Accords d'entreprise : Construction aéronautique et spatiale
ARIANEGROUP SAS
Accord d'entreprise ARIANEGROUP SAS 19/10/2023
Accord relatif à la prolongation du statut conventionnel au sein d'ArianeGroup SAS
ACCORD
Accord d'entreprise ARIANEGROUP SAS 08/02/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES SOUS-COMMISSIONS CSSCT AU SEIN DE L’ÉTABLISSEMENT DES MUREAUX
ACCORD
Accord d'entreprise ARIANEGROUP SAS 13/07/2023
Protocole d'accord préélectoral établissment de Kourou en vue des éléections des membres du comité social et économique de novembre 2023
ACCORD
Accord d'entreprise ARIANEGROUP SAS 05/04/2024
Accord harmonisation des statuts des conditions spécifiques de Kourou
ACCORD
Accord d'entreprise ARIANEGROUP SAS 28/06/2024
Accord relatif à la politique salariale 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ARIANEGROUP SAS 20/09/2024
ACCORD RELATIF A LA PROLONGATION DU STATUT CONVENTIONNEL AU SEIN D’ARIANEGROUP SAS
ACCORD
Accord d'entreprise ARIANEGROUP SAS 20/09/2024
ACCORD RELATIF AU STATUT SOCIAL DES SALARIES D’ARIANEGROUP SAS
ACCORD
Accord d'entreprise ARIANEGROUP SAS 04/12/2024
UN AVENANT N°5 A L'ACCORD RELATIF AU REGIME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE A COTISATIONS DEFINIES DES INGENIEURS ET CADRES DE L'ETABLISSEMENT DE VERNON D'ARIANEGROUP SAS
AVENANT
Accord d'entreprise ARIANEGROUP SAS 03/12/2024
AVENANT N°5 A L’ACCORD RELATIF AU REGIME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE A COTISATIONS DEFINIES DES INGENIEURS ET CADRES DE L’ETABLISSEMENT DU HAILLAN D’ARIANEGROUP SAS
AVENANT
Accord d'entreprise ARIANEGROUP SAS 15/05/2025
Accord relatif à la politique salariale 2025
ACCORD
Accord d'entreprise ARIANEGROUP SAS 05/07/2018
Accord relatif à la qualité de vie au travail et au droit à la déconnexion au sein d'ArianeGroup SAS
ACCORD
ASSISTANCE AERONAUTIQUE ET AEROSPATIAL
Accord d'entreprise ASSISTANCE AERONAUTIQUE ET AEROSPATIAL 19/12/2017
ACCORD HANDICAP 2018-2020
ACCORD
Accord d'entreprise ASSISTANCE AERONAUTIQUE ET AEROSPATIAL 02/07/2019
Accord sur le vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise ASSISTANCE AERONAUTIQUE ET AEROSPATIAL 02/07/2019
Accord sur le vote électronique
ACCORD
ASSISTANCE AERONAUTIQUE ET AEROSPATIALE
Accord d'entreprise ASSISTANCE AERONAUTIQUE ET AEROSPATIALE 27/07/2020
Accord de méthode
ACCORD
Accord d'entreprise ASSISTANCE AERONAUTIQUE ET AEROSPATIALE 04/06/2021
Accord NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ASSISTANCE AERONAUTIQUE ET AEROSPATIALE 20/04/2021
Accord de méthodes NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ASSISTANCE AERONAUTIQUE ET AEROSPATIALE 07/02/2022
Accord de méthode sur les modalités d'organisation des négociations du 1er semestre 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ASSISTANCE AERONAUTIQUE ET AEROSPATIALE 07/02/2022
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes pour les années 2022, 2023, 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ASSISTANCE AERONAUTIQUE ET AEROSPATIALE 25/01/2022
Avenant à l'accord relatif au travail de weekend
AVENANT
Accord d'entreprise ASSISTANCE AERONAUTIQUE ET AEROSPATIALE 07/12/2022
Accord portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD
Accord d'entreprise ASSISTANCE AERONAUTIQUE ET AEROSPATIALE 23/01/2023
Avenant N°3 à l'accord collectif d'entreprise instituant, au sein de la société A.A.A, un régime de garanties des risques incapacités, invalidité, décès, pour les salariés non visés par les articles 2.1 et 2.2 de l'ANI du 17 novembre 2017.
AVENANT
Accord d'entreprise ASSISTANCE AERONAUTIQUE ET AEROSPATIALE 26/01/2023
Accord de méthode sur les modalité d'organisation des NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise ASSISTANCE AERONAUTIQUE ET AEROSPATIALE 13/02/2023
Accord de méthode dans le cadre d'un processus d'information consultation du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSISTANCE AERONAUTIQUE ET AEROSPATIALE 29/04/2022
Accord portant sur les négociations annuelles obligatoires pour l'année 2022
ACCORD
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