Accords d'entreprise : Construction aéronautique et spatiale

Accord d'entreprise BRONZAVIA INDUSTRIE 16/07/2026
ACCORD COLLECTIF DE L'ENTREPRISE BRONZAVIA INDUSTRIE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE DU MIDI 19/03/2018
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE DU MIDI 11/09/2018
Avenant n°1 à l'accord d'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE DU MIDI 07/12/2020
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE DU MIDI 19/02/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CMA INDUSTRY 08/03/2023
Accord relatif a l'aménagement et l'organisation du temps de travail au sein de CMA INDUSTRY
ACCORD

Accord d'entreprise CNIM AIR SPACE 29/07/2022
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et qualité de vie et des conditions de travail : 2022-2026
ACCORD

Accord d'entreprise COLLINS AEROSPACE 11/09/2020
Accord sur la gestion prévisionnelle de l'emploi et des compétences et mise en oeuvre d'un congé mobilité
ACCORD

Accord d'entreprise COLLINS AEROSPACE 11/09/2020
Accord sur la mise en œuvre du dispositif d'Activité partielle en cas de réduction d'activité durable
ACCORD

Accord d'entreprise COLLINS AEROSPACE 04/03/2021
Avenant n°1 à l'accord sur la mise en oeuvre du dispositif d'Activité Partielle en cas de réduction d'activité durable (APLD)
AVENANT

Accord d'entreprise COLLINS AEROSPACE 04/03/2021
Accord portant sur les NAO relatives à la rémunération et au temps de travail 2021
ACCORD

Accord d'entreprise COLLINS AEROSPACE 01/09/2021
Avenant n°1 à l'accord portant sur les NAO relatives à la rémunération et au temps de travail 2021
AVENANT

Accord d'entreprise COLLINS AEROSPACE 10/03/2022
AVENANT A L'ACCORD SUR LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE EN CAS DE REDUCTION D'ACTIVITE DURABLE
AVENANT

Accord d'entreprise COLLINS AEROSPACE 10/03/2022
ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES RELATIVES A LA REMUNERATION ET AU TEMPS DE TRAVAIL 2022
ACCORD

Accord d'entreprise COLLINS AEROSPACE 07/09/2022
Avenant n°1 à l'Accord portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires relatives à la rémunération et au temps de travail 2022
AVENANT

Accord d'entreprise COLLINS AEROSPACE 10/10/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise COLLINS AEROSPACE 27/01/2023
Avenant n°2 à l'accord portant sur le régime complémentaire de prévoyance collective obligatoire (Incapacité - Invalidité - Décès)
AVENANT

Accord d'entreprise COLLINS AEROSPACE 26/04/2023
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise COLLINS AEROSPACE 08/03/2023
ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATION ANNUELLES OBLIGATOIRES RELATIVES A LA REMUNERATION ET AU TEMPS DE TRAVAIL 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTRUCTION STRUCTURES AERONAUTIQUES 13/02/2018
Accord relatif à la mise en place d'une équipe de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise CORSE COMPOSITES AERONAUTIQUES 11/06/2021
ACCORD JUIN 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CORSE COMPOSITES AERONAUTIQUES 23/06/2021
Accord Juin 2021 - SALAIRES et PAIEMENT JOURS DE GREVE
ACCORD

Accord d'entreprise CORSE COMPOSITES AERONAUTIQUES 24/06/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CORSE COMPOSITES AERONAUTIQUES 25/05/2023
Accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CORSE COMPOSITES AERONAUTIQUES 04/06/2024
Accord NAO 2024
ACCORD