Accords d'entreprise : Commerce de détail d'équipements automobiles

A P S

Accord d'entreprise A P S 11/05/2020
L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'INDIVIDUALISATION DE L'ACTIVIE PARTIELLE - COVID 19
ACCORD

AISNE DIESEL SERVICES

Accord d'entreprise AISNE DIESEL SERVICES 14/04/2020
PV d'accord relatif aux conditions exceptionnelles applicables aux congés payés
ACCORD

ALLOPNEUS

Accord d'entreprise ALLOPNEUS 01/07/2021
Accord sur les astreintes informatiques
ACCORD

Accord d'entreprise ALLOPNEUS 04/10/2021
ACCORD SUR LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALLOPNEUS 09/12/2021
Accord NAO 2021 sur la Rémunération, le Temps de Travail et la Valeur Ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ALLOPNEUS 09/12/2021
Accord relatif à l'Egalité entre les Femmes et les Hommes et la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise ALLOPNEUS 14/03/2022
Accord relatif à la mise en place du Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ALLOPNEUS 12/05/2022
Accord relatif à la msie en place du forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise ALLOPNEUS 27/12/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ALLOPNEUS 27/12/2022
ACCORD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE et LE FORFAIT MOBILITE
ACCORD

ALSAPARTS

Accord d'entreprise ALSAPARTS 30/03/2020
COVID- Accord a duree determinee
ACCORD

ARTHEMYS

Accord d'entreprise ARTHEMYS 13/03/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L'OCTROI DE JOUR DE CONGES SUPPLEMENTAIRES POUR ANCIENNETE
ACCORD

AS DESIGN

Accord d'entreprise AS DESIGN 13/03/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L'OCTROI DE JOUR DE CONGES SUPPLEMENTAIRES POUR ANCIENNETE
ACCORD

ATLANTIC RECYCL AUTO

Accord d'entreprise ATLANTIC RECYCL AUTO 27/02/2023
Accord collectif d’entreprise organisant le fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

AUTO DREAM SPORT

Accord d'entreprise AUTO DREAM SPORT 28/11/2023
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

BREGUET AUTO

Accord d'entreprise BREGUET AUTO 11/01/2021
ACCORD ENTREPRISE APLD COVID 19
ACCORD

BUSINESS

Accord d'entreprise BUSINESS 22/05/2019
Accord d'entreprise portant sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

C.P.A.

Accord d'entreprise C.P.A. 22/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

CARGLASS SERVICES

Accord d'entreprise CARGLASS SERVICES 19/06/2020
ACCORD COLLECTIF SUR L’HARMONISATION DU STATUT COLLECTIF AU SEIN DE LA SOCIETE CARGLASS SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise CARGLASS SERVICES 16/03/2021
ACCORD COLLECTIF CARGLASS SERVICES DU 16 MARS 2021 RELATIF AUX MODALITÉS DE VERSEMENT D’UNE DOTATION EXCEPTIONNELLE AUX ACTIVITÉS SOCIALES ET CULTURELLES 2020 AU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE CARGLASS® SERVICES SAS DANS LE CONTEXTE DE CRISE SANITAIRE ET SOC
ACCORD

Accord d'entreprise CARGLASS SERVICES 23/03/2021
Accord collectif CARGLASS SERVICES du 23 mars 2021 relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (NAO) sur les salaires 2021 au sein de la société CARGLASS® SERVICES SAS
ACCORD

Accord d'entreprise CARGLASS SERVICES 26/11/2021
Accord relatif aux modalités de versement d'une dotation exceptionnelle aux activités sociales et culturelles 2021 au Comité social et économique CARGLASS SERVICES SAS
ACCORD

Accord d'entreprise CARGLASS SERVICES 16/02/2022
Accord collectif CARGLASS SERVICES du 16/02/2022 relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (NAO) sur les salaires 2022 au sein de la société CARGLASS® SERVICES SAS
ACCORD

Accord d'entreprise CARGLASS SERVICES 18/10/2023
ACCORD COLLECTIF DU 18 OCTOBRE 2023 RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE ECONOMIQUE & SOCIAL (CSE) CARGLASS SERVICES SAS
ACCORD

Accord d'entreprise CARGLASS SERVICES 05/02/2024
Accord collectif CARGLASS SERVICES du 05/02/2024 relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (NAO) sur les salaires 2024 au sein de la société CARGLASS® SERVICES SAS
ACCORD

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