Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, oeufs, huiles et matières grasses comestibles

Accord d'entreprise MATINES 17/01/2019
Un Accord sur la fixation du délai de consultation du CCE et du CE Monceau de Matines relatf aux projets de restructuration et de compression des effectifs (...)
ACCORD

Accord d'entreprise MATINES 09/10/2019
Avenant à l'accord d'entreprise portant sur le régime collectif et obligatoire de remboursement de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise MATINES 27/05/2021
Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place des institutions représentatives du personnel au sein de la société matines
AVENANT

Accord d'entreprise MATINES 08/02/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise NORMANDIE SERVICE FRAIS SAS 10/05/2019
ACCORD ENTREPRISE DE METHODE DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise NORMANDIE SERVICE FRAIS SAS 21/08/2019
Accord sur l'aménagement du temps de travail et les congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise NUTRIBIO 16/09/2020
AVENANT A L'ACCORD DE MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL - ETABLISSEMENT NUTRIBIO PARIS
AVENANT

Accord d'entreprise NUTRIBIO 07/11/2023
ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LES ASTREINTES DU SERVICE MAINTENANCE POUR LE PERSONNEL DE NUTRIBIO MONTAUBAN
ACCORD

Accord d'entreprise O.D.N.V 17/05/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise O.D.N.V 15/12/2025
Un Accord d'Entreprise relatif au Passage du Compteur de Congés Payés sur l'Année Civile
ACCORD

Accord d'entreprise OUEST FRAIS DISTRIBUTION 13/03/2024
UN ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OVOTEAM 21/11/2017
ACCORD EN MATIERE DE COUVERTURE COLLECTIVE COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise OVOTEAM 22/03/2018
ACCORD RELATIF A LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise OVOTEAM 29/03/2018
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise OVOTEAM 02/05/2018
ACCORD RELATIF AUX EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise OVOTEAM 02/05/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE LA SOCIETE OVOTEAM
ACCORD

Accord d'entreprise OVOTEAM 26/10/2018
Accord relatif à l'activité des chauffeurs
ACCORD

Accord d'entreprise OVOTEAM 26/02/2019
Accord collectif relatif à la mise en place des IRP de le société OVOTEAM
ACCORD

Accord d'entreprise OVOTEAM 26/02/2019
Accord collectif relatif aux négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise OVOTEAM 24/06/2019
Accord relatif aux moyens et au fonctionnement des institutions representatives du personnel au sein de la société OVOTEAM
ACCORD

Accord d'entreprise OVOTEAM 24/10/2019
Avenant à l'accord d'entreprise portant sur le régime collectif et obligatoire de remboursement de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise OVOTEAM 26/03/2020
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise OVOTEAM 02/06/2021
Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place des IRP au sein de la société OVOTEAM
AVENANT

Accord d'entreprise OVOTEAM 08/02/2022
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise OVOTEAM 28/09/2023
Accord d'entreprise et de méthode
ACCORD