Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole
CNH industriel
Accord d'entreprise CNH industriel 18/12/2023
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD SUR DIVERSES MESURES D'ORDRE SOCIAL DU 09/11/2011
AVENANT
COOP REGION AGRI APPROVISION MAT APICOLE
Accord d'entreprise COOP REGION AGRI APPROVISION MAT APICOLE 17/09/2024
Accord d'entreprise du 17/09/24
ACCORD
DAVID
Accord d'entreprise DAVID 07/04/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AUGMENTATION DU CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
DEBOFFE
Accord d'entreprise DEBOFFE 14/04/2020
PV d'accord relatif aux conditions exceptionnelles applicables aux congés payés dans le cadre de la crise sanitaire du covid-19
ACCORD
DEFI-MAT
Accord d'entreprise DEFI-MAT 16/09/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise DEFI-MAT 10/02/2026
Accord collectif relatif à la mise en place d’un régime de participation
ACCORD
DELTA FORCE
Accord d'entreprise DELTA FORCE 09/02/2022
Un Avenant n°1 à l'Accord relatif à la Réduction du Temps de Travail de 2000
AVENANT
Accord d'entreprise DELTA FORCE 10/03/2026
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de la nouvelle classification des emplois
ACCORD
DELTA MOTOCULTURE
Accord d'entreprise DELTA MOTOCULTURE 20/12/2024
Accord Collectif d'Entreprise Relatif au Contingent Annuel des Heures Supplémentaires
ACCORD
DIVATEC
Accord d'entreprise DIVATEC 18/01/2022
Accord d'entreprise sur la durée journalière de travail et les temps de déplacement des salariés non sédentaires
ACCORD
DUPUY
Accord d'entreprise DUPUY 11/04/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DE LA DUREE DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE DUPUY
ACCORD
DURA PRODUCTS
Accord d'entreprise DURA PRODUCTS 06/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT AUGMENTATION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
ELEVANCE
Accord d'entreprise ELEVANCE 23/04/2018
Avenant n°1-3 à l'accord d'entreprise relatif à la modification du périmètre de l'Unité Economique et Sociale
AVENANT
Accord d'entreprise ELEVANCE 21/04/2021
Avenant n°1-4 du 21 avril 2021 à l'accord d'entreprise relatif à la modification du périmètre de l'UES
AVENANT
Accord d'entreprise ELEVANCE 21/04/2021
Accord d'entreprise n°10 du 21 avril 2021 relatif aux entretiens professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise ELEVANCE 17/11/2020
Avenant n°23-3-3 à l'accord d'entreprise n°23-3 de substitution relatif au régime complémentaire de remboursement de Frais de santé applicable au 1er janvier 2021
AVENANT
Accord d'entreprise ELEVANCE 10/12/2020
Accord d'entreprise n°9 relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise ELEVANCE 10/12/2020
Accord d'entreprise n°8 d'harmonisation des conditions d'emploi et de rémunération
ACCORD
Accord d'entreprise ELEVANCE 06/12/2019
Avenant n°23-3-2 à l'accord d'entreprise n°23-3 de substitution relatif au régime complémentaire de remboursement de Frais de Santé applicable au 1er janvier 2020
AVENANT
Accord d'entreprise ELEVANCE 26/11/2021
Avenant n°23-3-4 à l'accord d'entreprise n°23-3 de substitution relatif au régime complémentaire de remboursement de Frais de Santé applicable au 1er janvier 2022
AVENANT
Accord d'entreprise ELEVANCE 19/05/2022
Accord n°12 du 19 mai 2022 relatif aux salaires 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ELEVANCE 28/09/2022
Avenant n°8-2 à l'accord d'entreprise n°8 d'harmonisation des conditions d'emploi et de rémunération du 10 décembre 2020
AVENANT
Accord d'entreprise ELEVANCE 28/09/2022
Accord n°13 relatif aux salaires 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ELEVANCE 23/02/2023
Avenant n°8-3-1 à l'accord d'entreprise n°8 d'harmonisation des conditions d'emploi et de rémunération
AVENANT
Accord d'entreprise ELEVANCE 23/02/2023
Accord n°14 relatif aux salaires 2023
ACCORD
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