Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé

Accord d'entreprise ALEDA SAS 10/02/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise ALLEO 25/11/2024
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ALLEO 28/01/2025
PROTOCOLE D'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE 2025 REMUNERATION, TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise ALLEO 27/05/2025
ACCORD SUR LE PARTAGE DE LA VALEUR EN CAS D'AUGMENTATION EXCEPTIONNELLE DU BENEFICE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ALLEO 08/12/2025
PROTOCOLE D'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE 2026 REMUNERATION, TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise APPA TRADE 07/12/2020
ACCORD APLD
ACCORD

Accord d'entreprise ARAYMOND ENERGIES 31/01/2024
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ARAYMOND ENERGIES 17/06/2025
UN ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UN BUDGET AU CSE AU TITRE DE LA GESTION DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES
ACCORD

Accord d'entreprise ARAYMOND ENERGIES 26/02/2026
UN AVENANT À L’ACCORD DU 17/06/25 RELATIF A L’ATTRIBUTION D’UN BUDGET AU CSE AU TITRE DE LA GESTION DES ASC
AVENANT

Accord d'entreprise ARCACHON NAUTIC 01/06/2025
Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ARIVE FRANCE 09/05/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ARPENTEUR 22/09/2025
Accord d'entreprise sur la mise en place de conventions de forfait en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ARTESSENCE PARIS 05/11/2024
Accord de reconnaissance d'une Unité Economique et Sociale
ACCORD

Accord d'entreprise ARTISANS DU VELAY 26/03/2025
accord relatif à l’Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ARTISANS DU VELAY 22/04/2025
Accord portant création d'une Base de données économiques sociales et environnementales
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS SPORT-SOIE 25/06/2025
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DE L'INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS SPORT-SOIE 06/06/2025
ACCORD SUR LES ASTREINTES BATIMENT / INCENDIE / INTEMPERIES
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMATIC SYSTEMS 19/02/2020
Accord portant sur les rémunérations, le temps de travail, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMATIC SYSTEMS 10/02/2021
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMATIC SYSTEMS 10/02/2021
Accord portant sur les rémunérations, le temps de travail et la valeur ajoutée 2021
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMATIC SYSTEMS 02/04/2020
Accord à durée déterminée Règles mesures dérogatoires pour la prise CP et RTT
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMATIC SYSTEMS 25/03/2022
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMATIC SYSTEMS 05/04/2022
Accord d'entreprise autorisant le recours au vote électronique lors des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMATIC SYSTEMS 10/02/2023
Protocole d'Accord portant sur les rémunérations, le temps de travail et le partage de la valeur 2023
ACCORD

Accord d'entreprise Alleo 30/01/2024
PROTOCOLE D’ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE 2024 REMUNERATION, TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD