Accords d'entreprise : Construction de navires et de structures flottantes

Accord d'entreprise MECASOUD 02/07/2021
Procès-verbal d'accord - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise MECASOUD 24/08/2022
ACCORD RELATIF A L'OCTROI D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise MECASOUD 26/10/2022
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'EGALITE PROF. ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MECASOUD 29/06/2023
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise MECASOUD 28/06/2024
Accord relatif à la NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise MECASOUD 28/06/2024
NEGOCIATION SUR LES ECARTS DE REMUNERATION ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT

Accord d'entreprise MECASOUD 15/07/2024
Accord collectif sur l'octroi d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise MECASOUD 27/06/2025
ACCORD COLLECTIF SUR L'OCTROI D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise MECASOUD 27/06/2025
Accord relatif à la NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise MECASOUD 27/06/2025
PV NEGOTIATIONS SUR LES ECARTS DE REMUNERATION ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MECASOUD 15/01/2019
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise MECASOUD 28/11/2025
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 25/10/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX HORAIRES SPECIFIQUES DANS LES ETABLISSEMENTS DE NAVAL GROUP EN APPLICATION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 14/04/2017
ACCORD

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 15/11/2017
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD UES DCNS RELATIF AUX OBJECTIFS CHIFFREES OPERATIONNELS ET LES MESURES SPECIFIQUES PRIS DANS L'ACCORD GPEC GROUPE
AVENANT

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 15/11/2017
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD DU 11/04/2017 RELATIF LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES DANS LE GROUPE DCNS
AVENANT

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 09/01/2018
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE NAVAL GROUP DU 17/12/2015 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 14/12/2017
UN VENANT N°2 A L'ACCORD DU 17/12/2015 RELATIF AUX MESURES SALARIALES ET A LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'EXERCICE 2016 ET LES MESURES PLURIANNUELLES POUR 2017 ET 201
AVENANT

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 25/01/2018
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD GROUPE RELATIF AUX REGIMES DE REMBOURSEMENT E FRAIS DE SANTE ET DE PREVOYANCE
AVENANT

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 25/01/2018
UN ACCORD FVORISANT LA DIVERSITE ET RELATIF A L'EGALITE POFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATON DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 01/03/2018
N ACCORD RELATIF A LA PROROGATION ES MANDATS DES MEMBRES DES COMITES D'ETABLISSEMENTS ET DE DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 27/03/2018
Accord relatif aux modalités et conditions de vote par voie électronique
ACCORD

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 04/07/2018
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise Naval Group du 11 avril 2017
AVENANT

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 21/03/2018
Accord relatif à la détermination du nombre et du périmètre des établissements distincts
ACCORD

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 15/07/2019
Accord relatif à la mise en oeuvre et à la promotion du télétravail au sein de l'UES Naval Group
ACCORD

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 20/11/2019
AVENANT 3 A L'ACCORD GROUPE RELATIF AUX REGIMES DE REMBOURSMENT DE FRAIS DE SANTE ET DE PREVOYANCE
AVENANT