Accords d'entreprise : Construction aéronautique et spatiale

Accord d'entreprise COLLINS AEROSPACE 10/03/2022
ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES RELATIVES A LA REMUNERATION ET AU TEMPS DE TRAVAIL 2022
ACCORD

Accord d'entreprise COLLINS AEROSPACE 07/09/2022
Avenant n°1 à l'Accord portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires relatives à la rémunération et au temps de travail 2022
AVENANT

Accord d'entreprise COLLINS AEROSPACE 10/10/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise COLLINS AEROSPACE 27/01/2023
Avenant n°2 à l'accord portant sur le régime complémentaire de prévoyance collective obligatoire (Incapacité - Invalidité - Décès)
AVENANT

Accord d'entreprise COLLINS AEROSPACE 26/04/2023
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise COLLINS AEROSPACE 08/03/2023
ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATION ANNUELLES OBLIGATOIRES RELATIVES A LA REMUNERATION ET AU TEMPS DE TRAVAIL 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTRUCTION STRUCTURES AERONAUTIQUES 13/02/2018
Accord relatif à la mise en place d'une équipe de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise CORSE COMPOSITES AERONAUTIQUES 11/06/2021
ACCORD JUIN 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CORSE COMPOSITES AERONAUTIQUES 23/06/2021
Accord Juin 2021 - SALAIRES et PAIEMENT JOURS DE GREVE
ACCORD

Accord d'entreprise CORSE COMPOSITES AERONAUTIQUES 24/06/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CORSE COMPOSITES AERONAUTIQUES 25/05/2023
Accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CORSE COMPOSITES AERONAUTIQUES 04/06/2024
Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CREUZET AERONAUTIQUE 04/04/2018
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CREUZET AERONAUTIQUE 10/12/2018
Accord sur la Qualité de Vie au Travail et l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CREUZET AERONAUTIQUE 11/02/2019
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CREUZET AERONAUTIQUE 20/09/2021
Accord d'entreprise sur les mesure d'accompagnement de la reprise d'activité au sein de LISI Creuzet Aéronautique
ACCORD

Accord d'entreprise CREUZET AERONAUTIQUE 22/12/2022
Accord portans sur les NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CREUZET AERONAUTIQUE 22/12/2022
Accord portant sur les NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CREUZET AERONAUTIQUE 05/07/2023
Accord portant sur la prorogation des mandats de représentants du personnel du CSE de la société Creuzet Aéronautique
ACCORD

Accord d'entreprise CREUZET AERONAUTIQUE 05/07/2023
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise CREUZET AERONAUTIQUE 05/07/2023
Accord relatif à l'exercice du droit syndical et à la mise en place du CSEC et des CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CREUZET AERONAUTIQUE 06/09/2023
AVENANT n°1 ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D’EQUIPES DE FIN DE SEMAINE
AVENANT

Accord d'entreprise CREUZET AERONAUTIQUE 19/02/2024
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CREUZET AERONAUTIQUE 25/03/2024
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CREUZET AERONAUTIQUE 20/03/2024
ACCORD DE PROLONGATION DU DELAI DE SURVIE DES ACCORDS DENONCES ET DE L'AVENANT N°2 DE MISE EN PLACE DES EQUIPES DE FIN DE SEMAINE DE L'ETABLISSEMENT DE BEYSSAC
ACCORD