Accords d'entreprise : Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé

SA OXYPHARM

Accord d'entreprise SA OXYPHARM 26/04/2019
Accord de substitution fusion Vitalea médical - Oxypharm -
ACCORD

Accord d'entreprise SA OXYPHARM 09/03/2018
ACCORD SUR LES SALAIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SA OXYPHARM 26/04/2019
Accord sur les salaires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SA OXYPHARM 26/04/2019
Accord sur le vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SA OXYPHARM 13/12/2019
Régime frais de santé du 1er juin 2017
AVENANT

Accord d'entreprise SA OXYPHARM 08/04/2020
Salaires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SA OXYPHARM 13/04/2021
accord sur les salaires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SA OXYPHARM 07/07/2021
accord adaptant les modalités de la négociation obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SA OXYPHARM 19/04/2022
accord sur les salaires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SA OXYPHARM 20/11/2022
accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SA OXYPHARM 03/07/2023
Accord d’Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SA OXYPHARM 08/09/2023
avenant a l'accord d'intéressement Oxypharm
AVENANT

Accord d'entreprise SA OXYPHARM 25/04/2023
accord sur les salaires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SA OXYPHARM 28/04/2024
accord sur les salaires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SA OXYPHARM 18/09/2024
accord adaptant les modalités de la négociation obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SA OXYPHARM 04/04/2025
procès-verbal de désaccord
ACCORD

SAINT-NAZAIRE CONFORT MEDICAL

Accord d'entreprise SAINT-NAZAIRE CONFORT MEDICAL 30/10/2025
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

SANTE HOME

Accord d'entreprise SANTE HOME 24/11/2025
LE FORFAIT JOURS
ACCORD

SAS GIMED LAB

Accord d'entreprise SAS GIMED LAB 20/03/2020
MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

SASU LOIRE ASSISTANCE SANTE

Accord d'entreprise SASU LOIRE ASSISTANCE SANTE 21/10/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'ASTREINTES
ACCORD

SASU LOIRE ASSISTANE SANTE

Accord d'entreprise SASU LOIRE ASSISTANE SANTE 21/10/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SOUS FORME DE FORFAIT JOURS
ACCORD

SCHWA MEDICO FRANCE

Accord d'entreprise SCHWA MEDICO FRANCE 22/11/2021
Accord sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SCHWA MEDICO FRANCE 24/09/2024
Avenant de révision n°1 à l'accord collectif du 22 novembre 2021 relatif au dispositif du forfait annuel en jours
AVENANT

SELECT EUROP PRODUIT SANTE APPAREIL ME

Accord d'entreprise SELECT EUROP PRODUIT SANTE APPAREIL ME 21/07/2020
ACCORD D ENTREPRISE ACTIVITE PARTIELLE INDIVIDUALISEE
ACCORD

SI-BONE FRANCE

Accord d'entreprise SI-BONE FRANCE 28/02/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS
ACCORD

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