Accords d'entreprise : Commerce et réparation de motocycles
50 FACTORY
Accord d'entreprise 50 FACTORY 15/10/2024
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
AMERICAN MOTOS
Accord d'entreprise AMERICAN MOTOS 14/10/2020
Accord entreprise sur l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD
BIKE' N VOLT
Accord d'entreprise BIKE' N VOLT 12/05/2021
ACCORD TRAVAIL DU DIMANCHE
ACCORD
BM BYMYCAR MOTOROAD
Accord d'entreprise BM BYMYCAR MOTOROAD 25/11/2022
ACCORD SUR LA PROROGATION DE MANDAT DES ELUS DU CSE
ACCORD
BONNETON 2 ROUES
Accord d'entreprise BONNETON 2 ROUES 11/04/2024
ACCORD CONTINGENT ET JOURS DE FACTIONNEMENT
ACCORD
COTTARD BIKE
Accord d'entreprise COTTARD BIKE 06/05/2021
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SOUMIS A L'APPROBATION DES SALARIES DE LA SOCIETE COTTARD BIKE
ACCORD
COTTARD MOTOS
Accord d'entreprise COTTARD MOTOS 06/05/2021
AVENANT DE REVISION SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SOUMIS A L'APPROBATION DES SALARIES DE COTTARD MOTOS
AVENANT
CULTURE VELO
Accord d'entreprise CULTURE VELO 26/01/2022
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement des dispositions de la convention collective de l'automobile
ACCORD
D3T DISTRIBUTION
Accord d'entreprise D3T DISTRIBUTION 14/12/2023
ACCORD RELATIF AU MAINTIEN DE SALAIRE DURANT LE CONGE PATERNITE
ACCORD
Accord d'entreprise D3T DISTRIBUTION 17/01/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE PRIME SUR OBJECTIF POUR LES MAGASINS
ACCORD
DESTOCKNET DISTRIBUTION
Accord d'entreprise DESTOCKNET DISTRIBUTION 01/11/2024
Augmentation contingent annuel d'heures supplémentaire
ACCORD
DOLPHIN FRANCE
Accord d'entreprise DOLPHIN FRANCE 02/02/2018
UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise DOLPHIN FRANCE 25/06/2019
Accord sur la mise en place et les modalités de fonctionnement du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise DOLPHIN FRANCE 25/06/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle Hommes-Femmes
ACCORD
Accord d'entreprise DOLPHIN FRANCE 25/03/2020
Accord d'entreprise suite aux négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD
Accord d'entreprise DOLPHIN FRANCE 26/11/2020
Accord d'Entreprise suite aux Négociations Annuelles Obligatoire Année Fiscale 2020-2021
ACCORD
DUCATI WEST EUROPE
Accord d'entreprise DUCATI WEST EUROPE 29/04/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Dolphin France
Accord d'entreprise Dolphin France 11/06/2020
Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat Covid 19
ACCORD
EURL VELO ATTITUDES
Accord d'entreprise EURL VELO ATTITUDES 15/12/2023
PRIME DE PARTAGE DE VALEUR
ACCORD
EURL VELO ATTTITUDES
Accord d'entreprise EURL VELO ATTTITUDES 09/12/2025
PRIME DE PARTAGE DE VALEUR
ACCORD
EURO-BIKE 77
Accord d'entreprise EURO-BIKE 77 21/12/2023
UN ACCORD COLLECTIF SUR LA DUREE & L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
FRANCE EQUIPEMENT
Accord d'entreprise FRANCE EQUIPEMENT 24/05/2023
Accord relatif à la prolongation des mandats des représentant du personnel
ACCORD
FREEDOM BIKE 72
Accord d'entreprise FREEDOM BIKE 72 01/04/2022
Accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
HARLEY DAVIDSON CENTER OF ALSACE
Accord d'entreprise HARLEY DAVIDSON CENTER OF ALSACE 12/01/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
HIGHWAY 2 HEAVEN
Accord d'entreprise HIGHWAY 2 HEAVEN 31/10/2025
UN ACCORD COLLECTIF SUR LA DUREE & L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
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