Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers

Accord d'entreprise ORAPI 07/04/2020
Lutte contre la propagation du COVID 19 congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ORAPI 21/12/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ORAPI 16/10/2023
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DE MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE DE L'UES ORAPI SA/ORAPI EUROPE
ACCORD

Accord d'entreprise ORAPI 01/07/2024
ACCORD COLLECTIF DE GROUPE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OREXAD 07/12/2017
UN AVENANT N°5 A L'ACCORD DE RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
AVENANT

Accord d'entreprise OREXAD 15/05/2018
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE L'UES IPH FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise OREXAD 15/05/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OREXAD 15/05/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DE LA GESTION DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES ET LA MIXITE DES METIERS AU SEIN DE L'UES IPH FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise OREXAD 13/12/2018
AVENANT N° 6 A L'ACCORD DE RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
AVENANT

Accord d'entreprise OREXAD 13/12/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'UES OREXAD RUBIX FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise OREXAD 20/12/2018
ACCORD DE DROIT SYNDICAL - UES OREXAD RUBIX FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise OREXAD 02/12/2019
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise matérialisant l'existence d'un régime collectif Cadre de remboursement des frais médicaux
AVENANT

Accord d'entreprise OREXAD 25/02/2020
AVENANT N° 7 À L'ACCORD DE RECONNAISSANCE D'UNE UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE
AVENANT

Accord d'entreprise OREXAD 23/12/2020
Avenant n°8 à l'accord de reconnaissance de l'UES
AVENANT

Accord d'entreprise OREXAD 23/12/2020
Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique de l'UES OREXAD RUBIX FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise OREXAD 10/02/2021
ACCORD D’UES OREXAD RUBIX FRANCE VALANT AVENANT N° 2 À L’ACCORD D’ENTREPRISE OREXAD MATÉRIALISANT L’EXISTENCE D’UN RÉGIME COLLECTIF CADRE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS MÉDICAUX DU 12 DÉCEMBRE 2007
ACCORD

Accord d'entreprise OREXAD 10/02/2021
ACCORD D’UES OREXAD RUBIX FRANCE VALANT AVENANT N° 2 A L’ACCORD D’ENTREPRISE OREXAD MATERIALISANT L’EXISTENCE D’UN REGIME COLLECTIF NON-CADRE DE GARANTIES « INCAPACITE – INVALIDITE – DECES » DU 12 DECEMBRE 2007
ACCORD

Accord d'entreprise OREXAD 13/02/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR VOIE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise OREXAD BRAMMER 11/05/2021
ACCORD RELATIF À LA MISE EN OEUVRE DE LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS AU SEIN DE L'UES OREXAD RUBIX FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise OREXAD BRAMMER 11/05/2021
ACCORD PORTANT SUR L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE L'UES OREXAD RUBIX FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise OREXAD BRAMMER 17/12/2021
AVENANT N° 2 A L'ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE AU SEIN DE L'UES OREXAD RUBIX FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise OREXAD BRAMMER 17/12/2021
AVENANT N° 9 À L'ACCORD DE RECONNAISSANCE D'UNE UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE
AVENANT

Accord d'entreprise OREXAD BRAMMER 28/01/2022
AVENANT N° 4 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'UES RUBIX FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise OREXAD BRAMMER 24/06/2022
ACCORD SUR LES COMMUNICATIONS SYNDICALES AU SEIN DE L'UES RUBIX FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise OUEST FLEXIBLES 25/11/2024
Un Accord d'Entreprise relatif à la Durée du Travail
ACCORD