Accords d'entreprise : Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé
BASTIDE LE CONFORT MEDICAL
Accord d'entreprise BASTIDE LE CONFORT MEDICAL 20/12/2024
AVENANT N°6 A L’ACCORD UES PORTANT SUR L’EXTENSION DE SON PERIMETRE
AVENANT
Accord d'entreprise BASTIDE LE CONFORT MEDICAL 11/03/2026
Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO)
ACCORD
BEAULIEU MEDICAL
Accord d'entreprise BEAULIEU MEDICAL 02/01/2023
Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
BERNARD DM
Accord d'entreprise BERNARD DM 21/02/2024
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UN REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT
ACCORD
BIEN ETRE MEDICAL
Accord d'entreprise BIEN ETRE MEDICAL 18/02/2021
accord d'entreprise sur les astreintes et les interventions pendant l'astreinte
ACCORD
BIOMAT
Accord d'entreprise BIOMAT 16/08/2018
Accord visant l'UES sur la restriction du périmètre d'application des critères de l'ordre des licenciements
ACCORD
Accord d'entreprise BIOMAT 22/07/2019
ACCORD VISANT LES ENTREPRISES DE L'UES SURL'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise BIOMAT 11/12/2018
ACCORD VISANT LES ENTREPRISES DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
BROCELIANDE MEDICAL
Accord d'entreprise BROCELIANDE MEDICAL 21/05/2024
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions de recours au forfait jours
ACCORD
CAMAIEU
Accord d'entreprise CAMAIEU 12/11/2021
Accord relatif au régime collectif et obligatoire de prévoyance
ACCORD
CANTEL FRANCE SAS
Accord d'entreprise CANTEL FRANCE SAS 20/12/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
CAP VITAL SANTE
Accord d'entreprise CAP VITAL SANTE 08/09/2023
ACCORD COLLECTIF SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
CENTRE VAL DE LOIRE AUDITION
Accord d'entreprise CENTRE VAL DE LOIRE AUDITION 31/10/2024
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
CICADOM OUEST
Accord d'entreprise CICADOM OUEST 13/10/2023
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD
CLARIANCE
Accord d'entreprise CLARIANCE 23/02/2021
Protocole d'accord relatif au travail de nuit
ACCORD
Accord d'entreprise CLARIANCE 30/04/2021
Protocole d'accord Compte Epargne Temps
ACCORD
Accord d'entreprise CLARIANCE 24/11/2021
Protocole d'accord relatif au travail de nuit
ACCORD
CLERMONT DISTRIBUTION
Accord d'entreprise CLERMONT DISTRIBUTION 08/09/2022
Accord d'entreprise relatif au télétravail au sein de Solusons
ACCORD
Accord d'entreprise CLERMONT DISTRIBUTION 15/05/2023
ACCORD COLLECTIF TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise CLERMONT DISTRIBUTION 24/10/2024
Avenant_accord_d'entreprise_sur_le_télétravail
AVENANT
CORIN FRANCE
Accord d'entreprise CORIN FRANCE 30/01/2025
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DE RESULTAT
ACCORD
CS MEDICAL
Accord d'entreprise CS MEDICAL 28/01/2025
Organisation du temps de travail
ACCORD
D 2 SANTE
Accord d'entreprise D 2 SANTE 07/06/2018
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L’ASTREINTE
ACCORD
D'MEDICA
Accord d'entreprise D'MEDICA 12/11/2019
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise D'MEDICA 08/11/2021
PROTOCOLE D'ACCORD PARTIEL RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
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