Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole
KVERNELAND GROUP METZ
Accord d'entreprise KVERNELAND GROUP METZ 04/12/2023
Accord expérimental sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise KVERNELAND GROUP METZ 22/12/2025
TELETRAVAIL 2026
ACCORD
LA MANUTENTION - LM
Accord d'entreprise LA MANUTENTION - LM 24/08/2022
accord d entreprise relatif au teletravail
ACCORD
LA MOTOCULTURE DE L'OISE
Accord d'entreprise LA MOTOCULTURE DE L'OISE 14/04/2020
RELATIF AUX CONDITIONS EXCEPTIONNELLES APPLICABLES AUX CONGES PAYES DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE DU COVID 19
ACCORD
LELIEUR
Accord d'entreprise LELIEUR 01/03/2023
Accord collectif portant modification du contingent annuel d’heures supplémentaires au sein de l’entreprise SA LELIEUR
ACCORD
LEMKEN FRANCE
Accord d'entreprise LEMKEN FRANCE 24/03/2025
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE LEMKEN FRANCE
ACCORD
LES JARDINS MODERNES D'ANJOU
Accord d'entreprise LES JARDINS MODERNES D'ANJOU 28/06/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail à temps partiel
ACCORD
LIDERAGRI
Accord d'entreprise LIDERAGRI 11/04/2025
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
M.A.P.P VOTRE MATERIEL DE JARDIN
Accord d'entreprise M.A.P.P VOTRE MATERIEL DE JARDIN 03/06/2024
Avenant de l’accord relatif au temps de travail sur le passage en jours ouvrés pour le calcul des CP de la Société MAPP
AVENANT
Accord d'entreprise M.A.P.P VOTRE MATERIEL DE JARDIN 21/05/2024
Accord relatif au périmètre d'application des critères d'ordre de licenciement collectif pour motif économique du magasin de VILLENEUVE D’ASCQ Société MAPP
ACCORD
Accord d'entreprise M.A.P.P VOTRE MATERIEL DE JARDIN 03/06/2025
Accord relatif au périmètre d'application des critères d'ordre de licenciement collectif pour motif économique du magasin de SAILLY LABOURSE Société MAPP
ACCORD
MAIGNON MOTOCULTURE
Accord d'entreprise MAIGNON MOTOCULTURE 03/10/2025
Accord d'entreprise
ACCORD
MANULAND
Accord d'entreprise MANULAND 10/04/2024
Accord collectif relatif à l'astreinte sur l'activité Manuland Energie
ACCORD
MASSON
Accord d'entreprise MASSON 19/12/2024
Accord relatif à l'augmentation du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
MATAVICOL INDUSTRIE
Accord d'entreprise MATAVICOL INDUSTRIE 03/01/2022
Un Accord sur l'Amenagement et la Réduction du Temps de Travail
ACCORD
MAYOUD SA
Accord d'entreprise MAYOUD SA 31/10/2025
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
MERLO FRANCE SARL
Accord d'entreprise MERLO FRANCE SARL 06/11/2025
Accord collectif relatif au forfait annuel en jours au sein de la societe merlo france
ACCORD
Accord d'entreprise MERLO FRANCE SARL 21/05/2025
Charte de télétravail
ACCORD
MOBA FRANCE SAS
Accord d'entreprise MOBA FRANCE SAS 28/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD
MOTOCULTURE ALBERT CHANCEAULME
Accord d'entreprise MOTOCULTURE ALBERT CHANCEAULME 20/06/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD
OUEST AGRI
Accord d'entreprise OUEST AGRI 21/03/2023
ACCORD D'ADAPTATION EN VUE DE LA FUSION/ABSORPTION DE LA SOCIETE AGREOM PAR LA SOCIETE OUEST AGRI
ACCORD
PELLENC LANGUEDOC ROUSSILLON
Accord d'entreprise PELLENC LANGUEDOC ROUSSILLON 01/12/2025
Avenant du 01 Décembre 2025 à l'accord sur le compte épragne temps du 19 août 2013
AVENANT
PROSJET IRRIGARONNE
Accord d'entreprise PROSJET IRRIGARONNE 02/12/2022
l'accord sur le niveau de mise en place du CSE
ACCORD
RICARD ET FILS SARL
Accord d'entreprise RICARD ET FILS SARL 29/10/2025
Aménagement du temps de travail - Congés Payés - Contingent heures supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise RICARD ET FILS SARL 24/12/2025
Aménagement du temps de travail - Congés Payés - Contingent heures supplémentaires
AVENANT
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