Accords d'entreprise : Construction de navires et de structures flottantes

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 15/12/2021
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L’ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 23/02/2022
Avenant n°1 Accord opérationnel sur les objectifs chiffrés et les mesures spécifiques pris dans l'accord Diversité & Inclusion
AVENANT

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 11/07/2022
Accord relatif à la modification du nombre et de la composition des collèges électoraux dans le cadre du renouvellement des comités sociaux et économiques des établissements distincts de l'UES Naval Group
ACCORD

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 05/10/2022
Accord relatif à la déclinaison de la nouvelle Convention collective de la métallurgie de l’UES Naval Group
ACCORD

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 26/10/2022
Avenant à l'Accord relatif à la Qualité de Vie au Travail
AVENANT

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 10/10/2022
Accord groupe consolidé relatif aux régimes de remboursement de frais de santé et de prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 11/07/2023
Avenant n°1 de revision a l'accord sur la gestion previsionelle des emplois, des competences et des parcours professionnels du 7 septembre 2020
AVENANT

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 26/10/2022
Avenant à l’Accord relatif à la composition du Comité Social et Economique Central de l’UES Naval Group du 15 septembre 2022
AVENANT

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 17/11/2021
Accord de l'établissement Naval Group Lorient relatif à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 07/04/2022
ACCORD RELATIF A LA COMPOSITION DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE NAVAL GROUP
ACCORD

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 15/09/2022
Accord relatif à la composition du Comité Social et Economique Central de l’UES Naval Group
ACCORD

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 01/10/2024
Avenant n°1 à l'accord relatif à la qualité de vie au travail (QVT) du 13 décembre 2021
AVENANT

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 14/01/2022
Accord relatif aux mesures salariales dans le cadre de l’article L. 2242-1 du Code du travail pour l’année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 11/10/2024
AVENANT N°1 A L’ACCORD DE L’ETABLISSEMENT NAVAL GROUP OLLIOULES RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL DU 10 DECEMBRE 2021
AVENANT

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 11/10/2024
Avenant n°1 à l'accord relatif à la qualité de vie au travail du 10 décembre 2021
AVENANT

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 07/02/2024
ACCORD DEFINISSANT LE CADRE ET LES MODALITES DE LA NEGOCIATION D'UN ACCORD D'ENTREPRISE SUITE A LA DENONCIATION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 11 AVRIL 2017
ACCORD

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 31/10/2024
Avenant à l'accord relatif à la qualité de vie au travail
AVENANT

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 14/10/2024
Accord autonome relatif à la mise en place de cycles horaires postés 3x8 décalé et 4x8 sur le site Naval Group de Nantes-Indret
ACCORD

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 15/11/2023
Avenant n°1 à l'accord groupe consolidé relatif aux régimes de remboursement de frais de santé et de prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 15/11/2023
Avenant n°2 - Accord opérationnel sur les objectifs chiffrés et les mesures spécifiques pris dans l'accord Diversité & Inclusion
AVENANT

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 15/11/2023
Avenant n°2 - Accord UES Naval Group sur les objectifs chiffrés opérationnels et les mesures spécifiques pris dans l'accord GPEC groupe
AVENANT

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 25/09/2024
AVENANT N°2 A L'ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (OVT) DU 22 JUILLET 2021
AVENANT

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 02/07/2024
AVENANT N°2 A L'ACCORD SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS, DES COMPETENCES ET DES PARCOURS PROFESSIONNElS DU 7 SEPTEMBRE 2020
AVENANT

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 02/07/2024
AVENANT N°1 A L'ACCORD DIVERSITE ET INCLUSION DU 21 SEPTEMBRE 2021
AVENANT

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 12/11/2024
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (QVT) DU 07 DECEMBRE 2021
AVENANT