Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de machines pour l'extraction, la construction et le génie civil

Accord d'entreprise EPIROC FRANCE 06/12/2024
Avenant N°1 à l'accord collectif d'entreprise mise en conformité de notre contrat conforme à la réglementation du contrat responsable (socle Responsable) remboursement des frais médicaux du 16 décembre 2015
AVENANT

Accord d'entreprise EPIROC FRANCE SAS 29/03/2019
Protocole d'accord NAO sur les salaires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ESCO 15/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PERIODE DE REFERENCE POUR L'ACQUISITION DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise EUROFOR 01/03/2021
Accord collectif portant sur la mise en place de l'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise GEISMAR 25/06/2020
Protocole d'accord sur la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise GEISMAR 20/02/2023
Accord relatif au CSE dans les entreprises à établissement distinct
ACCORD

Accord d'entreprise GEISMAR 20/02/2023
Accord collectif relatif à la mise en place du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections des représentants du personnel au CSE de la société Geismar SAS - Etablissement de Neuilly
ACCORD

Accord d'entreprise GEISMAR 20/02/2023
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise GEISMAR 22/02/2023
ACCORD SUR LA NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise GEISMAR 12/09/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE COMME MOYEN EXCLUSIF DE VOTE AUX ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE GEISMAR SAS- ETABLISSEMENT DE COLMAR
ACCORD

Accord d'entreprise GEISMAR 09/07/2024
AVENANT-REVISION A L’ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’AMENAGEMENT ET REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL signé 01.03.2002 – VALIDATION DES NOUVEAUX HORAIRES DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise GEISMAR S.A.S. 13/03/2019
Accord collectif portant sur l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise GEISMAR S.A.S. 09/09/2019
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise GEISMAR S.A.S. 17/09/2019
Accord relatif au comité social et économique dans les entreprises à établissement distinct
ACCORD

Accord d'entreprise GEISMAR S.A.S. 19/09/2019
Accord su les astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise GEISMAR SAS 24/08/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise GEISMAR SAS 09/03/2022
Protocole d'accord - Négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise GEISMAR SAS 25/07/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GEISMAR SAS 19/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE GEISMAR SAS
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALE DE MATERIEL INDUSTRIEL 23/12/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE GMI
ACCORD

Accord d'entreprise GRUES LEVAGES ET INVESTISSEMENTS 02/04/2020
Accord collectif dérogeant aux règles de fixation et de modification des congés payés prévues par le Code du Travail
ACCORD

Accord d'entreprise GRUES LEVAGES ET INVESTISSEMENTS 09/08/2023
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise HALADJIAN CORP 20/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise HALADJIAN MINERALS SOLUTIONS 10/07/2020
INDIVIDUALISATION ACTIVITE PARTIELLE 16/03/2020 - 31/12/2020
ACCORD

Accord d'entreprise HALADJIAN MINERALS SOLUTIONS 20/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD