Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole

Accord d'entreprise KVERNELAND GROUP FRANCE SAS 21/12/2017
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise KVERNELAND GROUP FRANCE SAS 17/12/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise KVERNELAND GROUP FRANCE SAS 17/09/2018
Accord sur le prorogation des mandats des RP
ACCORD

Accord d'entreprise KVERNELAND GROUP FRANCE SAS 22/03/2019
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise KVERNELAND GROUP FRANCE SAS 10/12/2019
ACCORD EXPERIMENTAL COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise KVERNELAND GROUP FRANCE SAS 19/12/2019
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise KVERNELAND GROUP FRANCE SAS 12/12/2018
Accord Egalité Femmes - Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise KVERNELAND GROUP FRANCE SAS 18/12/2020
ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise KVERNELAND GROUP FRANCE SAS 18/12/2020
Accord Expérimental sur le Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise KVERNELAND GROUP FRANCE SAS 21/10/2021
Accord expérimental collectif sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise KVERNELAND GROUP FRANCE SAS 17/12/2021
Accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise KVERNELAND GROUP FRANCE SAS 17/12/2021
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise KVERNELAND GROUP FRANCE SAS 06/07/2022
Accord relatif à la mise en place du CSE dans le cadre des élections professionnelles 2022
ACCORD

Accord d'entreprise KVERNELAND GROUP FRANCE SAS 26/10/2022
Accord expérimental collectif sur le Télétravail 2023
ACCORD

Accord d'entreprise KVERNELAND GROUP FRANCE SAS 15/12/2022
Accord relatif au versement d'une Prime de Partage de Valeur pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise KVERNELAND GROUP FRANCE SAS 15/12/2022
ACCORD NAO POUR 2023
ACCORD

Accord d'entreprise KVERNELAND GROUP FRANCE SAS 18/10/2023
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise KVERNELAND GROUP FRANCE SAS 30/10/2023
Accord collectif sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise KVERNELAND GROUP FRANCE SAS 22/07/2024
Accord relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise KVERNELAND GROUP FRANCE SAS 13/01/2025
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (EXERCICES DU 01/01/2025 AU 31/12/2027)
ACCORD

Accord d'entreprise KVERNELAND GROUP FRANCE SAS 21/01/2025
ACCORD RELATIF A LA NAO POUR L'ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise KVERNELAND GROUP FRANCE SAS 12/09/2022
Accord sur le recours au vote électronique et modification du nombre de collèges pour les élections des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise KVERNELAND GROUP FRANCE SAS 08/01/2026
ACCORD RELATIF AUX NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise KVERNELAND GROUP FRANCE SAS 06/07/2026
ACCORD RELATIF A LA NAO POUR 2026
ACCORD

Accord d'entreprise KVERNELAND GROUP FRANCR SAS 12/12/2018
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD