Accords d'entreprise : Construction aéronautique et spatiale

Accord d'entreprise CREUZET AERONAUTIQUE 26/04/2024
Un accord portant diverses mesures d'ordre sociales
ACCORD

Accord d'entreprise CREUZET AERONAUTIQUE 23/07/2024
L'avenant n°1 à l'accord relatif à l'exercice du droit syndical et à la mise en place du comité social et économique central de la société CREUZET AERONAUTIQUE et des comités social et économique
AVENANT

Accord d'entreprise CREUZET AERONAUTIQUE 23/07/2024
Un accord portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie et conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CREUZET AERONAUTIQUE 10/04/2025
L'ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CREUZET AERONAUTIQUE 19/01/2026
L'avenant n°1 à l'accord d'établissement sur l'organisation du temps de travail au sein de l'établissement de Beyssac de Creuzet Aéronautique
AVENANT

Accord d'entreprise CREUZET AERONAUTIQUE SAS 20/12/2023
ACCORD RELATIF A LA COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE CADRE CREUZET AERONAUTIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CREUZET AERONAUTIQUE SAS 20/12/2023
ACCORD RELATIF A LA COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE NON CADRE CREUZET AERONAUTIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CREUZET AERONAUTIQUE SAS 20/12/2023
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UN REGIME DE PREVOYANCE CADRE AU SEIN DE LA SOCIETE CREUZET AERONAUTIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CREUZET AERONAUTIQUE SAS 20/12/2023
Avenant n°1 a l'accord de mise en place d'un regime de prévoyance complémentaire cadre au sein de la société Creuzet aéronautique
AVENANT

Accord d'entreprise CREUZET AERONAUTIQUE SAS 20/12/2023
MISE EN PLACE D'UN REGIME DE PREVOYANCE NON CADRE AU SEIN DE LA SOCIETE CREUZET AERONAUTIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CREUZET AERONAUTIQUE SAS 20/12/2023
Avenant n°1 a l'accord de mise en place d'un regime de prevoyance non cadre au sein de la societe Creuzet aeronautique
AVENANT

Accord d'entreprise CREUZET AERONAUTIQUE SAS 12/01/2024
AVENANT n°2 ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D’EQUIPES DE FIN DE SEMAINE
AVENANT

Accord d'entreprise DAHER AEROSPACE 27/05/2019
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AU STATUT COLLECTIF DES SALARIES DE L'ETABLISSEMENT DE TARBES ET SES ETABLISSEMENTS SECONDAIRES - COGNAC - AVORD DE LA SOCIETE DAHER AEROSPACE
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER AEROSPACE 04/10/2022
PROTOCOLE D ACCORD PRE ELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER AEROSPACE 15/11/2022
AVENANT A L ACCORD DE SUBSTITUTION
AVENANT

Accord d'entreprise DAHER AEROSPACE 10/07/2025
Accord relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER AEROSPACE 10/07/2025
Accord relatif à la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER AEROSPACE 10/07/2025
Accord relatif aux astreintes et interventions
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER INDUSTRIAL SERVICES 18/07/2025
Accord cadre adaptation
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER INDUSTRIAL SERVICES 22/07/2025
Accord relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER INDUSTRIAL SERVICES 18/07/2025
Accord relatif à la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER INDUSTRIAL SERVICES 18/07/2025
Accord relatif à la compensation de la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER INDUSTRIAL SERVICES (Généraliste - Accord de Substitution) 19/07/2024
Un Accord de Substitution Faisant Suite au Transfert des Salariés Provenant de la Société DAHER AEROSPACE et Intégrant la Société DAHER INDUSTRIAL SERVICES dans le Cadre du Projet D#
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER INDUSTRIAL SERVICES (Généraliste - Astreintes - Accord) 23/07/2024
Un Accord relatif à l'Organisation de l'Astreinte au sein de la Société
ACCORD

Accord d'entreprise Daher Aerospace 22/08/2023
Accord relatif aux primes de vol du personnel navigant de l'établissement de Tarbes Société Daher Aerospace
ACCORD