Accords d'entreprise : Construction de navires et de structures flottantes

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 21/11/2024
ACCORD DEFINISSANT LE CADRE ET LES MODALITES DE CONCERTATION, DE NEGOCIATION ET DE CONSUL TATIDN AFFERENTES AU TRANSFERT DES ACTIVITES SMC DU SITE DE BAGNEUX
ACCORD

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 12/11/2024
Avenant N°1 à l'accord relatof à la qualité de vie au travail du 07 décembre 2021
AVENANT

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 06/12/2024
AVENANT N°2 A L’ACCORD GROUPE CONSOLIDE RELATIF AUX REGIMES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE ET DE PREVOYANCE
AVENANT

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 10/01/2025
Avenant n°3 à l'accord relatif à la qualité de vie au travail du 22 juillet 2021
AVENANT

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 19/02/2025
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 27/06/2025
Accord organisation du temps de travail de l'établissement de Lorient
ACCORD

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 27/06/2025
Accord sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 29/08/2025
Accord Organisation du temps de travail de l' établissement Angouleme-Ruelle
ACCORD

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 16/07/2025
ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE L’ETABLISSEMENT DE NANTES-INDRET
ACCORD

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 22/08/2025
Accord sur l'Organisation du Temps de Travail de l'établissement de TOULON
ACCORD

Accord d'entreprise NAVIRIS FRANCE 19/12/2025
Accord collectif relatif à l’organisation du temps de travail et à la rémunération du personnel de NAVIRIS France
ACCORD

Accord d'entreprise NEOSSEA 29/08/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise NEPTUNE SHIP TECH 13/06/2024
Accord d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent annuel des heures supplémentaires et à la réévaluation de la durée hebdomadaire de travail
ACCORD

Accord d'entreprise NOVA NAUTIC 04/02/2026
Accord relatif au travail de nuit exceptionnel/programmé - statut ouvrier
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA 29/01/2018
UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA 28/02/2018
UN ACCORD TRIENNAL RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA 29/06/2018
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA 29/06/2018
AVENANT N° 6 à l'ACCORD RTT du 19 janvier 2001
AVENANT

Accord d'entreprise OCEA 27/05/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA 09/10/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA 15/01/2020
UN AVENANT N° 7 A DUREE DETERMINEE A L'ACCORD RTT DU 19/01/2001
AVENANT

Accord d'entreprise OCEA 12/10/2020
UN ACCORD NEGOCIATION OBLIGATOIRE EN ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA 12/10/2020
UN AVENANT N° 8 A L'ACCORD RTT DU 19/01/2001
AVENANT

Accord d'entreprise OCEA 27/05/2021
Un accord triennal relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA 14/06/2021
Un accord triennal relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences
ACCORD