Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques
SOUDAL
Accord d'entreprise SOUDAL 21/03/2023
Avenant n°1 de révision de l'accord d'entreprise sur la prise en charge des frais de transport personnels du 2 janvier 2023
AVENANT
Accord d'entreprise SOUDAL 21/09/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD
SOUFFLET AGRICULTURE
Accord d'entreprise SOUFFLET AGRICULTURE 28/09/2022
Accord Préelectoral élections CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SOUFFLET AGRICULTURE 04/12/2025
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
STE ALLIANCE NEGOCE
Accord d'entreprise STE ALLIANCE NEGOCE 17/05/2018
Accord relatif au régime de prévoyance collective des salariés Alliance Négoce
ACCORD
STOCKMEIER FRANCE
Accord d'entreprise STOCKMEIER FRANCE 26/09/2024
Télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise STOCKMEIER FRANCE 26/09/2024
Révision du CET
AVENANT
Accord d'entreprise STOCKMEIER FRANCE 11/12/2024
UN ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES SALAIRES REELS
ACCORD
STOCKMEIER France SAS
Accord d'entreprise STOCKMEIER France SAS 08/12/2025
UN ACCORD NAO SUR LES SALAIRES
ACCORD
SUEZ WTS FRANCE
Accord d'entreprise SUEZ WTS FRANCE 20/01/2021
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES 2021
ACCORD
Accord d'entreprise SUEZ WTS FRANCE 12/10/2021
ACCORD DE REITERATION
ACCORD
Accord d'entreprise SUEZ WTS FRANCE 26/01/2022
PROTOCOLE D’ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES 2022
ACCORD
SUMI AGRO FRANCE
Accord d'entreprise SUMI AGRO FRANCE 15/05/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise SUMI AGRO FRANCE 15/05/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’OCTROI DE CONGES SUPPLEMENTAIRES POUR ANCIENNETE
ACCORD
SURTEC FRANCE
Accord d'entreprise SURTEC FRANCE 19/02/2025
Accord relatif a l'aménagement du temps de travail
ACCORD
TAKARA BIO EUROPE
Accord d'entreprise TAKARA BIO EUROPE 16/09/2019
Accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
TER FRANCE
Accord d'entreprise TER FRANCE 16/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise TER FRANCE 31/01/2024
RENONCIATION DES JOURS DE FRACTIONNEMENT
ACCORD
TESA
Accord d'entreprise TESA 03/09/2024
Un Plan d'action relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise TESA 24/01/2025
Un Accord Mutuelle
ACCORD
Accord d'entreprise TESA 24/01/2025
Un Accord Prévoyance
ACCORD
Accord d'entreprise TESA 03/06/2026
MODALITES PRATIQUES DE MISE EN ŒUVRE DES MESURES D’ACCOMPAGNEMENT DANS LE CADRE DU TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL
ACCORD
TRADECORP France
Accord d'entreprise TRADECORP France 20/12/2023
Accord sur le partage de la valeur ajoutée l'égalité professionnelle la qualité de vie au travail et l'organisation du temps de travail
ACCORD
U.E.S. GROUPE COOPERATIVE AGRICOLE PROVENCE LANGUEDOC
Accord d'entreprise U.E.S. GROUPE COOPERATIVE AGRICOLE PROVENCE LANGUEDOC 08/12/2020
ACCORD SUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD
U.E.S. GROUPE COOPERATIVE AGRICOLE PROVENCE LANGUEDOC (C.A.P.L.)
Accord d'entreprise U.E.S. GROUPE COOPERATIVE AGRICOLE PROVENCE LANGUEDOC (C.A.P.L.) 08/12/2020
POLITIQUE SALARIALE
ACCORD
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