Accords d'entreprise : Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé
SA OXYPHARM
Accord d'entreprise SA OXYPHARM 04/04/2025
procès-verbal de désaccord
ACCORD
SAINT-NAZAIRE CONFORT MEDICAL
Accord d'entreprise SAINT-NAZAIRE CONFORT MEDICAL 30/10/2025
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
SANTE HOME
Accord d'entreprise SANTE HOME 24/11/2025
LE FORFAIT JOURS
ACCORD
SAS GIMED LAB
Accord d'entreprise SAS GIMED LAB 20/03/2020
MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
SASU LOIRE ASSISTANCE SANTE
Accord d'entreprise SASU LOIRE ASSISTANCE SANTE 21/10/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'ASTREINTES
ACCORD
SASU LOIRE ASSISTANE SANTE
Accord d'entreprise SASU LOIRE ASSISTANE SANTE 21/10/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SOUS FORME DE FORFAIT JOURS
ACCORD
SCHWA MEDICO FRANCE
Accord d'entreprise SCHWA MEDICO FRANCE 22/11/2021
Accord sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise SCHWA MEDICO FRANCE 24/09/2024
Avenant de révision n°1 à l'accord collectif du 22 novembre 2021 relatif au dispositif du forfait annuel en jours
AVENANT
SELECT EUROP PRODUIT SANTE APPAREIL ME
Accord d'entreprise SELECT EUROP PRODUIT SANTE APPAREIL ME 21/07/2020
ACCORD D ENTREPRISE ACTIVITE PARTIELLE INDIVIDUALISEE
ACCORD
SI-BONE FRANCE
Accord d'entreprise SI-BONE FRANCE 28/02/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS
ACCORD
SMARTBOX ASSISTIVE TECHNOLOGY SAS
Accord d'entreprise SMARTBOX ASSISTIVE TECHNOLOGY SAS 17/10/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
SOLOGNE AUDITION
Accord d'entreprise SOLOGNE AUDITION 31/10/2024
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SPIREST
Accord d'entreprise SPIREST 21/03/2023
ACCORD COLLECTIF DE TRAVAIL D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
SUIVIESANTE
Accord d'entreprise SUIVIESANTE 11/05/2023
AVENANT ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SOUS FORME DE FORFAIT JOURS DU 21/10/2022
AVENANT
Accord d'entreprise SUIVIESANTE 11/05/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SURDITE DU CENTRE
Accord d'entreprise SURDITE DU CENTRE 10/06/2024
Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
SYMED
Accord d'entreprise SYMED 29/10/2019
ACCORD D'ASTREINTES ET D'INTERVENTION PENDANT L'ASTREINTE
ACCORD
Accord d'entreprise SYMED 31/03/2025
ACCORD D'ENTREPRISE ASTREINTES ET INTERVENTIONS PENDANT ASTREINTE
ACCORD
TDS 66
Accord d'entreprise TDS 66 20/03/2025
Accord sur la durée du travail
ACCORD
TRINATIONALE MEDICAL
Accord d'entreprise TRINATIONALE MEDICAL 05/10/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une convention de forfait jours
ACCORD
UES AUDIKA
Accord d'entreprise UES AUDIKA 11/04/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX AUGMENTATIONS INDIVIDUELLES 2019
ACCORD
Accord d'entreprise UES AUDIKA 10/04/2019
Avenant à l'accord collectif de l'UES AUDIKA fixant les modalités du maintien maladie des salariés non cadres
AVENANT
ULIMED
Accord d'entreprise ULIMED 17/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET AMENAGEMENT TEMPS TRAVAIL
ACCORD
VITALAIRE
Accord d'entreprise VITALAIRE 10/03/2020
Accord d'entreprise en faveur de l’emploi des personnes en situation de handicap 2020-2022
ACCORD
VIVISOL FRANCE
Accord d'entreprise VIVISOL FRANCE 14/04/2025
UN ACCORD NAO 2025
ACCORD
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