Accords d'entreprise : Construction de navires et de structures flottantes

Accord d'entreprise CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE 22/12/2023
Accord d'entreprise sur la gestion des emplois et des parcours professionnels (GEPP)
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE 21/12/2023
Avenant 1 à l'accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 11/03/2022
AVENANT

Accord d'entreprise CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE 20/11/2024
Avenant n°14 à l’Accord ARTP du 10/03/1999
AVENANT

Accord d'entreprise CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE 28/01/2025
Avenant n°2 à l’Accord d’entreprise sur le compte épargne-temps du 26 janvier 2012
AVENANT

Accord d'entreprise CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE 14/05/2025
Accord d'entreprise sur le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE 19/12/2025
Accord salarial 2026
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE 30/01/2026
Avenant n°10 à l'accord d'entreprise sur les frais de santé et prévoyance du 15 mai 2007
AVENANT

Accord d'entreprise CHANTIERS PIRIOU 06/04/2020
Un Accord sur la prise de congés pendant le crise sanitaire liée au Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS PIRIOU 20/04/2020
Accord portant sur l'effort conjoint consenti pendant la crise sanitaire liée au coronavirus
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE NORMANDIE 02/04/2019
Accord de mise en place et de fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE NORMANDIE 05/06/2019
Accord 2019 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE NORMANDIE 05/06/2019
Accord collectif d'entreprise de révision relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE NORMANDIE 28/06/2019
Avenant n° 1 à l'accord de mise en place et de fonctionnement du CSE des CMN du 02/04/19
AVENANT

Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE NORMANDIE 20/05/2022
Accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE NORMANDIE 13/09/2022
Accord collectif d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre femmes et hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE NORMANDIE 22/12/2022
Accord collectif relatif au régime collectif et obligatoire de Frais de santé pour les Cadres
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE NORMANDIE 22/12/2022
Accord collectif relatif au régime collectif et obligatoire de Frais de santé pour les non cadres
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE NORMANDIE 19/04/2023
Accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE NORMANDIE 24/04/2023
Avenant n° 1 du 24/04/23 à l'accord collectif d'entreprise de révision relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail du 05/06/19
AVENANT

Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE NORMANDIE 19/12/2024
Accord collectif d'entreprise portant sur l'égalité Femmes Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE NORMANDIE 17/04/2025
Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise Constructions Mécaniques de Normandie 28/06/2018
Procès verbal NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise Constructions Mécaniques de Normandie 13/05/2020
Accord collectif relatif aux mesures exceptionnelles de fixation et de modification des dates de congés payés pour faire face à l'épidémie de Covid-19 ainsi qu'au paiement de certains congés
ACCORD

Accord d'entreprise Constructions Mécaniques de Normandie 21/12/2023
Accord collectif d'entreprise relatif aux salaires minimums hiérarchiques et au calcul de la prime d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise Constructions Mécaniques de Normandie 07/02/2024
Accord d'entreprise sur la classification des emplois
ACCORD