Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé

Accord d'entreprise 1913 01/03/2018
PROTOCOLE D'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE 2018 REMUNERATION, TEMPS DE TRAVAIL, ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise 1913 21/02/2019
Protocole d'accord de négociation annuelle 2019-Rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise 1913 22/07/2019
Accord sur l'égalité professionnelle femmes-hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise 1913 03/02/2020
Protocole d’accord de négociation annuelle 2020 - Rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise 1913 23/02/2021
accord sur le temps de travail, la rémunération et la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise 1913 14/04/2021
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise 1913 15/12/2021
Protocole d'accord de Négociation Annuelle 2022 Rémunération, Temps de travail et partage de la Valeur Ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise 1913 16/02/2022
Avenant n°1 à l’accord d’entreprise sur l’organisation du temps de travail conclu le 17 septembre 2018
AVENANT

Accord d'entreprise 1913 23/02/2023
Protocole d'accord de négociation annuelle 2023 rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise 1913 08/06/2023
Accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise 1913 08/06/2023
Avenant n°2 à l’accord d’entreprise sur l’organisation du temps de travail au sein de 1913 conclu le 17 septembre 2018
AVENANT

Accord d'entreprise 1913 17/07/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE 1913
ACCORD

Accord d'entreprise 1913 31/05/2023
Protocole d’accord égalité professionnelle femmes- hommes – qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise 1913 SAS 17/09/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE 1913
ACCORD

Accord d'entreprise 1913 SAS 17/12/2018
accord sur l'égalité professionnelle femmes-hommes et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise AC S CG 07/01/2021
DISPOSITIF COLLECTIF SPECIFIQUE SUR MISE EN PLACE ACTIVITE PARTIELLE EN 2021
ACCORD

Accord d'entreprise AGRICOLE DE LA DOUBLE 08/01/2024
Accord d'entreprise relatif aux conventions de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise AIN 24/05/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CHEQUES VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise AJC 25/11/2025
ACCORD DE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ALEDA SAS 13/11/2017
annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ALEDA SAS 02/04/2020
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALEDA SAS 31/10/2023
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ALEDA SAS 19/04/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ALEDA SAS 21/02/2025
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ALEDA SAS 21/02/2025
ACCOR RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD