Accords d'entreprise : Construction aéronautique et spatiale

Accord d'entreprise ATHOS AERONAUTIQUE 14/12/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à l'encadrement
ACCORD

Accord d'entreprise ATHOS AERONAUTIQUE 28/04/2022
Avenant à l'accord collectif d'entreprise instituant un régime de compte épargne-temps
AVENANT

Accord d'entreprise ATHOS AERONAUTIQUE 22/03/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ATHOS AERONAUTIQUE 30/05/2024
Avenant à l'Accord collectif relatif au tutorat au sein d'Athos Aéronautique
AVENANT

Accord d'entreprise ATHOS AERONAUTIQUE 14/12/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à l'encadrement
ACCORD

Accord d'entreprise ATHOS AERONAUTIQUE 08/04/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ATHOS AERONAUTIQUE 05/01/2026
EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise AURA AERO 03/07/2020
ACCORD SUR L’AMENAGEMENT ET LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AURA AERO 03/07/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE PRIME DE 13ème MOIS
ACCORD

Accord d'entreprise AURA AERO 03/11/2022
Accord sur l'aménagement du temps de travail et le statut social
ACCORD

Accord d'entreprise AURA AERO 06/10/2025
ACCORD D’ADAPTATION RELATIF A LA PÉRIODICITÉ DES NÉGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2025 - 2029 AU SEIN DE L’ENTREPRISE AURA AERO
ACCORD

Accord d'entreprise AURA AERO 08/01/2026
AVENANT Accord sur l’aménagement du temps de travail et le statut social au sein de l’entreprise AURA AERO
AVENANT

Accord d'entreprise AURA AERO 09/02/2026
AVENANT 2026 ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE ÉPARGNE-TEMPS (CET)
AVENANT

Accord d'entreprise AURA AERO 26/03/2026
Accord annuel sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2026 au sein de l’entreprise AURA AERO
ACCORD

Accord d'entreprise AURA AERO 06/11/2025
Accord relatif au dialogue social au sein de la société AURA AERO
ACCORD

Accord d'entreprise BERINGER AERO 26/02/2025
Accord d'intéressement
ACCORD

Accord d'entreprise BRONZAVIA INDUSTRIE 30/09/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise BRONZAVIA INDUSTRIE 07/10/2020
Accord d'entreprise sur l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise BRONZAVIA INDUSTRIE 30/09/2021
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021 PROCES VERBAL D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise BRONZAVIA INDUSTRIE 19/10/2022
Négociations Annuelles Obligatoires 2022 _ Procès-verbal d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise BRONZAVIA INDUSTRIE 25/10/2023
Négociations Annuelles Obligatoires 2023 PV D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise BRONZAVIA INDUSTRIE 30/05/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BRONZAVIA INDUSTRIE 05/06/2024
Avenant n°1 à l'accord relatif au régime de prévoyance complémentaire contre les risques d'incapacité, d'invalidité et de décès en date du 1er juillet 2024 - Personnel relevant des articles 2.1 et 2.2 de l'ANI du 17 novembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise BRONZAVIA INDUSTRIE 05/06/2024
Avenant n°1 à l'accord relatif au régime de prévoyance complémentaire contre les risques d'incapacité, d'invalidité et de décès en date du 1er juillet 2014 - Personnel ne relevant pas des articles 2.1 et 2.2 de l'ANI du 17 novembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise BRONZAVIA INDUSTRIE 16/07/2024
Négociations Annuelles Obligatoires 2024 - Procès verbal d'accord
ACCORD