vie au Travail) 20/12/2022
Un Accord relatif à la Promotion de la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise BOTTE FONDATIONS SAS (Prorogation Mandats IRP) 02/06/2023
Un Accord relatif à la Prorogation des Mandats des Institutions Représentatives du Personnel
ACCORD

Accord d'entreprise BOTTE FONDATIONS SAS (Vote Electronique) 29/03/2024
Un Accord d'Entreprise relatif au Recours au Vote Electronique pour l'Election des Membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION EXPERTISES NUCLEAIRES 22/03/2023
Accord relatif au fonctionnement du Comité Social et Économique au sein de Bouygues Construction Expertises Nucléaires
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION EXPERTISES NUCLEAIRES 22/11/2024
Négociations Annuelles Obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise C.P.A.H - CENTRE DE PROTECTION DE L'HABITAT 12/03/2026
Avenant n°1 à l'Accord de Participation
AVENANT

Accord d'entreprise CAN 17/04/2023
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CATUSSE 21/01/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD