Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé

Accord d'entreprise SECO TOOLS FRANCE SA 12/09/2023
Avenant 1 relatif accord 35 heures
AVENANT

Accord d'entreprise SECO TOOLS FRANCE SA 28/06/2024
PV ACCORD - NEGOCIATION RELATIVE AU PARTAGE DE LA VALEUR AU SEIN DE L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SECO TOOLS FRANCE SA 28/03/2025
Accord
ACCORD

Accord d'entreprise SECO TOOLS FRANCE SA 16/05/2025
Accord collectif - mise en place d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise SECO TOOLS FRANCE SA 18/12/2025
Accord de don de jours
ACCORD

Accord d'entreprise SHENZHEN CIMC - TIANDA AIRPORT SUPPORT LTD 12/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL PAR EQUIPES ET UX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise SLM SOLUTIONS (FRANCE) 13/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise SODEGER EURL 22/12/2020
Accord collectif d'entreprise sur la mise en oeuvre du dispositif d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise SODEGER EURL 14/12/2021
Accord sur la mise en place de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SODEGER EURL 16/12/2021
Accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SODEGER EURL 14/12/2021
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et sur la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SODEGER EURL 28/06/2022
Accord portant sur la mise en place du télétravail au sein de la société SODEGER
ACCORD

Accord d'entreprise SOFEMA 09/12/2024
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au statut collectif du personnel de Sofema en date du 30 décembre 1997
AVENANT

Accord d'entreprise SOFEMA 23/01/2025
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOFEMA 23/01/2025
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail du 31 janvier 2000
AVENANT

Accord d'entreprise SOFEMA 14/02/2025
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOFRIDIS 04/12/2017
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME LIEE A L'ANCIENNETE EN FIN DE CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise SOFRIDIS 12/07/2019
ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDAR'MONDE 25/06/2025
ACCORD D'INTERRESSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise SONEDES 24/06/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL ET AUX CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise SPB FRANCE SAS 07/12/2023
Accord d'entreprise autorisant le recours au vote électronique pour les élections du Comité Social et Economique du 07 décembre 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SPB FRANCE SAS 07/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE MAINTIEN DU REGIME DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE PENDANT LE CONGE DE RECLASSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise SPB FRANCE SAS 12/12/2023
Avenant à l'accord de prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique de l'UES SPB France SAS RRH France du 16 février 2023
AVENANT

Accord d'entreprise STABILO INTERNATIONAL 25/02/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise STABILO INTERNATIONAL 24/06/2023
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD