Accords d'entreprise : Construction de navires et de structures flottantes

Accord d'entreprise OCEA 30/05/2022
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME D'HABILLAGE/DESHABILLAGE
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA 27/10/2022
Un accord relatif à la Base de Données Economiques, Sociales et Environnementales
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA 27/10/2022
UN ACCORD PORTANT ATTRIBUTION D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA 24/11/2022
UN AVENANT N° 10 A L'ACCORD RTT DU 19/01/2001
AVENANT

Accord d'entreprise OCEA 16/12/2022
UN AVENANT N° 1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU 30 JUIN 2021 INSTITUANT UN REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE « REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE ».
AVENANT

Accord d'entreprise OCEA 22/05/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA 22/05/2023
UN ACCORD PORTANT ATTRIBUTION D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA 30/10/2023
UN AVENANT N° 11 A L'ACCORD RTT DU 19/01/2001
AVENANT

Accord d'entreprise OCEA 03/06/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA 15/07/2024
UN ACCORD TRIENNAL RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA 30/10/2024
UN AVENANT N°12 A L'ACCORD RTT DU 19/01/2001
AVENANT

Accord d'entreprise OCEA 13/12/2024
Un avenant n° 2 à l'accord instituant un régime de remboursement des frais de santé du 30/06/2021
AVENANT

Accord d'entreprise OCEA 23/06/2025
UN ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA 10/09/2025
UN ACCORD TRIENNAL RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA 12/11/2025
UN AVENANT N° 13 A L'ACCORD RTT DU 19 JANVIER 2001
AVENANT

Accord d'entreprise PLASTIMO GROUP 25/05/2021
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail au sein de l'UES Plastimo Révisé le 25 mai 2021
AVENANT

Accord d'entreprise SCHLUMBERGER VECTOR SAS 24/07/2019
Accord de Polyvalence
ACCORD

Accord d'entreprise SCHLUMBERGER VECTOR SAS 17/12/2019
Avenant au procès verbal de desaccord de negociation annuelle 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SCHLUMBERGER VECTOR SAS 26/10/2020
Accord Polyvalence
ACCORD

Accord d'entreprise SCHLUMBERGER VECTOR SAS 07/02/2022
Avenant 4.1 portant modification à l'Accord ROATT du 14 decembre 2000
AVENANT

Accord d'entreprise SOC CONSTRUCT REPARAT NAVALE & MECANI 12/12/2018
Accord collectif d'entreprise égalité professionnelle F/H
ACCORD

Accord d'entreprise SOC CONSTRUCT REPARAT NAVALE & MECANI 22/10/2019
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE SUR LE PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC CONSTRUCT REPARAT NAVALE & MECANIQUE 27/01/2022
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOC CONSTRUCT REPARAT NAVALE & MECANIQUE 28/02/2023
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOC CONSTRUCT REPARAT NAVALE & MECANIQUE 15/04/2024
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD