Accords d'entreprise : Construction aéronautique et spatiale

Accord d'entreprise AURA AERO 08/01/2026
AVENANT Accord sur l’aménagement du temps de travail et le statut social au sein de l’entreprise AURA AERO
AVENANT

Accord d'entreprise AURA AERO 09/02/2026
AVENANT 2026 ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE ÉPARGNE-TEMPS (CET)
AVENANT

Accord d'entreprise AURA AERO 26/03/2026
Accord annuel sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2026 au sein de l’entreprise AURA AERO
ACCORD

Accord d'entreprise BERINGER AERO 26/02/2025
Accord d'intéressement
ACCORD

Accord d'entreprise BRONZAVIA INDUSTRIE 30/09/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise BRONZAVIA INDUSTRIE 07/10/2020
Accord d'entreprise sur l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise BRONZAVIA INDUSTRIE 30/09/2021
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021 PROCES VERBAL D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise BRONZAVIA INDUSTRIE 19/10/2022
Négociations Annuelles Obligatoires 2022 _ Procès-verbal d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise BRONZAVIA INDUSTRIE 25/10/2023
Négociations Annuelles Obligatoires 2023 PV D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise BRONZAVIA INDUSTRIE 30/05/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BRONZAVIA INDUSTRIE 05/06/2024
Avenant n°1 à l'accord relatif au régime de prévoyance complémentaire contre les risques d'incapacité, d'invalidité et de décès en date du 1er juillet 2024 - Personnel relevant des articles 2.1 et 2.2 de l'ANI du 17 novembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise BRONZAVIA INDUSTRIE 05/06/2024
Avenant n°1 à l'accord relatif au régime de prévoyance complémentaire contre les risques d'incapacité, d'invalidité et de décès en date du 1er juillet 2014 - Personnel ne relevant pas des articles 2.1 et 2.2 de l'ANI du 17 novembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise BRONZAVIA INDUSTRIE 16/07/2024
Négociations Annuelles Obligatoires 2024 - Procès verbal d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE DU MIDI 19/03/2018
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE DU MIDI 11/09/2018
Avenant n°1 à l'accord d'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE DU MIDI 07/12/2020
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE DU MIDI 19/02/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CMA INDUSTRY 08/03/2023
Accord relatif a l'aménagement et l'organisation du temps de travail au sein de CMA INDUSTRY
ACCORD

Accord d'entreprise CNIM AIR SPACE 29/07/2022
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et qualité de vie et des conditions de travail : 2022-2026
ACCORD

Accord d'entreprise COLLINS AEROSPACE 11/09/2020
Accord sur la gestion prévisionnelle de l'emploi et des compétences et mise en oeuvre d'un congé mobilité
ACCORD

Accord d'entreprise COLLINS AEROSPACE 11/09/2020
Accord sur la mise en œuvre du dispositif d'Activité partielle en cas de réduction d'activité durable
ACCORD

Accord d'entreprise COLLINS AEROSPACE 04/03/2021
Avenant n°1 à l'accord sur la mise en oeuvre du dispositif d'Activité Partielle en cas de réduction d'activité durable (APLD)
AVENANT

Accord d'entreprise COLLINS AEROSPACE 04/03/2021
Accord portant sur les NAO relatives à la rémunération et au temps de travail 2021
ACCORD

Accord d'entreprise COLLINS AEROSPACE 01/09/2021
Avenant n°1 à l'accord portant sur les NAO relatives à la rémunération et au temps de travail 2021
AVENANT

Accord d'entreprise COLLINS AEROSPACE 10/03/2022
AVENANT A L'ACCORD SUR LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE EN CAS DE REDUCTION D'ACTIVITE DURABLE
AVENANT