Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de machines pour l'extraction, la construction et le génie civil

Accord d'entreprise SERMA BTP 19/05/2025
PEE - Règlement du plan d'épargne d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SERMA BTP 19/05/2025
PER Collectif - REGLEMENT du plan d'épargne retraite collectif
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES ANCIENS ETABLISSEMENTS LUC 18/12/2018
Accord collectif portant sur la modification du régime supplémentaire de retraite à cotisations définies
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES ANCIENS ETABLISSEMENTS LUCIEN GEISMAR 27/09/2018
Prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise SOMTP CENTRE 19/02/2024
Accord de dotation exceptionnelle pour le CSE - Budget des activités sociales et culturelles 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOMTP CENTRE 28/06/2024
Accord de pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise SOMTP CENTRE 04/07/2025
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOMTP NORMANDIE 01/12/2025
LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise STE SOMTP CENTRE 30/11/2018
accord relatif à la prorogation des mandats des délégués du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SUDALPES SERVICES 17/02/2020
Accord de modulation et d'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TERAMAT 12/04/2022
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise TRAIMA 18/12/2025
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise V2V MATERIELS ET SERVICES TRAVAUX PUBLICS 27/11/2023
Accord collectif d'entreprise portant sur la participation en 2023 aux frais de transports engagés pour les déplacements domicile - lieu de travail
ACCORD

Accord d'entreprise V2V MATERIELS ET SERVICES TRAVAUX PUBLICS 25/11/2024
Accord collectif d'entreprise portant sur la participation en 2024 aux frais de transports engagés pour les déplacements domicile - lieu de travail
ACCORD

Accord d'entreprise VINAY MATERIEL 12/05/2025
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD