Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel électrique

Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER FRANCE SAS 12/10/2023
Accord sur la prorogation des mandats de l’établissement Distribution de la Société Stanley Black & Decker France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise 1001 PILES 17/08/2023
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au développement et au maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap
AVENANT

Accord d'entreprise 3 F FILIPPI TARGETTI FRANCE 18/10/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise A PLUS ENERGIES 20/04/2020
L'ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES SUITE COVID
ACCORD

Accord d'entreprise A PLUS ENERGIES 11/06/2020
L'ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise A PLUS ENERGIES 29/05/2019
L'ACCORD RELATIF A L'ASSISTANCE TECHNIQUE TELEPHONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise A PLUS ENERGIES 10/02/2022
l'accord relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise A PLUS ENERGIES 16/09/2021
l'accord forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise A PLUS ENERGIES 09/11/2023
Accord modulation du temps de travail - TECHNIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise A PLUS ENERGIES 13/12/2024
ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOURS ET A LA CONTINUATION DU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise A PLUS ENERGIES 11/04/2025
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise A2C AIR COST CONTROL 19/12/2024
Accord sur la mise en place et le fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ABB INDUSTRIAL SOLUTIONS (FRANCE) SAS 01/04/2020
Accord d'entreprise portant sur l'indemnisation de l'activité partielle et la prise de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIA AEROSPACE 15/02/2024
ACCORD CONGES ANCIENNETE ET JOUR DE CONGE SUPPLEMENTAIRE LIE AU REGIME DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN D’ACTIA Aerospace
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIA AEROSPACE 15/02/2024
ACCORD CONGES POUR EVENEMENTS FAMILIAUX AU SEIN D’ACTIA Aerospace
ACCORD

Accord d'entreprise ACURITY 03/02/2025
Accord d'entreprise sur le forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise AD - GDME 05/02/2024
ACCORD REFERENDAIRE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNÉE
ACCORD

Accord d'entreprise AFEGE-AGETEM (CHARVET INDUSTRIES) 27/10/2022
AVENANT DU 27 OCTOBRE 2022 RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE (APLD) en date du 30 septembre 2020
AVENANT

Accord d'entreprise ANTYCIP TECHNOLOGIES 11/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise APEX ENERGIES 29/07/2024
ACCORD RELATIF A L'INDEX EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LE FEMME ET LES HOMMES AU SEIN DE LA SOCIETE APEX ENERGIES
ACCORD

Accord d'entreprise APEX ENERGIES 17/12/2024
ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DANS L’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise APEX ENERGIES 15/04/2025
Accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives obligatoires « frais de santé »
ACCORD

Accord d'entreprise APEX ENERGIES 15/04/2025
Accord collectif instituant un régime de garanties collectives obligatoires « Incapacité – Invalidité – Décès » CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise APEX ENERGIES 15/04/2025
Accord collectif instituant un régime de garanties collectives obligatoires « Incapacité – Invalidité – Décès » Non-Cadres
ACCORD

Accord d'entreprise ATN OUEST 08/01/2024
AVENANT N°1 À L’ACCORD REFERENDAIRE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL - CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNÉE
AVENANT