Accords d'entreprise : Construction aéronautique et spatiale

Accord d'entreprise ASSISTANCE AERONAUTIQUE ET AEROSPATIALE 07/12/2022
Accord portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE AERONAUTIQUE ET AEROSPATIALE 23/01/2023
Avenant N°3 à l'accord collectif d'entreprise instituant, au sein de la société A.A.A, un régime de garanties des risques incapacités, invalidité, décès, pour les salariés non visés par les articles 2.1 et 2.2 de l'ANI du 17 novembre 2017.
AVENANT

Accord d'entreprise ASSISTANCE AERONAUTIQUE ET AEROSPATIALE 26/01/2023
Accord de méthode sur les modalité d'organisation des NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE AERONAUTIQUE ET AEROSPATIALE 13/02/2023
Accord de méthode dans le cadre d'un processus d'information consultation du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE AERONAUTIQUE ET AEROSPATIALE 29/04/2022
Accord portant sur les négociations annuelles obligatoires pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE AERONAUTIQUE ET AEROSPATIALE 23/01/2023
Avenant N°3 à l'accord collectif d'entreprise instituant, au sein de la société A.A.A, un régime de garanties des risques incapacité, invalidité, décès, pour les salariés visés par les articles 2.1 et 2.2 de l'ANI du 17 novembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise ASSISTANCE AERONAUTIQUE ET AEROSPATIALE 11/04/2023
Accord portant sur les négociations annuelles obligatoires pour l'année 2023.
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE AERONAUTIQUE ET AEROSPATIALE 25/07/2023
Accord collectif portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur (PPV) au titre de l'année 2023.
ACCORD

Accord d'entreprise ATHOS AERONAUTIQUE 05/10/2017
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ATHOS AERONAUTIQUE 14/06/2018
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2017/2018
ACCORD

Accord d'entreprise ATHOS AERONAUTIQUE 19/04/2019
Accord collectif d'entreprise relatif au travail en équipe de suppléance de fin de semaine
ACCORD

Accord d'entreprise ATHOS AERONAUTIQUE 17/05/2019
Accord collectif relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2018-2019
ACCORD

Accord d'entreprise ATHOS AERONAUTIQUE 03/06/2019
Avenant de révision à l'accord collectif sur l'indemnisation des frais professionnels des salariés en situation de déplacement local
AVENANT

Accord d'entreprise ATHOS AERONAUTIQUE 16/11/2020
Accord relatif au dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction d'activité durable
ACCORD

Accord d'entreprise ATHOS AERONAUTIQUE 24/03/2021
Accord collectif portant sur les cotisations sociales du régime retraite complémentaire pendant le congés de reclassement dans le cadre du PSE
ACCORD

Accord d'entreprise ATHOS AERONAUTIQUE 10/06/2021
Accord collectif relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2020-2021
ACCORD

Accord d'entreprise ATHOS AERONAUTIQUE 10/06/2021
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et a la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ATHOS AERONAUTIQUE 28/04/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au travail en équipe de suppléance (VSD-SDL-SD)
ACCORD

Accord d'entreprise ATHOS AERONAUTIQUE 28/04/2022
Accord collectif d'entreprise sur les temps d'habillage et de déshabillage
ACCORD

Accord d'entreprise ATHOS AERONAUTIQUE 13/05/2022
Accord collectif relatif aux négociations annuelles obligatoires 2021-2022
ACCORD

Accord d'entreprise ATHOS AERONAUTIQUE 23/05/2022
Avenant n°2 de révision à l'accord collectif sur l'indemnisation des frais professionnels des salariés en situation de déplacement local
AVENANT

Accord d'entreprise ATHOS AERONAUTIQUE 13/06/2023
Accord collectif relatif aux négociations annuelles obligatoires 2022-2023
ACCORD

Accord d'entreprise ATHOS AERONAUTIQUE 30/09/2022
Avenant n°1 à l'accord collectif sur l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ATHOS Aéronautique 09/07/2021
Accord collectif d'entreprise instituant un régime de compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise Assistance Aéronautique et Aérospatiale 27/09/2023
Accord portant sur la prorogation des mandats du CSE de AAA
AVENANT