Accords d'entreprise : Construction aéronautique et spatiale

Accord d'entreprise DAHER INDUSTRIAL SERVICES (Généraliste - Temps de Travail - Accord) 19/07/2024
Un Accord relatif au Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER INDUSTRIAL SERVICES (NAO 2024) 20/03/2024
Accord NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER INDUSTRIAL SERVICES (NAO 2024) 19/07/2024
ACCORD NAO RELATIF AUX ELEMENTS DE REMUNERATIONS DE LA SOCIETE DAHER INDUSTRIAL SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER INDUSTRIAL SERVICES (NAO 2025) 24/07/2024
ACCORD DE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER INDUSTRIAL SERVICES (Rémunération) 19/07/2024
ACCORD RELATIF A LA COMPENSATION DE LA REMUNERATION DANS LE CADRE DES ACCORDS DE SUBSTITUTION DE LA SOCIETE DAHER INDUSTRIAL SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER INDUSTRIAL SERVICES (méthode et dispositif supplétif anticipé dans le cadre de la création de la division ) 18/12/2023
Accord portant accord de méthode et dispositif supplétif anticipé dans le cadre de la création de la division services industriels au sein du Groupe daher
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT AVIATION 28/05/2019
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du Comité Central d'Entreprise de l'Unité Economique et Sociale
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT AVIATION 29/05/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres des comtés d'établissement, des délégués du personnel et des comités d'hygiène sécurité et conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT AVIATION 25/01/2018
Accord relatif à l'organisation du temps de travail, calendrier 2018/2019
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT AVIATION 25/04/2018
Accord annuel 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT AVIATION 23/11/2018
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail calendrier 2019/2020
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT AVIATION 11/01/2019
Accord sur la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT AVIATION 21/01/2019
Accord relatif au rôle, aux moyens et à la carrière des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT AVIATION 19/02/2019
Accord relatif au statut collectif des salariés en provenance de Sogitec à l'occasion de leur intégration au sein de Dassault Aviation
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT AVIATION 26/02/2019
Accord d'entreprise relatif aux élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT AVIATION 08/04/2019
ACCORD ANNUEL 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT AVIATION 11/04/2019
FCPE et SICAV prévus par le Plan d'Epargne d'Entreprise et par le Plan pour la Retraite Collectif de Dassault Aviation : Accord sur la désignation des représentants des porteurs de parts salariés et a
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT AVIATION 11/07/2019
Accord sur la composition du comité social et économique central de l’unité économique et sociale
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT AVIATION 28/11/2019
Avenant relatif à la prorogation de l’accord sur la gestion des emplois, des parcours professionnels et sur le contrat de génération
AVENANT

Accord d'entreprise DASSAULT AVIATION 20/12/2019
Avenant n°1 relatif au régime de remboursement de frais de santé du Personnel relevant des articles 4 et 4 bis de la Convention Collective Nationale du 14 mars 1947
AVENANT

Accord d'entreprise DASSAULT AVIATION 20/12/2019
Avenant n°1 relatif au régime de remboursement de frais de santé du Personnel ne relevant pas des articles 4 et 4 bis de la Convention Collective Nationale du 14 mars 1947
AVENANT

Accord d'entreprise DASSAULT AVIATION 14/04/2020
Accord relatif à l'accompagnement des périodes d'activité partielle imposées par la crise sanitaire liée au covid-19 et des conséquences sociales et économiques induites
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT AVIATION 01/07/2020
AVENANT N° 2 RELATIF À LA PROROGATION DE L’ACCORD SUR LA GESTION DES EMPLOIS, DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET SUR LE CONTRAT DE GENERATION DU 14 DECEMBRE 2016
AVENANT

Accord d'entreprise DASSAULT AVIATION 16/09/2020
Avenant n°2 relatif à la prorogation de l'accord sur l'accompagnement des périodes d'activité partielle du 14/04/20
AVENANT

Accord d'entreprise Dasault Aviation 11/01/2019
Accord relatif à l'organisation du vote électronique
ACCORD