Accords d'entreprise : Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé
M MEDICAL
Accord d'entreprise M MEDICAL 09/01/2023
FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE
ACCORD
Accord d'entreprise M MEDICAL 11/01/2024
suppression des jours supplémentaires de fractionnement
ACCORD
MAT MED ASJ
Accord d'entreprise MAT MED ASJ 14/01/2019
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES
ACCORD
MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS
Accord d'entreprise MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS 02/07/2018
Accord sur l'aménagement du temps de travail sous forme de forfait jours
ACCORD
MED'EXPO 47
Accord d'entreprise MED'EXPO 47 27/12/2022
ACCORD PORTANT SUR LE FORFAIT JOURS
ACCORD
MEDICAL DE LA CROISIERE
Accord d'entreprise MEDICAL DE LA CROISIERE 03/07/2018
Accord collectif d’entreprise fixant les conditions de recours au forfait en jours
ACCORD
MEDICARAIBE GUYANE
Accord d'entreprise MEDICARAIBE GUYANE 11/05/2020
Accord d'entreprise
ACCORD
MGC DIAGNOSTICS FRANCE
Accord d'entreprise MGC DIAGNOSTICS FRANCE 29/05/2024
Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
MIEUX ENTENDRE
Accord d'entreprise MIEUX ENTENDRE 20/09/2022
Accord d'entreprise relatif à l'attribution de congés supplémentaires
ACCORD
MOTIVA IMPLANTS FRANCE
Accord d'entreprise MOTIVA IMPLANTS FRANCE 06/02/2020
Accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
MUTUALITE FRANCAISE DU LOT
Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE DU LOT 28/11/2019
ACCORD d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
MUTUALITE FRANCAISE PACA SSAM
Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE PACA SSAM 11/12/2025
ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION DES PRATICIENS
ACCORD
Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE PACA SSAM 25/06/2026
ACCORD D’ENTREPRISE POUR LES GARANTIES DE PREVOYANCE DES SALARIES PRATICIENS
ACCORD
Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE PACA SSAM 11/12/2025
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE PACA SSAM 11/12/2025
AVENANT N°29 A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
NEO MEDICAL
Accord d'entreprise NEO MEDICAL 28/05/2018
ACCORD D’ENTREPRISE SUR UNE NOUVELLE ORGANISATION DU TRAVAIL ADAPTÉE AU FONCTIONNEMENT DE L’ENTREPRISE ET EN FAVEUR DU DEVELOPPEMENT DE L’EMPLOI
ACCORD
NEW LIVE MOBILITE
Accord d'entreprise NEW LIVE MOBILITE 24/02/2023
Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
OXYPHARM
Accord d'entreprise OXYPHARM 30/10/2025
Accord sur égalité F/H et QVCT
ACCORD
PARAMAT
Accord d'entreprise PARAMAT 16/08/2018
Accord visant les entreprises de l'UES sur la restriction du périmètre d'application des critères de l'ordre des licenciements
ACCORD
Accord d'entreprise PARAMAT 11/12/2018
ACCORD VISANT LES ENTREPRISES DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise PARAMAT 22/07/2019
ACCORD VISANT LES ENTREPRISES DE L'UES SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise PARAMAT 20/05/2021
Accord visant les entreprises de l’Unité Economique et Sociale sur la renonciation automatique aux jours de fractionnement
ACCORD
PARTITION-SANTE
Accord d'entreprise PARTITION-SANTE 29/06/2023
Accord groupe portant modification du périmètre de l'unité économique et sociale et extension du champ d'application de l'accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise PARTITION-SANTE 26/06/2023
Accord groupe extension champ application accord temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise PARTITION-SANTE 26/06/2023
Accord groupe extension champ d'application accord sur le droit à la déconnexion et à la régulation des outils numériques
ACCORD
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