Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé

Accord d'entreprise NUTRAVALIA 28/07/2021
Accord d'entreprise relatif à la reconnaissance d'une unité économique et sociale (UES) au sein des sociétés Nutravalia et Groupe Nutravalia
ACCORD

Accord d'entreprise NUTRAVALIA 30/06/2025
Accord d'entreprise relatif à la reconnaissance d'une unité économique et sociale (UES) au sein des sociétés Nutravalia et Holding Nutravalia
ACCORD

Accord d'entreprise OMNIUM TECHNIQUE DE PROTECTION IND 08/12/2021
Accord d'entreprise relatif au passage en jours ouvrés des congés payés et au changement de la période de référence
ACCORD

Accord d'entreprise OPLA DISTRIBUTION 15/12/2025
Majoration des heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise PANACHAT 19/12/2018
Accord d'entreprise relatif au fonctionnement des institutions représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise PANACHAT 01/10/2019
accord relatif à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise PANACHAT 21/07/2021
Accord relatif à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée 2021
ACCORD

Accord d'entreprise PANACHAT 02/06/2021
Accord de substitution suite au transfert des contrats de travail des salariés de la SAS PANAPRO
ACCORD

Accord d'entreprise PANACHAT 07/01/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise PANACHAT 07/01/2022
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise PANACHAT 05/01/2023
Accord relatif à la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise PANACHAT 13/05/2022
Accord relatif à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PANACHAT 07/07/2022
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la société Paul France
ACCORD

Accord d'entreprise PERRONE AEROSPACE FRANCE 14/12/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPÉCIFIQUE D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE
ACCORD

Accord d'entreprise PHILDAR 20/11/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PHILDAR 19/04/2018
NAO relatif à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise PHILDAR 27/09/2018
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise PHILDAR 09/09/2019
Avenant portant révision de l'accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise PHILDAR 09/09/2019
Accord d'entreprise portant sur la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise PHILDAR 07/10/2019
Protocole d'accord préélectoral relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PHILDAR 12/11/2019
Avenant au protocole d'accord préélectoral
AVENANT

Accord d'entreprise PHILDAR 01/04/2020
Accord d'entreprise relatif aux congés en période de situation exceptionnelle (covid-19)
ACCORD

Accord d'entreprise PHILDAR SAS 09/01/2019
ACCORD DE METHODE APPLICABLE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION DE L ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PHILDAR SAS 25/06/2020
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PHOENIX MECANO (CET) 24/11/2021
Accord collectif sur le compte épargne-temps
ACCORD