Accords d'entreprise : Construction de navires et de structures flottantes

Accord d'entreprise SOC CONSTRUCT REPARAT NAVALE & MECANIQUE 15/04/2025
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE SOBEC 26/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise SPARCRAFT 11/01/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU BUDGET DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE SPARCRAFT
ACCORD

Accord d'entreprise SPARCRAFT 09/02/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise STX FRANCE S.A. 03/11/2017
un avenant n° 6 à l'accord du 15 mai 2007 relatif aux frais de santé et à la prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise STX FRANCE S.A. 12/03/2018
un avenant n° 4 à l'accord de Pacte Social du 31 janvier 2014
AVENANT

Accord d'entreprise STX FRANCE S.A. 12/03/2018
un avenant n° 1 à l'accord du 26 janvier 2012 sur le compte épargne temps (CET)
AVENANT

Accord d'entreprise STX FRANCE S.A. 06/04/2018
un accord relatif aux travaux en mer, dans le cadre de la BU ENERGIE MARINE
ACCORD

Accord d'entreprise STX FRANCE S.A. 19/04/2018
Accord d'entreprise STX France SA sur la prévention des risques psychosociaux
ACCORD

Accord d'entreprise STX FRANCE SOLUTIONS SAS 12/04/2018
Avenant n°1 à l'Accord d'entreprise sur le compte épargne-temps du 12 janvier 2001
AVENANT

Accord d'entreprise SURVITEC SAS 06/03/2020
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SURVITEC SAS 15/11/2021
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE LA SOCIETE SURVITEC SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SURVITEC SAS 13/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE LA SOCIETE SURVITEC SAS
ACCORD

Accord d'entreprise TEMO 24/06/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD