Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé

Accord d'entreprise PROMOCASH 11/02/2021
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LE DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITÉ PARTIELLE EN CAS DE RÉDUCTION D’ACTIVITÉ DURABLE
AVENANT

Accord d'entreprise PROVA 25/02/2025
Accord collectif relatif aux Négociation Annuelles Obligatoires pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PROVA 23/01/2026
Accord collectif portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2026
ACCORD

Accord d'entreprise PROVA 10/03/2026
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN D’AUTRUY-SUR-JUINE
ACCORD

Accord d'entreprise PROVENCE TLC 23/03/2022
Accord d'Entreprise pour Congés Payés
ACCORD

Accord d'entreprise QUAKER HOUGHTON SALES B.V. 20/09/2021
Accord relatif au recours à la visioconférence dans le cadre des réunions du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise REFLEX WINKELMANN GMBH 13/06/2022
Accord d'entreprise "Forfait en jours sur l'année"
ACCORD

Accord d'entreprise REFLEX WINKELMANN GMBH 13/06/2022
Accord d'entreprise "Forfait en jours sur l'année"
ACCORD

Accord d'entreprise REMY PMG 12/01/2021
UN ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE EN CAS DE REDUCTION D'ACTIVITE DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise REMY PMG 12/01/2021
UN ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE EN CAS DE REDUCTION D'ACTIVITE DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise RF CONCEPTION 04/12/2020
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise RGD EVOLUTION 26/04/2024
Accord d'entreprise relatif à la modification de la durée et de l'organisation du travail à partir du 1er mai 2024
ACCORD

Accord d'entreprise RIVIERA 21/12/2020
Accord d'entreprise sur la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise RIVIERA 21/12/2020
Accord sur la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise RIVIERA 21/12/2020
accord d'entreprise sur la mise en palce d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise RIVIERA 21/12/2020
Accord sur la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise RRH FRANCE 18/09/2020
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE MAINTIEN DU REGIME DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE PENDANT LE CONGE DE RECLASSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise RRH FRANCE S.A.S. 08/10/2019
Accord sur le calendrier de consultation du CSE et de l’expertise d’un plan de réorganisation et de sauvegarde de l’emploi au sein de RRH France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SARL MODUL DISTRIBUTION 09/04/2024
Contingent annuel
ACCORD

Accord d'entreprise SARL MODUL DISTRIBUTION 15/04/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE FRACTIONNEMENT DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise SARL MODUL DISTRIBUTION 03/02/2023
PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise SARL TIBANNE 13/01/2021
Accord Collectif d'Entreprise sur le dispositif spécifique d'Activité Partielle en cas de Réduction d'Activité durable
ACCORD

Accord d'entreprise SAS BONNEMIE 19/10/2023
Accord relatif au périmètre des élections professionnelles du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise SAS BONNEMIE 07/11/2023
ELECTIONS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SAS BONNEMIE ILE O DIS 18/12/2020
ACCORD RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD