Accords d'entreprise : Construction aéronautique et spatiale

Accord d'entreprise DAHER AEROSPACE 27/05/2019
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AU STATUT COLLECTIF DES SALARIES DE L'ETABLISSEMENT DE TARBES ET SES ETABLISSEMENTS SECONDAIRES - COGNAC - AVORD DE LA SOCIETE DAHER AEROSPACE
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER AEROSPACE 04/10/2022
PROTOCOLE D ACCORD PRE ELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER AEROSPACE 15/11/2022
AVENANT A L ACCORD DE SUBSTITUTION
AVENANT

Accord d'entreprise DAHER AEROSPACE 10/07/2025
Accord relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER AEROSPACE 10/07/2025
Accord relatif à la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER AEROSPACE 10/07/2025
Accord relatif aux astreintes et interventions
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER INDUSTRIAL SERVICES 18/07/2025
Accord cadre adaptation
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER INDUSTRIAL SERVICES 22/07/2025
Accord relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER INDUSTRIAL SERVICES 18/07/2025
Accord relatif à la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER INDUSTRIAL SERVICES 18/07/2025
Accord relatif à la compensation de la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER INDUSTRIAL SERVICES (Généraliste - Accord de Substitution) 19/07/2024
Un Accord de Substitution Faisant Suite au Transfert des Salariés Provenant de la Société DAHER AEROSPACE et Intégrant la Société DAHER INDUSTRIAL SERVICES dans le Cadre du Projet D#
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER INDUSTRIAL SERVICES (Généraliste - Astreintes - Accord) 23/07/2024
Un Accord relatif à l'Organisation de l'Astreinte au sein de la Société
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER INDUSTRIAL SERVICES (Généraliste - Temps de Travail - Accord) 19/07/2024
Un Accord relatif au Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER INDUSTRIAL SERVICES (NAO 2024) 20/03/2024
Accord NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER INDUSTRIAL SERVICES (NAO 2024) 19/07/2024
ACCORD NAO RELATIF AUX ELEMENTS DE REMUNERATIONS DE LA SOCIETE DAHER INDUSTRIAL SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER INDUSTRIAL SERVICES (NAO 2025) 24/07/2024
ACCORD DE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER INDUSTRIAL SERVICES (Rémunération) 19/07/2024
ACCORD RELATIF A LA COMPENSATION DE LA REMUNERATION DANS LE CADRE DES ACCORDS DE SUBSTITUTION DE LA SOCIETE DAHER INDUSTRIAL SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER INDUSTRIAL SERVICES (méthode et dispositif supplétif anticipé dans le cadre de la création de la division ) 18/12/2023
Accord portant accord de méthode et dispositif supplétif anticipé dans le cadre de la création de la division services industriels au sein du Groupe daher
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT AVIATION 28/05/2019
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du Comité Central d'Entreprise de l'Unité Economique et Sociale
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT AVIATION 29/05/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres des comtés d'établissement, des délégués du personnel et des comités d'hygiène sécurité et conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT AVIATION 25/01/2018
Accord relatif à l'organisation du temps de travail, calendrier 2018/2019
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT AVIATION 25/04/2018
Accord annuel 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT AVIATION 23/11/2018
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail calendrier 2019/2020
ACCORD

Accord d'entreprise Daher Aerospace 22/08/2023
Accord relatif aux primes de vol du personnel navigant de l'établissement de Tarbes Société Daher Aerospace
ACCORD

Accord d'entreprise Dasault Aviation 11/01/2019
Accord relatif à l'organisation du vote électronique
ACCORD