Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire non spécialisé

Accord d'entreprise CARREFOUR PROXIMITE FRANCE 09/03/2023
Accord sur les négociations annuelles obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CARREFOUR PROXIMITE FRANCE 29/03/2023
le maintien dans l'emploi et le développement de l'emploi des personnes handicapées au sein de la Société Carrefour Proximité France
ACCORD

Accord d'entreprise CARREFOUR PROXIMITE FRANCE 09/05/2023
Accord sur la représentation du personnel et l'exercice du droit syndical au sein de la Société Carrefour Proximité France
ACCORD

Accord d'entreprise CARREFOUR PROXIMITE FRANCE 11/05/2023
Accord sur la mise en place du vote électronique au sein de la Société Carrefour Proximité France
ACCORD

Accord d'entreprise CARREFOUR SUPPLY CHAIN 24/10/2017
UN AVENANT 3 A LA PRIME DE PRODUCTIVITEDU 27 MAI 2008
AVENANT

Accord d'entreprise CARREFOUR SUPPLY CHAIN 04/10/2019
Accord d'établissement sur les modalités d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CARREFOUR SUPPLY CHAIN 15/04/2022
Avenant n°4 à l'accord sur les modalités de détermination des primes de productivité du 27 mai 2008
AVENANT

Accord d'entreprise CARREFOUR SUPPLY CHAIN 01/09/2025
Un Avenant n°5 a l'Accord Prime de Productivité au sein de l'Etablissement de LE RHEU
AVENANT

Accord d'entreprise CASH ALIMENTAIRE DU SUD EST 10/07/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DISTRIBUTEUR FELIX POTIN 14/02/2023
Accord relatif à la mise en place du comité social et économique au sein de l'UES Felix Potin Provence et Felix Potin Cote d'Azur
ACCORD

Accord d'entreprise CODIFRANCE 01/03/2023
Accord relatif à la dotation exceptionnelle au CSE au sein de la société CODIFRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CODIFRANCE 28/03/2023
Accord collectif relatif aux modalités d'organisation du vote électronique pour les élections professionnelles au sein de la société CODIFRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CODIM 2 05/07/2018
Accord collectif d'entreprise sur le droit à la déconnexion (article L.2242-8, 7° du Code du travail)
ACCORD

Accord d'entreprise CODIM 2 31/07/2018
Avenant accord sur la prime variable du 23/06/2016 - Exercices 2018
AVENANT

Accord d'entreprise CODIM 2 31/07/2018
Accord égalité hommes femmes Groupe Codim 2 - 2018
ACCORD

Accord d'entreprise COFRAPEX 29/12/2023
Accord entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise COMPALIA 03/08/2021
Accord d'entreprise : Forfait Annuel en Jours
ACCORD

Accord d'entreprise CULINARI MUNDI 30/04/2020
ACCORD DE RECUPERATION DES HEURES ET JOURS PERDUS DANS LE CADRE DE L EPIDEMIE DE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise DELICE ET CREATION DISTRIBUTION 02/09/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE DANS LE CADRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES AU SEIN DE DELICE & CREATION DISTRIBUTION CHAMPAGNE BOURGOGNE
ACCORD

Accord d'entreprise DELICE ET CREATION DISTRIBUTION 02/09/2025
AVENANT N°2 A l’ACCORD SUR LA COMPOSITION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL DE DELICE & CREATION DISTRIBUTION DU 1er JUIN 2023
AVENANT

Accord d'entreprise DGEA 31/03/2021
Accord relatif aux déplacements professionnels à l'EdA
ACCORD

Accord d'entreprise DGEA 12/05/2021
Avenant N°1 à l'accord d'entreprise du 1er juin 2017
AVENANT

Accord d'entreprise DGEA 01/06/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre du télétravail à l'EdA
ACCORD

Accord d'entreprise DGEA 01/07/2021
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise DGEA 19/04/2022
Accord relatif à la mise en place d'un forfait mobilités durables
ACCORD