Accords d'entreprise : Construction de navires et de structures flottantes

Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE NORMANDIE 16/01/2023
Accord collectif relatif au régime collectif et obligatoire de prévoyance "Incapacité, invalidité, décès" pour les cadres
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE NORMANDIE 16/01/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au régime collectif et obligatoire de prévoyance "Incapacité, invalidité, décès" pour les non cadres
ACCORD

Accord d'entreprise ECA 30/05/2018
avenant accord groupe - election du comité de groupe ECA
AVENANT

Accord d'entreprise ECA ROBOTICS 12/11/2019
ACCORD CSE relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions
ACCORD

Accord d'entreprise ECA ROBOTICS 26/07/2021
Politique salariale
ACCORD

Accord d'entreprise ECA ROBOTICS 30/03/2021
accord d'adaptation dans le cadre de la fusion des sociétés ECA ROBOTICS et ECA FAROS
ACCORD

Accord d'entreprise ECA ROBOTICS 21/12/2021
Accord collectif relatif au régime collectif de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ECA ROBOTICS 25/03/2022
Accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ECA ROBOTICS 02/12/2022
Accord collectif de prorogation des mandats des membres du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ECA ROBOTICS 02/12/2022
Accord collectif instituant un régime d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise EXAIL ROBOTICS 31/01/2023
Avenant n°1 à l’accord collectif relatif au régime collectif de remboursement de frais de santé du 21 décembre 2021
AVENANT

Accord d'entreprise EXAIL ROBOTICS 31/01/2023
Avenant n° 1 à l’accord collectif relatif au régime collectif de prévoyance complémentaire « décès, incapacité, invalidité » du 20 décembre 2021
AVENANT

Accord d'entreprise EXAIL ROBOTICS 26/01/2024
Avenant n°2 à l’accord collectif relatif au régime collectif de remboursement de frais de santé du 21 décembre 2021
ACCORD

Accord d'entreprise EXAIL ROBOTICS 26/01/2024
Avenant n°2 à l’accord collectif relatif au régime collectif de prévoyance complémentaire « décès, incapacité, invalidité » du 20 décembre 2021
ACCORD

Accord d'entreprise EXAIL ROBOTICS 27/03/2024
Accord collectif de prorogation des mandats des membres du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise EXAIL ROBOTICS 13/05/2024
Accord d’Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique
ACCORD

Accord d'entreprise EXAIL ROBOTICS 14/05/2024
Protocole d’Accord Préélectoral relatif aux élections 2024 du Comité Social et Economique unique d’EXAIL ROBOTICS
ACCORD

Accord d'entreprise FOURE LAGADEC BREST 12/01/2023
ACCORD ENTREPRISE AU TITRE DE LA NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FOURE LAGADEC BREST 18/01/2023
ACCORD RELATIF AU MONTANT DU GRAND DEPLACEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise FOURE LAGADEC BREST 22/06/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME D'ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise FOURE LAGADEC BREST 11/08/2023
Accord d'Entreprise relatif aux conventions de forfait en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise FOURE LAGADEC BREST 03/10/2023
Accord d'entreprise de prorogation des accords dénoncés relatifs à la durée du travail des salariés soumis à l'horaire applicable au sein d'un atelier, service ou d'une équipe au sein de Fouré Lagadec Brest
ACCORD

Accord d'entreprise FOURE LAGADEC BREST 12/05/2023
ACCORD SUR CONTRIBUTION PATRONALE ASC FOURE LAGADEC BREST
ACCORD

Accord d'entreprise FOURE LAGADEC BREST 29/04/2024
AVENANT N° 2 - ACCORD D ENTREPRISE DE PROROGATION DES ACCORDS DENONCES RELATIFS A LA DUREE DU TRAVAIL DES SALARIES SOUMIS A L HORAIRE APPLICABLE AU SEIN D UN ATELIER, UNE SERVICE OU D UNE EQUIPE AU SEIN DE FOURE LAGADEC BREST
AVENANT

Accord d'entreprise FOURE LAGADEC BREST 31/05/2024
AVENANT N°3 - ACCORD D'ENTREPRISE DE PROROGATION DES ACCORDS DENONCES RELATIFS A LA DUREE DU TRAVAIL DES SALARIES SOUMIS A L'HORAIRE APPLICABLE AU SEIN D'UN ATELIER, SERVICE OU D'UNE EQUIPE AU SEIN DE FOURE LAGADEC BREST
AVENANT