Accords d'entreprise : Commerce et réparation de motocycles

Accord d'entreprise AMERICAN MOTOS 14/10/2020
Accord entreprise sur l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise BIKE' N VOLT 12/05/2021
ACCORD TRAVAIL DU DIMANCHE
ACCORD

Accord d'entreprise BM BYMYCAR MOTOROAD 25/11/2022
ACCORD SUR LA PROROGATION DE MANDAT DES ELUS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise COTTARD BIKE 06/05/2021
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SOUMIS A L'APPROBATION DES SALARIES DE LA SOCIETE COTTARD BIKE
ACCORD

Accord d'entreprise COTTARD MOTOS 06/05/2021
AVENANT DE REVISION SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SOUMIS A L'APPROBATION DES SALARIES DE COTTARD MOTOS
AVENANT

Accord d'entreprise CULTURE VELO 26/01/2022
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement des dispositions de la convention collective de l'automobile
ACCORD

Accord d'entreprise D3T DISTRIBUTION 14/12/2023
ACCORD RELATIF AU MAINTIEN DE SALAIRE DURANT LE CONGE PATERNITE
ACCORD

Accord d'entreprise DOLPHIN FRANCE 02/02/2018
UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise DOLPHIN FRANCE 25/06/2019
Accord sur la mise en place et les modalités de fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise DOLPHIN FRANCE 25/06/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle Hommes-Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise DOLPHIN FRANCE 25/03/2020
Accord d'entreprise suite aux négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DOLPHIN FRANCE 26/11/2020
Accord d'Entreprise suite aux Négociations Annuelles Obligatoire Année Fiscale 2020-2021
ACCORD

Accord d'entreprise Dolphin France 11/06/2020
Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat Covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise EURL VELO ATTITUDES 15/12/2023
PRIME DE PARTAGE DE VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise EURO-BIKE 77 21/12/2023
UN ACCORD COLLECTIF SUR LA DUREE & L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE EQUIPEMENT 24/05/2023
Accord relatif à la prolongation des mandats des représentant du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise FREEDOM BIKE 72 01/04/2022
Accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise HARLEY DAVIDSON CENTER OF ALSACE 12/01/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LA BECANERIE 03/03/2023
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des élus du CSE 03/03/2023 - 17/11/2023
ACCORD

Accord d'entreprise LA PETITE REINE 14/03/2022
accord modulation et annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MOTOS COTE BASQUE 14/10/2020
accord entreprise sur l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise PASCALAIN 27/04/2020
ACCORD ENTREPRISE INDIVIDUALISATION ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise UES des sociétés DOLPHIN France, E PROCALL et E PROLOG 25/05/2021
Accord collectif relatif à la fixation du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise UES des sociétés DOLPHIN France, E PROCALL, E PROLOG 06/05/2021
Accord collectif sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise VIMOTO 17/11/2020
Accord d'Entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD