Accords d'entreprise : Construction de navires et de structures flottantes

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 19/02/2025
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 27/06/2025
Accord organisation du temps de travail de l'établissement de Lorient
ACCORD

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 27/06/2025
Accord sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 29/08/2025
Accord Organisation du temps de travail de l' établissement Angouleme-Ruelle
ACCORD

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 16/07/2025
ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE L’ETABLISSEMENT DE NANTES-INDRET
ACCORD

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 22/08/2025
Accord sur l'Organisation du Temps de Travail de l'établissement de TOULON
ACCORD

Accord d'entreprise NAVIRIS FRANCE 19/12/2025
Accord collectif relatif à l’organisation du temps de travail et à la rémunération du personnel de NAVIRIS France
ACCORD

Accord d'entreprise NEOSSEA 29/08/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise NEPTUNE SHIP TECH 13/06/2024
Accord d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent annuel des heures supplémentaires et à la réévaluation de la durée hebdomadaire de travail
ACCORD

Accord d'entreprise NOVA NAUTIC 04/02/2026
Accord relatif au travail de nuit exceptionnel/programmé - statut ouvrier
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA 29/01/2018
UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA 28/02/2018
UN ACCORD TRIENNAL RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA 29/06/2018
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA 29/06/2018
AVENANT N° 6 à l'ACCORD RTT du 19 janvier 2001
AVENANT

Accord d'entreprise OCEA 27/05/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA 09/10/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA 15/01/2020
UN AVENANT N° 7 A DUREE DETERMINEE A L'ACCORD RTT DU 19/01/2001
AVENANT

Accord d'entreprise OCEA 12/10/2020
UN ACCORD NEGOCIATION OBLIGATOIRE EN ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA 12/10/2020
UN AVENANT N° 8 A L'ACCORD RTT DU 19/01/2001
AVENANT

Accord d'entreprise OCEA 27/05/2021
Un accord triennal relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA 14/06/2021
Un accord triennal relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA 30/06/2021
UN ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA 30/06/2021
Un accord Instituant un régime collectif et obligatoire de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA 27/10/2021
UN AVENANT N° 9 A L'ACCORD RTT DU 19/01/2001
AVENANT

Accord d'entreprise OCEA 17/05/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD