Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole

Accord d'entreprise KVERNELAND GROUP FRANCE SAS 17/12/2021
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise KVERNELAND GROUP FRANCE SAS 06/07/2022
Accord relatif à la mise en place du CSE dans le cadre des élections professionnelles 2022
ACCORD

Accord d'entreprise KVERNELAND GROUP FRANCE SAS 26/10/2022
Accord expérimental collectif sur le Télétravail 2023
ACCORD

Accord d'entreprise KVERNELAND GROUP FRANCE SAS 15/12/2022
Accord relatif au versement d'une Prime de Partage de Valeur pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise KVERNELAND GROUP FRANCE SAS 15/12/2022
ACCORD NAO POUR 2023
ACCORD

Accord d'entreprise KVERNELAND GROUP FRANCE SAS 18/10/2023
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise KVERNELAND GROUP FRANCE SAS 30/10/2023
Accord collectif sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise KVERNELAND GROUP FRANCE SAS 22/07/2024
Accord relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise KVERNELAND GROUP FRANCE SAS 13/01/2025
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (EXERCICES DU 01/01/2025 AU 31/12/2027)
ACCORD

Accord d'entreprise KVERNELAND GROUP FRANCE SAS 21/01/2025
ACCORD RELATIF A LA NAO POUR L'ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise KVERNELAND GROUP FRANCE SAS 12/09/2022
Accord sur le recours au vote électronique et modification du nombre de collèges pour les élections des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise KVERNELAND GROUP FRANCE SAS 08/01/2026
ACCORD RELATIF AUX NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise KVERNELAND GROUP FRANCR SAS 12/12/2018
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise KVERNELAND GROUP METZ 04/12/2023
Accord expérimental sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise KVERNELAND GROUP METZ 22/12/2025
TELETRAVAIL 2026
ACCORD

Accord d'entreprise LA MANUTENTION - LM 24/08/2022
accord d entreprise relatif au teletravail
ACCORD

Accord d'entreprise LA MOTOCULTURE DE L'OISE 14/04/2020
RELATIF AUX CONDITIONS EXCEPTIONNELLES APPLICABLES AUX CONGES PAYES DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE DU COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise LELIEUR 01/03/2023
Accord collectif portant modification du contingent annuel d’heures supplémentaires au sein de l’entreprise SA LELIEUR
ACCORD

Accord d'entreprise LEMKEN FRANCE 24/03/2025
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE LEMKEN FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise LES JARDINS MODERNES D'ANJOU 28/06/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail à temps partiel
ACCORD

Accord d'entreprise LIDERAGRI 11/04/2025
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise M.A.P.P VOTRE MATERIEL DE JARDIN 03/06/2024
Avenant de l’accord relatif au temps de travail sur le passage en jours ouvrés pour le calcul des CP de la Société MAPP
AVENANT

Accord d'entreprise M.A.P.P VOTRE MATERIEL DE JARDIN 21/05/2024
Accord relatif au périmètre d'application des critères d'ordre de licenciement collectif pour motif économique du magasin de VILLENEUVE D’ASCQ Société MAPP
ACCORD

Accord d'entreprise M.A.P.P VOTRE MATERIEL DE JARDIN 03/06/2025
Accord relatif au périmètre d'application des critères d'ordre de licenciement collectif pour motif économique du magasin de SAILLY LABOURSE Société MAPP
ACCORD

Accord d'entreprise MAIGNON MOTOCULTURE 03/10/2025
Accord d'entreprise
ACCORD