Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé
AUTOMATIC SYSTEMS
Accord d'entreprise AUTOMATIC SYSTEMS 14/02/2024
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LES REMUNERATIONS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise AUTOMATIC SYSTEMS 11/12/2023
ACCORD PORTANT MISE EN PLACE D’UN REGIME DE PREVOYANCE AU SEIN DE LA SOCIETE
ACCORD
Accord d'entreprise AUTOMATIC SYSTEMS 11/12/2023
ACCORD PORTANT MISE EN PLACE D’UN REGIME DE FRAIS DE SANTE AU SEIN DE LA SOCIETE AUTOMATIC SYSTEMS
ACCORD
Accord d'entreprise AUTOMATIC SYSTEMS 30/04/2024
Avenant accord Temps de Travail
AVENANT
Accord d'entreprise AUTOMATIC SYSTEMS 16/07/2024
Accord portant sur la définition et les modalités de partage de la valeur en cas d'augmentation exceptionnelle du bénéfice net fiscal
ACCORD
Accord d'entreprise AUTOMATIC SYSTEMS 10/02/2025
Protocole d'accord portant sur les rémunérations, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2025
ACCORD
Accord d'entreprise AUTOMATIC SYSTEMS 12/01/2025
Accord portant sur les gestion des emplois et des parcours prévisionnels (GEPP)
ACCORD
Accord d'entreprise AUTOMATIC SYSTEMS 25/02/2025
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelles entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise AUTOMATIC SYSTEMS 27/01/2026
Protocole d'accord portant sur les rémunérations, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2026
ACCORD
AXELAIR VENTILATION
Accord d'entreprise AXELAIR VENTILATION 26/11/2018
ACCORD PORTANT SUR AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
AXIOM TUBES
Accord d'entreprise AXIOM TUBES 26/05/2020
Accord pour l'application individualisée de l'activité partielle - COVID 19
ACCORD
AYL DISTRIBUTION
Accord d'entreprise AYL DISTRIBUTION 14/01/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LE DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITÉ PARTIELLE EN CAS DE RÉDUCTION D’ACTIVITÉ DURABLE
ACCORD
BALTONA FRANCE
Accord d'entreprise BALTONA FRANCE 30/09/2020
UN PLAN D'ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU AVEC LES ELUS DU PERSONNEL
ACCORD
BEST OF TV
Accord d'entreprise BEST OF TV 28/12/2018
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise BEST OF TV 02/10/2020
ACCORD REFERENDAIRE SUR LA RETRAITE COMPLEMENTAIRE
ACCORD
BESTWAY FRANCE
Accord d'entreprise BESTWAY FRANCE 12/11/2024
Accord entreprise de la société Bestway France du 31/10/2017
ACCORD
BEURER FRANCE
Accord d'entreprise BEURER FRANCE 21/03/2022
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD
Accord d'entreprise BEURER FRANCE 21/03/2022
ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
BIOCOSMETHIC
Accord d'entreprise BIOCOSMETHIC 05/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL POUR LES CADRES
ACCORD
BLANC HABITAT
Accord d'entreprise BLANC HABITAT 24/05/2024
Accord d'entreprise CP ouvrés
ACCORD
BLIN
Accord d'entreprise BLIN 28/12/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
BOGOODS
Accord d'entreprise BOGOODS 12/12/2022
Accord portant sur l'annualisation du temps de travail
ACCORD
BOSCH AUTOMOTIVE SERVICE SOLUTIONS
Accord d'entreprise BOSCH AUTOMOTIVE SERVICE SOLUTIONS 07/10/2020
Accord collectif de substitution sur le temps de travail des non cadres de la société Bosch Automotive Services Solutions SASU
ACCORD
BRADY GROUPE
Accord d'entreprise BRADY GROUPE 15/11/2022
Accord collectif autorisant le vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise BRADY GROUPE 29/06/2023
Accord portant sur la politique salariale FY24
ACCORD
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