Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole

Accord d'entreprise SAS HUOT 31/10/2023
Accord collectif portant modification du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SAS THOUARD 08/04/2024
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SEE 14/02/2020
Avenant n°1 a l'accord relatif à la durée du travail de la société SEE
AVENANT

Accord d'entreprise SEE 18/03/2020
ACCORD MAJORITAIRE D ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES DE LA SOCIETE SEE
ACCORD

Accord d'entreprise SGR PARTENAIRES 05/01/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SM3 07/12/2017
Avenant n° 1-2 à l'accord d'entreprise relatif à l'extension de l'Unité Economique et sociale SM3 à la Société LACTAMAT
AVENANT

Accord d'entreprise SM3 CLAAS 03/10/2022
Accord d'entreprise de substitution du 3 octobre 2022 relatif au régime complémentaire de remboursement des frais de santé applicable au 1er octobre 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SM3 CLAAS 03/10/2022
Accord d'entreprise de substitution du 3 octobre 2022 relatif aux régimes complémentaires de prévoyance au bénéfice du personnel cadre et non cadre
ACCORD

Accord d'entreprise SM3 CLAAS 21/02/2023
Accord d'entreprise n°11-2 relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SM3 CLAAS 28/11/2023
Avenant n°2 à l’accord d’entreprise de substitution du 3 octobre 2022 relatif aux régimes complémentaires de prévoyance (garanties décès – incapacité – invalidité) au bénéfice du personnel cadre et non cadre
AVENANT

Accord d'entreprise SM3 CLAAS 28/11/2023
Avenant n°2 à l’accord d’entreprise de substitution du 3 octobre 2022 relatif au régime complémentaire de remboursement des frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise SM3 CLAAS 21/02/2023
Avenant n°8-3 à l'accord d'entreprise n°8 d'harmonisation des conditions d'emploi et de rémunération du 13 mars 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SM3 CLAAS 20/06/2024
Accord n°28 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SM3 CLAAS 07/10/2024
Accord d'entreprise n°11-3 relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SM3 CLAAS 26/11/2024
Avenant n°3 à l’accord d’entreprise de substitution du 3 octobre 2022 relatif au régime complémentaire de remboursement des frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise SM3 CLAAS 29/04/2025
Avenant n°3 à l’accord d’entreprise de substitution du 3 octobre 2022 relatif aux régimes complémentaires de prévoyance (garanties décès – incapacité – invalidité) au bénéfice du personnel cadre et non-cadre
AVENANT

Accord d'entreprise SM3 CLAAS 24/09/2025
Accord d'entreprise n°11-4 relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SM3 CLAAS 26/11/2025
Avenant n°4 à l'accord d'entreprise de substitution relatif au régime complémentaire de remboursement des frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise SM3 CLAAS 26/11/2025
Avenant n°4 à l'accord d'entreprise de substitution relatif aux régimes complémentaires de prévoyance au bénéfice du personnel cadre et non cadre
AVENANT

Accord d'entreprise SM3 CLAAS 10/12/2025
Avenant n°8-4 à l’accord d’entreprise n°8 du 13 mars 2019 d’harmonisation des conditions d’emploi et de rémunération
AVENANT

Accord d'entreprise SM3 CLAAS 01/07/2026
Avenant n°5 à l’accord d’entreprise de substitution du 3 octobre 2022 relatif au régime complémentaire de remboursement des frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise SM3 CLAAS 17/06/2026
Accord d’entreprise n°11-5 relatif à la négociation annuelle obligatoire du 17
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPLOITDES ETS CLOUET FRE 17/12/2024
Un Accord relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME DE MATERIEL AGRICOLE 22/02/2018
L'ORGANISATION DES ASTREINTES DU PERSONNEL AU 1ER JANVIER 2018.
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME DE MATERIEL AGRICOLE 26/11/2020
LES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD