Accords d'entreprise : Construction aéronautique et spatiale

Accord d'entreprise ARIANEGROUP SAS 10/11/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats de la délégation du personnel de l'établissement du Haillan
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANEGROUP SAS 14/11/2023
AVENANT N°4 A L’ACCORD RELATIF AU REGIME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE A COTISATIONS DEFINIES DES INGENIEURS ET CADRES DE L’ETABLISSEMENT DU HAILLAN D’ARIANEGROUP SAS
AVENANT

Accord d'entreprise ARIANEGROUP SAS 19/10/2023
Accord d'accompagnement dans le cadre de la réforme des retraites au sein de la société ArianeGroup SAS
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANEGROUP SAS 19/10/2023
Accord relatif à la prolongation du statut conventionnel au sein d'ArianeGroup SAS
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANEGROUP SAS 08/02/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES SOUS-COMMISSIONS CSSCT AU SEIN DE L’ÉTABLISSEMENT DES MUREAUX
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANEGROUP SAS 13/07/2023
Protocole d'accord préélectoral établissment de Kourou en vue des éléections des membres du comité social et économique de novembre 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANEGROUP SAS 05/04/2024
Accord harmonisation des statuts des conditions spécifiques de Kourou
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANEGROUP SAS 28/06/2024
Accord relatif à la politique salariale 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANEGROUP SAS 20/09/2024
ACCORD RELATIF A LA PROLONGATION DU STATUT CONVENTIONNEL AU SEIN D’ARIANEGROUP SAS
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANEGROUP SAS 20/09/2024
ACCORD RELATIF AU STATUT SOCIAL DES SALARIES D’ARIANEGROUP SAS
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANEGROUP SAS 04/12/2024
UN AVENANT N°5 A L'ACCORD RELATIF AU REGIME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE A COTISATIONS DEFINIES DES INGENIEURS ET CADRES DE L'ETABLISSEMENT DE VERNON D'ARIANEGROUP SAS
AVENANT

Accord d'entreprise ARIANEGROUP SAS 03/12/2024
AVENANT N°5 A L’ACCORD RELATIF AU REGIME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE A COTISATIONS DEFINIES DES INGENIEURS ET CADRES DE L’ETABLISSEMENT DU HAILLAN D’ARIANEGROUP SAS
AVENANT

Accord d'entreprise ARIANEGROUP SAS 15/05/2025
Accord relatif à la politique salariale 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANEGROUP SAS 05/07/2018
Accord relatif à la qualité de vie au travail et au droit à la déconnexion au sein d'ArianeGroup SAS
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANEGROUP SAS 27/03/2023
Accord relatif à la mise en place des CSE au sein des établissements d'ArianeGroup SAS
ACCORD

Accord d'entreprise ARIANEGROUP SAS 12/05/2023
Accord relatif à la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE AERONAUTIQUE ET AEROSPATIAL 19/12/2017
ACCORD HANDICAP 2018-2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE AERONAUTIQUE ET AEROSPATIAL 02/07/2019
Accord sur le vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE AERONAUTIQUE ET AEROSPATIAL 02/07/2019
Accord sur le vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE AERONAUTIQUE ET AEROSPATIALE 27/07/2020
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE AERONAUTIQUE ET AEROSPATIALE 04/06/2021
Accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE AERONAUTIQUE ET AEROSPATIALE 20/04/2021
Accord de méthodes NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE AERONAUTIQUE ET AEROSPATIALE 07/02/2022
Accord de méthode sur les modalités d'organisation des négociations du 1er semestre 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE AERONAUTIQUE ET AEROSPATIALE 07/02/2022
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes pour les années 2022, 2023, 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE AERONAUTIQUE ET AEROSPATIALE 25/01/2022
Avenant à l'accord relatif au travail de weekend
AVENANT