Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé
MERCH ET CIE
Accord d'entreprise MERCH ET CIE 15/01/2018
Accord sur le compte épargne temps de travail des salariés non-cadres au forfait-jour
ACCORD
METRO FRANCE
Accord d'entreprise METRO FRANCE 15/07/2020
Accord NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise METRO FRANCE 09/11/2020
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du dispositif d'activité partielle de longue durée (APLD)
ACCORD
Accord d'entreprise METRO FRANCE 01/10/2020
Accord Diversité et Inclusion - METRO FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise METRO FRANCE 01/10/2020
Accord Diversité et Inclusion - METRO FRANCE
ACCORD
MILLAUTO LOSANGE MULHOUSE
Accord d'entreprise MILLAUTO LOSANGE MULHOUSE 13/01/2021
Accord sur les modalité d'organisation de la négociation de l'accord de substitution
ACCORD
Accord d'entreprise MILLAUTO LOSANGE MULHOUSE 25/01/2021
Accord de substitution relatif au dialogue social et IRP
ACCORD
Accord d'entreprise MILLAUTO LOSANGE MULHOUSE 10/02/2021
Accord de substitution relatif au statut social, classifications et rémunération variable
ACCORD
Accord d'entreprise MILLAUTO LOSANGE MULHOUSE 05/03/2021
Accord de substitution relatif au temps de travail
ACCORD
MIRAIA
Accord d'entreprise MIRAIA 24/07/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUELS EN JOURS
ACCORD
MODUL DISTRIBUTION
Accord d'entreprise MODUL DISTRIBUTION 23/04/2020
REMUNERATIONS DURANT LA PERIODE D'ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD
Accord d'entreprise MODUL DISTRIBUTION 27/05/2020
DECOMPTE DES CONGES PAYES
ACCORD
NATURAL ORIGINS
Accord d'entreprise NATURAL ORIGINS 12/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET PRIME D'ANCIENNETE
ACCORD
NED
Accord d'entreprise NED 11/01/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION ET L' AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
NORMAL FRANCE
Accord d'entreprise NORMAL FRANCE 06/05/2022
Accord d'entreprise sur la mise en oeuvre du travail dominical et travail en soirée
ACCORD
NORMANDY AERO SPARES
Accord d'entreprise NORMANDY AERO SPARES 09/01/2025
Accord collectif portant sur le compte épargne temps
ACCORD
NOVABIOM
Accord d'entreprise NOVABIOM 09/10/2018
Accord d'entreprise sur les heures supplémentaires
ACCORD
NOVAFRANCE ENERGY
Accord d'entreprise NOVAFRANCE ENERGY 06/08/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE FORFAIT EN JOURS
ACCORD
NUTRAVALIA
Accord d'entreprise NUTRAVALIA 03/06/2021
Avenant de Transition anticipant les effets des transferts de contrats de travail entre la société Nutravalia et la société Groupe Nutravalia
ACCORD
Accord d'entreprise NUTRAVALIA 28/07/2021
Accord d'entreprise relatif à la reconnaissance d'une unité économique et sociale (UES) au sein des sociétés Nutravalia et Groupe Nutravalia
ACCORD
Accord d'entreprise NUTRAVALIA 30/06/2025
Accord d'entreprise relatif à la reconnaissance d'une unité économique et sociale (UES) au sein des sociétés Nutravalia et Holding Nutravalia
ACCORD
OMNIUM TECHNIQUE DE PROTECTION IND
Accord d'entreprise OMNIUM TECHNIQUE DE PROTECTION IND 08/12/2021
Accord d'entreprise relatif au passage en jours ouvrés des congés payés et au changement de la période de référence
ACCORD
OPLA DISTRIBUTION
Accord d'entreprise OPLA DISTRIBUTION 15/12/2025
Majoration des heures supplémentaires
ACCORD
PANACHAT
Accord d'entreprise PANACHAT 19/12/2018
Accord d'entreprise relatif au fonctionnement des institutions représentatives du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise PANACHAT 01/10/2019
accord relatif à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée
ACCORD
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