Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole

Accord d'entreprise ELEVANCE 05/12/2022
Accord d'entreprise n°25 relatif à l'organisation des astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise ELEVANCE 06/06/2024
Accord n°28 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ELEVANCE 27/11/2024
Avenant n°23-3-7 à l’accord d’entreprise n°23-3 de substitution du 12 décembre 2017 relatif au régime complémentaire de remboursement de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise ELEVANCE 23/01/2025
Avenant n°8-4 à l’accord d’entreprise n°8 d’harmonisation des conditions d’emploi et de rémunération du 10 décembre 2020
AVENANT

Accord d'entreprise ELEVANCE 30/04/2025
Avenant n°25-1 à l'accord d'entreprise n°25 relatif à l'organisation des astreintes du 05 décembre 2022
AVENANT

Accord d'entreprise ELEVANCE 30/04/2025
Avenant n°22-3-2 à l'accord d'entreprise n°22-3 de substitution relatif au régime complémentaire de Prévoyance (garanties décès, incapacité, invalidité) au bénéfice du personnel cadre et non-cadre
AVENANT

Accord d'entreprise ELEVANCE 01/10/2025
Accord n°12-3 relatif aux salaires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ELEVANCE 26/11/2025
Avenant n°23-3-8 à l’accord d’entreprise n°23-3 de substitution relatif au régime complémentaire de remboursement de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise ELEVANCE 26/11/2025
Avenant n°22-3-3 à l’accord d’entreprise n°22-3 de substitution relatif au régime complémentaire de Prévoyance (garanties décès – incapacité – invalidité) au bénéfice du personnel cadre et non-cadre
AVENANT

Accord d'entreprise ELEVANCE 01/10/2025
Avenant n°8-5 à l’accord d’entreprise n°8 du 10 décembre 2020 d’harmonisation des conditions d’emploi et de rémunération relatif à l'accroissement de trajet
AVENANT

Accord d'entreprise EMAK 16/11/2020
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EMAK FRANCE 15/12/2020
Accord relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise EMAK FRANCE 01/10/2021
Accord relatif à la détermination de la périodicité des congés payés et des jours RTT
ACCORD

Accord d'entreprise EQUIP'AGRI 22/07/2020
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’INDIVIDUALISATION DE L’ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT GENDREAU 21/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS ANSELIN 18/07/2024
avenant à l'accord de participation
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS CHAMBON & FILS 21/07/2020
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS CHAMBON & FILS 19/11/2025
Avenant accord entreprise durée du travail 19-11-2025
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DIJEAUX 28/05/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLÉMENTAIRES ET AUX DURÉES MAXIMALES DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DUBS SAS 08/04/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS E. VERHAEGHE 30/04/2018
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS E. VERHAEGHE 30/04/2018
ACCORD DE SUBSTITUTION SOCIETE ETS.E.VERHAEGHE ET CASA AGRIPRO
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS MOLLE 01/03/2023
Accord collectif portant modification du contingent annuel d’heures supplémentaires au sein de l’entreprise SAS ETABLISSEMENTS MOLLE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS PAGOT CAPUT 21/05/2021
Accord du 21 mai 2021 relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS PASTOR 06/02/2023
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD