Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole
SM3 CLAAS
Accord d'entreprise SM3 CLAAS 07/10/2024
Accord d'entreprise n°11-3 relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise SM3 CLAAS 26/11/2024
Avenant n°3 à l’accord d’entreprise de substitution du 3 octobre 2022 relatif au régime complémentaire de remboursement des frais de santé
AVENANT
Accord d'entreprise SM3 CLAAS 29/04/2025
Avenant n°3 à l’accord d’entreprise de substitution du 3 octobre 2022 relatif aux régimes complémentaires de prévoyance (garanties décès – incapacité – invalidité) au bénéfice du personnel cadre et non-cadre
AVENANT
Accord d'entreprise SM3 CLAAS 24/09/2025
Accord d'entreprise n°11-4 relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise SM3 CLAAS 26/11/2025
Avenant n°4 à l'accord d'entreprise de substitution relatif au régime complémentaire de remboursement des frais de santé
AVENANT
Accord d'entreprise SM3 CLAAS 26/11/2025
Avenant n°4 à l'accord d'entreprise de substitution relatif aux régimes complémentaires de prévoyance au bénéfice du personnel cadre et non cadre
AVENANT
Accord d'entreprise SM3 CLAAS 10/12/2025
Avenant n°8-4 à l’accord d’entreprise n°8 du 13 mars 2019 d’harmonisation des conditions d’emploi et de rémunération
AVENANT
SOC EXPLOITDES ETS CLOUET FRE
Accord d'entreprise SOC EXPLOITDES ETS CLOUET FRE 17/12/2024
Un Accord relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
SOCIETE ANONYME DE MATERIEL AGRICOLE
Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME DE MATERIEL AGRICOLE 22/02/2018
L'ORGANISATION DES ASTREINTES DU PERSONNEL AU 1ER JANVIER 2018.
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME DE MATERIEL AGRICOLE 26/11/2020
LES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME DE MATERIEL AGRICOLE 26/11/2020
LE REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME DE MATERIEL AGRICOLE 18/05/2021
L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES & LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME DE MATERIEL AGRICOLE 07/12/2022
LE REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE
AVENANT
Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME DE MATERIEL AGRICOLE 07/12/2023
LE RÉGIME COMPLÉMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTÉ
AVENANT
Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME DE MATERIEL AGRICOLE 22/06/2022
LES SALAIRES 2022
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME DE MATERIEL AGRICOLE 11/12/2024
LE REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE
AVENANT
Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME DE MATERIEL AGRICOLE 11/12/2024
LES MODALITES D'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME DE MATERIEL AGRICOLE 20/03/2025
L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES & LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME DE MATERIEL AGRICOLE 24/03/2026
L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES & LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
SOCIETE D'EQUIPEMENT POUR L'ENVIRONNEM
Accord d'entreprise SOCIETE D'EQUIPEMENT POUR L'ENVIRONNEM 17/05/2019
Accord relatif à la durée du travail de la société SEE
ACCORD
SOCIETE NOUVELLE CIAM
Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE CIAM 30/01/2025
ACCORD SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE L’ENTREPRISE SOCIETE NOUVELLE CIAM
ACCORD
SODISMAG
Accord d'entreprise SODISMAG 03/12/2024
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
STERENN & CO
Accord d'entreprise STERENN & CO 24/02/2020
PLAN EPARGNE RETRAITE COLLECTIF
ACCORD
STERENNCO
Accord d'entreprise STERENNCO 28/11/2023
Accord télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise STERENNCO 28/11/2023
Accord relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
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