Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole
CNH INDUSTRIAL FRANCE
Accord d'entreprise CNH INDUSTRIAL FRANCE 26/03/2024
ACCORD D'ENTREPRISE NAO 2024 sur les salaires effectifs, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée dans l'Entreprise, l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail de CNH Industrial France
ACCORD
Accord d'entreprise CNH INDUSTRIAL FRANCE 19/07/2024
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'INSERTION ET AU MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES SALARIES PORTEURS D'UN HANDICAP
AVENANT
Accord d'entreprise CNH INDUSTRIAL FRANCE 21/09/2022
avenant N°2 à l'accord collectif sur le droit à la déconnexion
AVENANT
Accord d'entreprise CNH INDUSTRIAL FRANCE 01/04/2025
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) 2025 CNH INDUSTRIAL FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise CNH INDUSTRIAL FRANCE 18/06/2025
ACCORD D'ENTREPRISE PRIME DE VACANCES CNH INDUSTRIAL FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise CNH INDUSTRIAL FRANCE 02/03/2026
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) 2026 CNH INDUSTRIAL FRANCE
ACCORD
CNH industriel
Accord d'entreprise CNH industriel 18/12/2023
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD SUR DIVERSES MESURES D'ORDRE SOCIAL DU 09/11/2011
AVENANT
COLLET
Accord d'entreprise COLLET 18/06/2026
Un accord portant sur la substitution des accords collectifs, des usages et des engagements unilatéraux
ACCORD
COOP REGION AGRI APPROVISION MAT APICOLE
Accord d'entreprise COOP REGION AGRI APPROVISION MAT APICOLE 17/09/2024
Accord d'entreprise du 17/09/24
ACCORD
DAVID
Accord d'entreprise DAVID 07/04/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AUGMENTATION DU CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
DEBOFFE
Accord d'entreprise DEBOFFE 14/04/2020
PV d'accord relatif aux conditions exceptionnelles applicables aux congés payés dans le cadre de la crise sanitaire du covid-19
ACCORD
DEFI-MAT
Accord d'entreprise DEFI-MAT 16/09/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise DEFI-MAT 10/02/2026
Accord collectif relatif à la mise en place d’un régime de participation
ACCORD
DELTA FORCE
Accord d'entreprise DELTA FORCE 09/02/2022
Un Avenant n°1 à l'Accord relatif à la Réduction du Temps de Travail de 2000
AVENANT
Accord d'entreprise DELTA FORCE 10/03/2026
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de la nouvelle classification des emplois
ACCORD
DELTA MOTOCULTURE
Accord d'entreprise DELTA MOTOCULTURE 20/12/2024
Accord Collectif d'Entreprise Relatif au Contingent Annuel des Heures Supplémentaires
ACCORD
DIVATEC
Accord d'entreprise DIVATEC 18/01/2022
Accord d'entreprise sur la durée journalière de travail et les temps de déplacement des salariés non sédentaires
ACCORD
DUPUY
Accord d'entreprise DUPUY 11/04/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DE LA DUREE DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE DUPUY
ACCORD
DURA PRODUCTS
Accord d'entreprise DURA PRODUCTS 06/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT AUGMENTATION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
ELEVANCE
Accord d'entreprise ELEVANCE 23/04/2018
Avenant n°1-3 à l'accord d'entreprise relatif à la modification du périmètre de l'Unité Economique et Sociale
AVENANT
Accord d'entreprise ELEVANCE 21/04/2021
Avenant n°1-4 du 21 avril 2021 à l'accord d'entreprise relatif à la modification du périmètre de l'UES
AVENANT
Accord d'entreprise ELEVANCE 21/04/2021
Accord d'entreprise n°10 du 21 avril 2021 relatif aux entretiens professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise ELEVANCE 17/11/2020
Avenant n°23-3-3 à l'accord d'entreprise n°23-3 de substitution relatif au régime complémentaire de remboursement de Frais de santé applicable au 1er janvier 2021
AVENANT
Accord d'entreprise ELEVANCE 10/12/2020
Accord d'entreprise n°9 relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise ELEVANCE 10/12/2020
Accord d'entreprise n°8 d'harmonisation des conditions d'emploi et de rémunération
ACCORD
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